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Document publié le Mardi 4 novembre 2025 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 04 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Banque,
Date de convocation: 29 octobre 2025
Objet de la délibération Résultat du vote
1 - Délégations de vote. ▪
2 - Désignation du secrétaire de séance. adopté à l'unanimité
3 - Communications du maire. ▪
4 - Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025. Approbation. adopté à l'unanimité
5 - Décisions du maire. Compte-rendu. dont acte
6 - Budget supplémentaire. Exercice 2025. adopté
7 - Budget principal. Admissions en non valeur. adopté à l'unanimité
8 - Règlement budgétaire et financier. Modification. adopté à l'unanimité
9 - Crédits Dotation Politique de la Ville. Année 2025. Convention avec l'Etat. adopté à l'unanimité 10 - Rénovation et mise en accessibilité du gymnase des Hayettes. Construction de vestiaires au complexe sportif Emile Guégan. Rénovation de la pelouse synthétique au stade du Grand Marais. Fonds de concours. Conventions.
adopté
11 - ZAC Intercampus. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.). Année 2024. adopté à l'unanimité 12 - Déclassement du domaine public préalable à la cession de terrains communaux au profit de la Fédération Française du Bâtiment et de la SCI Square 42. Square Friant les Quatre Chênes.
adopté à l'unanimité
13 - Cession de terrains communaux au profit de la Fédération Française du Bâtiment et de la SCI Square 42. Square Friant les Quatre Chênes. adopté à l'unanimité 14 - Déclassement du domaine public préalable à la cession de terrains communaux. Extension de la Mosquée Chekkar. Quartier Briqueterie. adopté à l'unanimité 15 - Cession de terrains communaux. Extension de la Mosquée Chekkar. Quartier Briqueterie. adopté à l'unanimité 16 - Cession à l'Etat. Rue Zamenhof. Hôtel de Police. adopté à l'unanimité 17 - Cession de l’immeuble 33 rue Edouard David au profit de l'association PICARESK et de monsieur DELABIE DEVIME. adopté à l'unanimité
18 - Cession du tènement foncier de l'ancienne STEP Saint-Maurice au profit du centre de formation PROMEO CFAI PICARDIE. Compléments apportés aux modalités financières. adopté à l'unanimité
19 - Cession d’un ensemble immobilier situé 2 et 4 rue Colbert. Groupement Valcity, Pierre de Seine, Groupe Odyssée Immobilier, Lhotellier et Itaque. Abrogation. adopté à l'unanimité 20 - GRDF. Distribution de gaz sur la Ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de concession. Année 2023. dont acte 21 - GRDF. Distribution de gaz sur la Ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de concession. Année 2024. dont acte
Conseil municipal du mardi 4 novembre 2025
Conseil municipal du 04/11/2025
Page 1 de 2 22 - SPL Vallée Idéale Développement. Etude de requalification du centre-ville. Accord- cadre. Délibération modificative. adopté à l'unanimité 23 - Aide à l'achat de vélos. Année 2026. adopté à l'unanimité 24 - Délégation Nature en ville, santé, transition écologique et promotion du vélo. Subventions. Année 2025. Convention. adopté à l'unanimité 25 - Règlement pour l'indemnisation exceptionnelle des professionnels riverains des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagements des espaces publics de la Ville d'Amiens. Modification.
adopté à l'unanimité
26 - Règlements de distribution des abonnements au stationnement payant résidentiel, professionnel et pour Personne à Mobilité Réduite. Modification. adopté à l'unanimité 27 - Fonds Vert. Aide aux maires bâtisseurs. Demande de subvention. Année 2025. adopté à l'unanimité
28 - Clésence. Acquisition de 73 logements situés rue Montesquieu. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. adopté à l'unanimité
29 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 110 logements collectifs situés rue Picasso. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. adopté à l'unanimité
30 - SIP. Réhabilitation de 54 logements individuels situés quartier Etouvie. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. adopté à l'unanimité
31 - SIP. Réhabilitation de 46 logements collectifs situés rue André Chénier. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. adopté à l'unanimité
32 - SIP. Réhabilitation d'un logement situé rue Saint Leu. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. adopté à l'unanimité
33 - SIP. Transformation d'un foyer en pension de famille situé rue Béranger. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. adopté à l'unanimité
34 - SEMOP Amiens Energies. Délégation de Service Public pour la production et la distribution de chaleur. Rapport d'activité 2024. dont acte 35 - SEMOP Amiens Energies. Rapport de l'élu mandataire. Exercice 2024. adopté à l'unanimité 36 - Fête de Noël des écoles. Participation financière. Communes d'Amiens Métropole et Hors Amiens Métropole. Année 2025. Convention type. adopté à l'unanimité 37 - Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Renouvellement et établissement des conventions. Avenant à la convention d'occupation. adopté à l'unanimité 38 - Association Les Chats Libres d’Etouvie. Subvention. Année 2025. adopté à l'unanimité
39 - Charte de gestion du patrimoine mondial. Cathédrale d'Amiens. adopté à l'unanimité 40 - Vœux et questions orales.
- Question orale sur les familles monoparentales.
- Question orale sur une candidature au label UNICEF “Ville amie des enfants”. ▪
Conseil municipal du 04/11/2025
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