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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Trivier-de-Courtes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 02.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Sécurité publique,
Commune
de
C Ü
SaintG-Trivier. De.Courtes
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
2 avril
2026
à 20h30
Présents
: M.
Christophe
DISSES,
Mme
Adeline
FLECHON,
M.
Michel
GARAUDÉ,
Mme
Valérie
CLAIN,
M.
Didier
CLAIN,
M.
Anthony
FELIX,
Mme
Delphine
LAVIGNE,
Mme
Aurélie
GUILLAUME,
Mme
Laëtitia
PALAZON,
M.
Quentin
BRUNET,
Mme
Agnès
BONNAND,
M.
Denis
GUYON,
M.
Morgan
BENOIT
Excusés:
M.
Claude
PAUGET
(procuration
à
Mme
Valérie
CLAIN),
Mme
Stéphanie
BENOIT-GUYOT
(procuration
à Mme
Aurélie
GUILLAUME) Désignation
des
commissions
thématiques
et
compositions
— approuvé
à
2026-026
02/04/2026
|,
ur
l'unanimité
2026-027
02/04/2026
Désignation
des
membres
de
la commission
MAPA
et
appel
d'offres
— approuvé
à
l’unanimité
2026-028
02/04/2026
PCRREEN
é
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
—
approuvé
à
l’unanimité
2026-029
02/04/2026
Élection
des
délégués
communaux
au
comité
syndical
du
SIEA
—
approuvé
à
l'unanimité
2026-030
02/04/2026
section
des
délégués
communaux
au
comité
syndical
du
SIVOS
—
approuvé
à
l'unanimité
2026-031
02/04/2026
ReMiQn
de
PÉRPÉSENENES
“e
la cnmune
au
Conseil
d'administration
du
collège
Louis
Vuitton
— approuvé
à l'unanimité
Élection
des
représentants
de
la commune
au
Conseil
d'administration
du
2026-032
02/04/2026
|,,
de
ur
PEHPAD-
approuvé
à l’unanimité
2026-033
02/04/2026
Fixation
Be
nombre
de
membres
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
—
approuvé
à l’unanimité
2026-034
02/04/2026
Élection
des
PEpResen
ans
Ou
ensel
municipal
au
Conseil
d'administration
du
CCAS
—
approuvé
à l’unanimité
2026-035
02/04/2026 |
Nomination
du
référent
au
syndicat
EPAGE
— approuvé
à l’unanimité
2026-036
02/04/2026 |
Nomination
du
correspondant
Défense
— approuvé
à l'unanimité
2026-037
02/04/2026
|
Nomination
du
correspondant
Sécurité
routière
—
approuvé
à l’unanimité
2026-038
02/04/2026 |
Nomination
du
correspondant
Incendie
et secours
— approuvé
à l’unanimité
2026-039
02/04/2026
NSIREsen
du
référent
déchets
à Grand
Bourg
Agglomération
—
approuvé
à
l'unanimité
2026-040
02/04/2026
|
Désignation
des
délégués
du
CNAS
—
approuvé
à l’unanimité
2026-041
02/04/2026
|
Délibération
fixant
les
indemnités
de
fonction
des
élus
—
approuvé
à l’unanimité
2026-042
02/04/2026
Délibération
spécifique
relative
à la majoration
des
indemnités
de
fonction
des
élus—
approuvé
à l’unanimité
Conseil
Municipal
du
2
avril
2026
: Liste
des
délibérations
1 2026-043
02/04/2026
Délégation
de
pouvoir
du
maire
— approuvé
à l'unanimité
2026-044
02/04/2026
Demande
de
vente
à emporter
sur
le
marché
des
conscrits
—
approuvé
à
l'unanimité
Signature
du
maire
Christophe
DISSES
Signature
du
secrétaire
de
séance
Adeline
FLECHON
Conseil
Municipal
du
2
avril
2026 :
Liste
des
délibérations
2