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Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025.05.19 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Conseil municipal du 07.04.2025 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 19 mai 2025
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
délibération n°24.2025 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
délibération n°25.2025 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvé
délibération n°26.2025 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvé
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
délibération n°27.2025 DDT : zones susceptibles d’accueillir des panneaux photovoltaïques au sol, Approuvé
délibération n°28.2025 SDESM : adhésion de la commune de Quincy-Voisins et de Savigny-le-Temple
Approuvé
délibération n°29.2025 Remboursement de frais Approuvé
Affichée le 03/06/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS