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Déliberation - OJ 03 12 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arpaillargues-et-Aureillac.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 03 12 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Arpaillargues
et
Aureilhac,
le 26
novembre
2021
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aurallieur:
Vendredi
3 décembre
2021
à 19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
Dans
l'attente,
recevez
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Gérard
DAUTREPPE
Ordre
du
jour
:
“Approbation
du
précédent
compte
rendu
“Complément
au
rapport
de
présentation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
approuvé
par
délibération
du
13
octobre
2017
et
modalités
de
consultation
et
d'information
du
public
“Décision
modificative
au
budget
2021
de
la
commune
“Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2022
“Souscription
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
Convention
de
délégation
de
gestion
des
sinistres
liés
aux
risques
statutaires
Subvention
Association
de
Chats
Libres
d'Uzès
Dénomination
de
voies
publiques
Remboursement
déplacement
au
salon
des
maires
"Remboursement
de
dépassement
d'honoraires
médicaux
Mairie
- 30700
Arpaillarques
& Aureilhac
- Tél.
04.66.22.10.14
- Fax
04.66.22.63.15
- contact@arpaillarques-aureilhac.fr
- www.arpaillarques-aureilhac.fr