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Procès Verbal - Compte Rendu du 28 NOVEMBRE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sacy-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte Rendu du 28 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
#7
COMPTE
RENDU
DU
28
NOVEMBRE
2023
Le
28
novembre
2023,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
mairie
sous
la présidence
de
Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT,
M.
Jean-Luc
PARIS,
Mme
Isabelle
DEFRANCE,
M.
Jean-Paul
DRÉVILLE,
M.
Sylvain
CHARBONNELLE,
M.
Daniel
ANTOINE,
Mme
Sophie
CARRARA,
Mme
Patricia
FIGUEIREDO,
Mme
Delphine
STURARO,
M.
Éric
TORIO,
Mme
Delphine
DELAMOTTE,
Mme
Véronique
DROBNJAK.
ABSENTS
EXCUSÉS
:
M.
Michel
DATIN
(Pouvoir
à M.
Daniel
ANTOINE)
Mme
Stéphanie
HERBEZ
(Pouvoir
à Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT)
Mme
Isabelle
ALVES
DOS
SANTOS,
M.
Marian
BEAURAIN,
M.
Éric
FARDEL.
ABSENTE
:
Mme
Josiane
BRILLANT.
Secrétaire
élue
: Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT.
LAPPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
17
OCTOBRE
2023
:
Adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
II. RAPPORT D'ACTIVITÉ
CCPOH
2022
:
Délibération
n°06056223062
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
IIL_RAPPORT
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
PRÉVENTION
ET DE
GESTION
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
ET
ASSIMILES
2022
:
Délibération
n°06056223063
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
IV. CCPOH
: Convention
intercommunale
d'attribution
(CIA)
des
logements
sociaux
:
Délibération
n°06056223064
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune,
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
V.PRÉSENTATION
DES
RAPPORTS
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
2022
PAR
LE
DÉLÉGATAIRE
SUEZ
FRANCE
:
Intervenants
: Madame
Maud
RIBEIN
et Monsieur
Sébastien
NOUGER
de
SUEZ
France.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
rapports.
VI RAPPORT
ANNUEL
D'EAU
POTABLE
2022
: (RPQS
: Rapport
Prix
Qualité Service)
Délibération
n°06056223065
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
VILRAPPORT
ANNUEL
D'ASSAINISSEMENT 2022
: (RPQS)
Délibération
n°06056223066
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0 contre
VIILBUDGET :
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
:
Délibération
n°06056223067
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre IX.BUDGET
: DÉCISIONS
MODIFICATIVES
:
Délibération
n°06056223068-n°06056223076
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
X CONVENTION
NATURE
2050
: AVENANT :
Pro,
Délibération
n°06056223069
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0 contre
jet
‘’préservons
les Marais
face au
ruissellement”?
:
XLSEZEO:
PLAN
ECLAIRAGE
LED
:
Délibération
n°06056223070
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
XIL
MODIFICATION
SIMPLIFIÉE
DU
PLU
:
Délibération
n°06056223071
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
XLUILDSP
EAU
ET ASSAINISSEMENT
:
Délibération
n°06056223072
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0 contre
XIV.DEMANDE
DE
SUBVENTION
STR
AU
TITRE
AU
TITRE
DE
2024
: Rénovation
du
sol
des
salles
de
classe
:
Délibération
n°06056223073
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0 contre
XV.DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
AU
TITRE
AU
TITRE
DE
2024
: Rénovation
du
sol
des
salles
de
classe
:
Délibération
n°06056223074
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
XVLDEMANDE
DE
SUBVENTION
STR
AU
TITRE
AU
TITRE
DE
2024
: Projet de city stade
-Équipement
Sportif
de
Proximité
:
Délibération
n°06056223075
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0 contre
XVILINFORMATIONS
DIVERSES
ET
QUESTIONS
ORALES
:
Rapporteurs
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
Et
Mme
Isabelle
DEFRANCE,
Maire
adjointe
déléguée
à l’Animation.
Séance
levée
à 21H55.
/
Le
Maire
ÿ
{
Muriel
PERRAS
JUPIN