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Déliberation - CM 2023.12.04 liste deliberations
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2023.12.04 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Conseil municipal du 03.04.2023 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 04 décembre 2023
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
délibération n°47.2023 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
délibération n°48.2023 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvé
délibération n°49.2023 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvé
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
délibération n°50.2023 Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Approuvé
délibération n°51.2023 Plan de circulation modifié le 04.12.2023 Approuvé
délibération n°52.2023 Département de Seine-et-Marne Convention viabilité hivernale
Approuvé
délibération n°53.2023 Dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 Approuvé
délibération n°54.2023 CDG assurance statutaire Approuvé
Affichée le 11/12/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS