unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour

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unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Famille, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 26 FEVRIER 2026

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 janvier 2026

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - FINANCES

1. Vote des budgets primitifs 2026

2. Reversement aux communes membres d’une fraction de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance – Exercice 2025

ADMINISTRATION GENERALE

3. Avis du Conseil Communautaire sur la présentation des projets au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) 2025-2028 passé entre le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) Centre-Cher et la Communauté de Communes Terres du Haut Berry

4. Approbation de l’avenant n°5 au Contrat de Territoire 2022-2028 passé entre le Conseil Départemental du Cher, la Communauté de Communes Terres du Haut Berry, les Communes des Aix d’Angillon, d’Henrichemont et de Saint-Martin d’Auxigny

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

5. Assainissement collectif – Approbation de la convention d’assistance technique passée entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et le Conseil Départemental du Cher

URBANISME

6. Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry

7. Approbation de la modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry 8. Bilan de la concertation publique et approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry

ENVIRONNEMENT

9. Atlas de la Biodiversité Intercommunal – Approbation de la convention de partenariat passée entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et l’association Nature 18

10. Approbation de la convention de partenariat passée entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et l’entreprise DAVID MONIEZ

11. Approbation de la convention de partenariat passée entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et l’association Pharmacie Humanitaire Internationale (PHI) BerryPETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE

12. Approbation de la demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Appel à projet parentalité – REAAP 2026

13. Approbation des remboursements des berceaux conformément aux conventions relatives à la réservation et aux modalités de gestion des berceaux de la crèche A Petits Pas passées entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry, la Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry et la commune de Mehun-sur-Yèvre

14. Approbation de l’attribution des subventions aux crèches associatives du territoire de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry pour l’année 2026

RESSOURCES HUMAINES

15. Organisation du temps de travail

16. Modification du tableau des effectifs