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Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Noyelles-lès-Seclin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 07 decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu
Le : LUNDI 07 Décembre 2015
à 19H00 dans la salle de conseil à l'étage.
OBJET :
° Désignation d'un secrétaire de séance
e__ Approbation du compte-rendu du conseil du 09 Novembre 2015
DOSSIERS À EXAMINER
° City Park (CCV du 3 novembre)
e MEL rétrocession parkings et chemins communaux du domaine privé
e MEL - CLETC Modification de l'attribution de compensation (Office du Tourisme)
+ Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale SDCI
e__ Projet de délibération «Travail à temps partiel» pour avis de la CAP
e Création de poste
* Participation financière des conjoints de moins de 65 ans aux sorties et banquets
° Proposition de subvention Photo Nature Sport
+ _ Remboursement Exceptionnel de frais avancés par Monsieur le Maire
Noyelles lez Seclin, le 03 Décembre 2015
Le Maire