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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025.12.08 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Conseil municipal du 08.12.2025 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 08 décembre 2025
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
Délibération n°43.2025 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
Délibération n°44.2025 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvé
Délibération n°45.2025 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvé
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
Délibération n°46.2025 Charte révisée du PNRGF Approuvé
Délibération n°47.2025 PNRGF_Renaturalisation des marais d'Auxy et de Buthiers Approuvé
Délibération n°48.2025 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 Approuvé
Délibération n°49.2025 Décisions modificatives Approuvé
Délibération n°50.2025 Modification du tableau des emplois Approuvé
Délibération n°51.2025 Reprise de l'actif communal des biens de la DECI issus de la création du SMEAPN et de la dissolution du SMERB
Approuvé
Délibération n°52.2025 Adhésion de nouvelles communes au SMEAPN Approuvé
Délibération n°53.2025 Approbation projet travaux cimetière et demande subvention DETR 2026
Approuvé
Délibération n°54.2025 Convention de Territoire Globale (CTG) avec la Communauté de Communes du Pays de Nemours
Approuvé
Délibération n°55.2025 Nomination d’une bénévole référente de la médiathèque communale dans le cadre du réseau des médiathèques CCPN
Approuvé
Délibération n°56.2025 Mise en place d’un dispositif de remboursement des frais kilométriques et des petits achats des bénévoles intervenant
pour la commune
Approuvé
Délibération n°57.2025 Remboursement de frais Approuvé
Affichée le 15/12/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS