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Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM26 2024 10 14
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM26 2024 10 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
Folio n°
C.M. 26 DU 14 OCTOBRE 2024
JS/EA
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
MAIRE
1. Conseil Municipal - Procès-Verbal de la séance du 17 juin 2024 – Approbation 2024-632
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal 2024-633
POLE 1
VIE QUOTIDIENNE – VOIRIE – ETAT CIVIL – PIECES D’IDENTITE
3. Autorisation de réalisation de travaux sur le domaine Départemental – Rue de la Fouquerie (RD 924) – Approbation du projet – Convention 2024-634
4. Autorisation de réalisation de travaux sur le domaine Départemental – Place du 14 juillet et Rue de Domfront – Convention 2024-635
5. Aménagement de la Rue de Domfront et de la Place du 14 Juillet (Flers) – Fonds de concours de Flers Agglo 2024-636
6.
Travaux d’effacement de réseaux – Rue de la Géroudière – Approbation de l’avant-projet d’aménagement – Approbation de l’avant-projet d’effacement de réseaux présenté par le TE61
2024-637
7. Concours des maisons fleuries 2024 – Attribution des prix aux lauréats 2024-638
8. NPRU – Programme de construction – Nobels – Approbation du projet et du mode de dévolution des travaux – Convention foncière – Signature 2024-639
HABITAT – PATRIMOINE
9. Mouvement foncier – Cheminement Plancaïon – Parcelle CP 397 – Acquisition 2024-640
10. Mouvement foncier – Parcelle CZ 107p – Acquisition – Commodat 2024-641
11. Mouvement foncier – Allée des Tisserands – Portion du domaine public communal – Déclassement – Cession à titre onéreux 2024-642
POLE 4
FINANCES – PERSONNEL – MARCHES PUBLICS
Finances
12. Budget général 2024 – Décision modificative n° 2 2024-643
13.
Projet d’implantation d’un relais téléphonique Cellnex France Infrastructures sur la parcelle située au lieu-dit La Fouquerie – Référence cadastrale CI 142
RETRAIT
2024-644
14.
Projet d’implantation d’un relais téléphonique Cellnex France Infrastructures sur la parcelle située Rue Pierre Huet dans le site sportif Saint Sauveur – Référence cadastrale CL 87
RETRAIT
2024-645
Marchés
15. Marché public de prestations d’assurances – Autorisation de signature 2024-646
SOMMAIRE Folio n°
COMPETENCES NON DELEGUEES
16. Musée du Château de Flers – Dépôt de collections archéologiques 2024-647
ANNEXES
2024-632 Procès-verbal du 17 juin 2024
2024-633 Compte-rendu des décisions
2024-643 Décision Modificative Budget Général
2024-644 Relais téléphonique lieu-dit La Fouquerie – Contrat de bail
2024-645 Relais téléphonique Rue Pierre Huet – Contrat de bail