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Procès Verbal - 2025 01 23 Proces verbal
Convocation - 2025 01 23 Convocation
Déliberation - 2025 01 23 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 23 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Logement,
Date de convocation: 17 janvier 2025
Objet de la délibération Résultat du vote
1 - Délégations de vote. ● 2 - Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité 3 - Communications du Maire. ● 4 - Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024. Approbation. Adopté à l'unanimité 5 - Décisions du Maire. Compte-rendu. Dont acte 6 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Année 2023. Dont acte 7 - Rapport sur la situation en matière de développement durable de la ville d'Amiens. Année 2024. Dont acte 8 - Débat d'Orientation Budgétaire. Exercice 2025. Adopté à l'unanimité 9 - Candidature de la zone BOREALIA II à l’appel à projet – demande de classement au titre de projet d’envergure régionale dans le cadre du SRADDET Hauts-de- France.
Adopté
10 - Label Ville Active & Sportive. Adopté à l'unanimité 11 - Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions. ANTAI. Traitement des avis de mise en fourrière. Convention. Adopté à l'unanimité 12 - Nouveau Règlement de Voirie Communal de la Ville d'Amiens. Engagement de la procédure d’élaboration. Constitution de la Commission consultative. Désignation de représentants.
Adopté à l'unanimité
13 - Parc de la Hotoie. Transfert de maîtrise d'ouvrage avec Amiens Métropole. Convention. Adopté à l'unanimité 14 - Pierre Rollin. Aménagement de l'allée des Rencontres. Convention. Adopté à l'unanimité 15 - Place Vogel. Création d'une traversée piétonne sécurisée. Fonds de concours. Convention. Adopté 16 - Rues Saint-Maurice et Bizet. Aménagement d'une traversée piétonne et d'un point collecte des ordures ménagères. Fonds de concours. Convention. Adopté 17 - Quartier Fafet / Briqueterie. Projet de requalification des espaces publics.
Déclassement du domaine public préalable à la cession d'un terrain communal. Adopté à l'unanimité
18 - Quartier Fafet / Briqueterie. Projet de requalification des espaces publics. Echange foncier. Adopté à l'unanimité 19 - Réhabilitation de l'ancienne école Au bord de l'eau. Acquisition auprès de la copropriété de la Résidence du Parc Beauvillé d'un escalier à usage de partie commune.
Adopté à l'unanimité
20 - Bus à Haut Niveau de Service. Régularisation foncière entre la Ville d'Amiens et Amiens Métropole. Délibération modificative. Adopté à l'unanimité
Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2025
Conseil municipal du 23/01/2025
Page 1 de 2 21 - Parcelles cadastrées section HX n°s 851 et 853. Cession. Adopté à l'unanimité 22 - Bien sans maître. 2, cour Huret. Parcelle DW n°367. Renonciation à l'incorporation dans le domaine privé communal. Adopté à l'unanimité 23 - Contrat Local de Santé. 3ème génération. Années 2024-2028. Approbation. Adopté à l'unanimité
24 - Association A.R.B.R.E.S. Adhésion. Déclaration des droits de l'arbre. Approbation. Labellisation de 2 chênes pédonculés remarquables de la forêt de Frémontiers. Convention.
Adopté à l'unanimité
25 - Plan Vélo. Aménagement du carrefour Boulevard de Dury - Avenue du 14 juillet 1789. Fonds de concours. Convention. Adopté 26 - Parking Gare La Vallée. Location longue durée d'emplacements de stationnement. Avenant n°1. Adopté à l'unanimité 27 - Plan Logement d'Abord. UDAUS 80. Convention d'objectifs. Adopté à l'unanimité 28 - AMSOM Habitat. Construction de 36 logements rue du Château Milan. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
Adopté à l'unanimité
29 - AMSOM Habitat . Acquisition-amélioration d'un logement situé 39 rue Vast Luce. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
Adopté à l'unanimité
30 - AMSOM Habitat . Acquisition-amélioration d'un logement situé 62 rue Haute des Champs. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignation. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
Adopté à l'unanimité
31 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 7 logements diffus. Emprunt auprès de la
Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
32 - SIP. Réhabilitation de 196 logements de la résidence Vauvoix. Emprunt auprès
de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
33 - Fusion des écoles maternelle et élémentaire Georges Quarante pour constituer l'école primaire Georges Quarante. Adopté 34 - Prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant la pause méridienne. Convention. Adopté à l'unanimité 35 - Projets des écoles publiques. Subventions. Année scolaire 2024-2025. Conventions. Adopté à l'unanimité 36 - Crèches associatives. Subventions. Année 2025. Conventions. Adopté à l'unanimité 37 - Conseils d'école. Désignations de représentants. Modification. Adopté à l'unanimité 38 - Démocratie Locale. Subventions. Année 2025. Conventions. Adopté à l'unanimité 39 - Vie Associative et Solidarités de Proximité. Subventions. Année 2025. Conventions. Adopté à l'unanimité 40 - Budget participatif. Edition 2022. Commande d’une oeuvre commémorant l’abolition de l’esclavage. Contrat avec l’artiste Barthélémy Toguo. Adopté à l'unanimité 41 - Budget Participatif. Edition 2025. Règlement intérieur. Approbation. Adopté à l'unanimité 42 - Subventions sociales. Volet Handicap. Année 2025. Adopté à l'unanimité 43 - Subventions sociales. Volet Personnes Agées. Année 2025. Convention. Adopté à l'unanimité 44 - Eglise Saint-Honoré. Classement de l'édifice au titre des Monuments Historiques. Avis. Adopté à l'unanimité 45 - Voeux. Questions orales. ●
Conseil municipal du 23/01/2025
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