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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 02.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Éducation,
MILLE
DE
LA
TRINITÉ
LISTE
DES
DELIBERATIONS
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Conseil
municipal
du
02
avril
2026
DÉLIBÉRATION
N°1 - Rapport
d'Orientations
Budgétaires
2026
il s’agit d’un
débat,
aucun
vote n’est suscité
DÉLIBÉRATION
N°2
- Création
d’une
commission
pour
les
marchés
à
procédure
adaptée
(MAPA)
et
désignation
de
ses
membres
o
Adoptée
POINT
N°3
- Règlement
intérieur
relatif aux
marchés
et à la passation
des
marchés
publics
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°4
-
Nomination
des
trente-deux
contribuables
proposés
au
directeur
des
services
fiscaux
pour
la constitution
de
la commission
communale
des
impôts
directs
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°5
- Désignation
des
quatre
contribuables
de
la
commune
de
La
Trinité
pour
la
constitution
de
la Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs - CIID
- Métropole
Nice
Côte
d’Azur
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°6
- Election
des
membres
de
la commission
municipale
d’appel
d'offres
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°7-
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
avec
instauration
d’une
minoration
des
indemnités
des
élus
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°8
- Indemnités
de
fonctions
aux
membres
du
conseil
municipal
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°9
- Indemnités
de
fonctions
:
majoration
liée
au
statut
de
la
Commune
attributaire
de
la dotation
de
solidarité
urbaine
et de
cohésion
sociale
o
Adoptée DÉLIBÉRATION
N°10
-
Désignation
des
membres
de
la
commission
consultative
des
services
publics
locaux
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°11
- Désignation
des
membres
de
la commission
des
finances
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°12-
Création
et
désignation
des
membres
de
la
commission
de
concertation
des
élus
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°13
- Délégations
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(articles.
2122-22
et.
2122-23
du
code
général
des
collectivités territoriales)
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°14 -
Droità
la formation
des élus
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°15-
Détermination
du
nombre
et
élection
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°16
- Désignation
d'un
représentant
de
la
commune
au
Conseil
d'Administration
de
la
maison
de
retraite
« le clos
des
oliviers
»
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°17
- Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
à la Caisse
des
écoles
©
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°18
- Désignation
des
membres
du
conseil
d'administration
de
l'établissement
public
local
Stellae o Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°19 - Désignation
du Directeur de l'Etablissement Public Local Stellae
o
Adoptée DÉLIBÉRATION
N°20
- Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique(S.I.V.U)
pour
la
construction,
la
conservation
et
la
gestion
d’un
groupe
scolaire
à
LA
PLANA
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°21
- Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
collège
la Bourgade
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°22
- Désignation
des
représentants
de
la commune
dans
les conseils
d'école
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°23-
Désignation
des
représentants
à
la
commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
(CLECT)
- Métropole
Nice
Côte
d’Azur
o
Adoptée
DÉLIBÉRATION
N°24
- Désignation
des
membres
au
Syndicat
mixte
d'Ingénierie
pour
les Collectivités
et Territoires
Innovants
des Alpes
et de
la Méditerranée
(SICTIAM)
o
Adoptée