unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour

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unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Famille, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 24 AVRIL 2025

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2025

ADMINISTRATION GENERALE

1. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux de la Région Sud- Est de Bourges (SMERSE)

2. Approbation de l’attribution du marché à procédure formalisée de service d’assurances relance lot n°5 – Cyber risques

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

3. Approbation de l’acquisition de terrains appartenant à la SAFER du Centre au profit de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry situés sur la commune de Vignoux sous les Aix

URBANISME

4. Approbation de la convention de mise à disposition du service de l’urbanisme pour l’instruction des demandes d’Autorisations du Droit des Sols (ADS) passée entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et ses communes membres à compter du 1er juillet 2025

ENVIRONNEMENT

5. Approbation du contrat type de reprise, gestion des déchets pneumatiques passé entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et les éco-organismes ALIAPUR, France RECYCLAGE PNEUMATIQUE et TYVAL

BÂTIMENTS

6. Approbation de la modification en cours d’exécution n°2 du marché à procédure adaptée de travaux pour la construction d’un centre de loisirs situé aux Aix d’Angillon – Lot n°9 – Ravalement-isolation extérieure

TOURISME

7. Approbation de l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du musée de La Borne

ANIMATION DU TERRITOIRE

8. Approbation de l’attribution d’une subvention de fonctionnement 2025 aux associations culturellesPETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE

9. Approbation de la fixation des tarifs de la semaine sport été ados 2025 10. Approbation de la fixation des tarifs des séjours été 2025 des espaces jeunes 11. Approbation de la fixation des tarifs pour les camps d’été 2025

12. Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition des biens pour l’espace jeunes situé à Fussy passé entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et la commune de Fussy

RESSOURCES HUMAINES

13. Modification du tableau des effectifs