Arrêté - 23 AT 0267

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Arrêté - 23 AT 0267 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amboise. Lien du pdf (Arrêté - 23 AT 0267)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles, Arrêté temporaire n° 45 AT -0 267

Portant réglementation de la circulation

AVENUE DES MONTILS

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,

VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,

VU la demande en date du 24/10/2023 émise par EIFFAGE ROUTE IDFCO TOURAINE demeurant ZA La Pommeraye 37320 ESVRES-SUR-INDRE représentée par Isabelle BOUE aux fins d'obtenir un arrêté de

réglementation de la circulation,

VU l'arrêté n°23-AT-0257 en date du 16/10/2023, portant réglementation de la circulation, du 16/10/2023 au 27/10/2023, du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS,

CONSIDÉRANT que des travaux d'aménagement de carrefour rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 16/10/2023 au 27/10/2023 AVENUE DES MONTILS,

ARRÊTE

Article 1

L'arrêté n°23-AT-0257 en date du 16/10/2023, portant réglementation de la circulation du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS, est abrogé.

Article 2

À compter du 16/10/2023 et jusqu'au 27/10/2023, la circulation est alternée par feux du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS.

Article 3

À compter du 24/10/2023 et jusqu'au 26/10/2023, la circulation des véhicules est interdite du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise exécutant les travaux,

Article 4

À compter du 24/10/2023 et jusqu'au 26/10/2023, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :

° RUE DE MOSNY

° ALLEE DE MALETRENNE

e RUE BRETONNEAU (D431)

e RUE DE VILLE DAVID dans les deux sens

e RUE DU 8 MAI 1945

e RUE DE MOSNY

e AVENUE DES MONTILS.

Article 5

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, EIFFAGE ROUTE IDFCO TOURAINE.

Article 6

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Page 1 sur 2Fait à Amboise, le 24 octobre 2023

Pour le Maire,

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent gfrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adre$se www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2#0.

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AMBOISE d— Arrêté temporaire n° L3-AT-O2 Sr

Portant réglementation de la circulation

AVENUE DES MONTILS

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire, VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,

VU la demande en date du 10/10/2023 émise par EIFFAGE ROUTE IDFCO TOURAINE demeurant ZA La Pommeraye 37320 ESVRES-SUR-INDRE représentée par Isabelle BOUE aux fins d'obtenir un arrêté de

réglementation de la circulation,

CONSIDÉRANT que des travaux d'aménagement de carrefour rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 16/10/2023 au

27/10/2023 AVENUE DES MONTILS,

ARRÊTE

Article 1

À compter du 16/10/2023 et jusqu'au 24/10/2023, la circulation est alternée par feux du 22 au 24

AVENUE DES MONTILS.

Article 2

Le 27/10/2023, la circulation est alternée par feux du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS.

Article 3

À compter du 25/10/2023 et jusqu'au 26/10/2023, la circulation des véhicules est interdite du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise exécutant les travaux.

Article 4

À compter du 25/10/2023 et jusqu'au 26/10/2023, une déviation est mise en place pour tous les

véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :

e RUE DE MOSNY

» ALLEE DE MALETRENNE

° RUE BRETONNEAU (D431)

» RUE DE VILLE DAVID dans les deux sens

RUE DU 8 MAI 1945

° RUE DE MOSNY

+ AVENUE DES MONTILS.

Article 5

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, EIFFAGE ROUTE IDFCO TOURAINE.

Article 6

Madame la Directrice Générale des Services et Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Page 1 sur 2Fait à Amboise, le 12 octobre 2023

Pour le Mäire, =,

HEvori a Adjoint au Maire déléstré

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Conformément aux dispositions du Code de justicKgdmi##trative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse wvwtelerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493

du 20 juin 2018 relative à Ja protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit

d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les

informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.

Page 2 sur 2AMBOISE d— Arrêté temporaire n° © AT O2 SF

Portant réglementation de la circulation

AVENUE DES MONTILS

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,

VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,

VU la demande en date du 10/10/2023 émise par EIFFAGE ROUTE IDFCO TOURAINE demeurant ZA La Pommeraye 37320 ESVRES-SUR-INDRE représentée par Isabelle BOUE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation,

CONSIDÉRANT que des travaux d'aménagement de carrefour rendent nécessaire d'arrêter la

réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 16/10/2023 au 27/10/2023 AVENUE DES MONTILS,

ARRÊTE

Article 1

À compter du 16/10/2023 et jusqu'au 24/10/2023, la circulation est alternée par feux du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS.

Article 2

Le 27/10/2023, la circulation est alternée par feux du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS.

Article 3

À compter du 25/10/2023 et jusqu'au 26/10/2023, la circulation des véhicules est interdite du 22 au 24 AVENUE DES MONTILS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise exécutant les travaux.

Article 4

À compter du 25/10/2023 et jusqu'au 26/10/2023, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :

e RUE DE MOSNY

e ALLEE DE MALETRENNE

e RUE BRETONNEAU (D431)

° RUE DE VILLE DAVID dans les deux sens

+ RUE DU 8 MAI 1945

e RUE DE MOSNY

e AVENUE DES MONTILS.

Article 5

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, EIFFAGE ROUTE IDFCO TOURAINE.

Article 6

Madame la Directrice Générale des Services et Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Page 1 sur 2Fait à Amboise, le 12 octobre 2023

Pour le Maire,

Conformément aux dispositions du Code de justicKadmiæstrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication, Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493

du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit

d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les

informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.

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