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Compte-Rendu - Compte Rendu du 7 SEPTEMBRE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sacy-le-Grand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 7 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
È
4
COMPTE
RENDU
DU
07 SEPTEMBRE
2023
Le
07
septembre
2023,
à dix-neuf heures,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
mairie
sous
la présidence
de
Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT,
M.
Jean-Luc
PARIS,
Mme
Isabelle
DEFRANCE,
M.
Jean-Paul
DRÉVILLE,
M.
Sylvain
CHARBONNELLE,
Mme
Patricia
FIGUEIREDO,
Mme
Delphine
STURARO,
Mme
Delphine
DELAMOTTE,
Mme
Éric
FARDEL,
Mme
Véronique
DROBNJAK.
ABSENTS
EXCUSÉS
:
M.
Michel
DATIN
(Pouvoir
à M.
Sylvain
CHARBONNELLE)
M.
Éric TORIO
(Pouvoir
à Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN)
Mme
Sophie
CARRARA
(Pouvoir
à Mme
Isabelle
DEFRANCE)
M.
Daniel
ANTOINE
(Pouvoir
à M.
Jean-Luc
PARIS)
Mme
Isabelle
ALVES
DOS
SANTOS
(Pouvoir
à Mme
Véronique
DROBNJAK)
Mme
Stéphanie
HERBEZ
(Pouvoir
à Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT)
M.
Marian
BEAURAIN,
Mme
Josiane
BRILLANT.
Secrétaire
élue
: Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT.
LAPPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
09 JUIN
2023
:
Adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
11. ACHAT
TERRAIN
CADASTRÉ
PARCELLE
AB
754 LIEU-DIT
‘’LE
GROS
CHÊNE” :
Délibération
n°06056223047
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
17
voix
pour
et 0
contre.
ULPROJET
DE
VENTE
DE
BIEN
COMMUNAL
:
Délibération
n°06056223048
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
17
voix
pour
et 0
contre.
IV.TARIFICATION
MARCHÉ
DE
NOËL
2023
:
Délibération
n°06056223049
Rapporteur
: Mme
Isabelle
DEFRANCE,
Maire
Adjointe
déléguée
à l’animation.
Adopté
à
17
voix
pour
et 0
contre.
V.BUDGET
: DÉCISIONS
MODIFICATIVES
:
Délibération
n°06056223050
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
17
voix
pour
et 0 contre.
VI TARIFICATION
D'AMENDES
POUR
DÉPÔT SAUVAGE :
Délibération
n°06056223051
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
17
voix
pour
et D contre.
IVANFORMATIONS
DIVERSES
ET
QUESTIONS
ORALES
:
Rapporteurs
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
\
Séance
levée
à 21h00.