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Ordre du Jour - ODJ 26 02 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arpaillargues-et-Aureillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26 02 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Arpaillargues
et
Aureilhac,
le 12
février
2021
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
séance
se
tiendra
en
public
mais
avec
un
effectif
limité
et
adapté
à la
salle
et
au
respect
des
« mesures
barrières
».
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
26
février
2021
à 18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
Dans
l'attente,
recevez
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Gérard
DAUTREPPE
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
précédent
compte
rendu
Compte
administratif
et
compte
de
gestion
2020
du
budget
principal
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2020
du
budget
principal
Compte
administratif
et
compte
de
gestion
2020
du
budget
assainissement
Affectation
du
résultat
d'exploitation
2020
du
budget
assainissement
“Prescription
de
la révision
avec
examen
conjoint
du!
Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.),
ne
portant
pas
atteinte
aux
orientations
définies
par
le Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD),|
définition
des
objectifs
poursuivis
et
des
modalités
de
la concertation
"Convention
de
transfert
de
gestion
pour
l'aménagement
de
la RD622
" Demande
de
financement
auprès
de
la région
Occitanie
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la RD622
Echanges
et
ventes
de
terrains
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
Suppressions
et
créations
de
postes
Tableau
des
effectifs
Participation
à la
protection
sociale
des
agents
Instauration
d'un
forfait
mobilité
durable
Mairie
- 30700
Arpaillarques
& Aureilhac
- Tél.
04.66.22.10.14
- Fax
04.66.22.63.15
- contact@arpaillarques-aureilhac.fr
- www.arpaillarques-aureilhac.fr