PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP

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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP Document publié le Jeudi 8 juin 2006 par la commune de Trèves. Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Commune de

TREVES

Plan Local d’Urbanisme

Orientations d’aménagement

Plan Local d’Urbanisme approuvé le 8 Juin 2006

Modification n°1 du PLU approuvée le 17 Février 2011

Modification simplifiée n°1 du PLU approuvée le 7 Juillet 2014

Modification simplifiée n°2 du PLU approuvée le 7 Juillet 2014

Révision simplifiée n°1 du PLU approuvée le 21 Juillet 2015

Modification n°2 du PLU approuvée le 21 Juillet 2015

Mise en compatibilité du PLU approuvée le 29 Juin 2017

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Trèves approuvée le

Réf : 39062Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 2

Sommaire

I- Valorisation paysagère des entrées de village sud, est et nord P3

II-1 L’entrée est P3

II-2 L’entrée sud P5

II-3 L’entrée nord P6

II-4 Les conséquences de l’aménagement des entrées de village P7

II- Les hameaux – Préservation des paysages P8

et maintien de l’activité agricole

III-1 La Dhuire P8

III-2 Le Colombet P9

III-3 Le Garon P10

III- Les activités sportives, culturelles et de loisirs : P11

L’aménagement du Fautre

IV- La zone artisanale intercommunale P12

V- Cœur de village (secteur de Malroche) P15Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 3

I- Valorisation paysagère des entrées de village sud, est et nord

I-1 L’entrée est

Séquence 1 : Séquence 2 : L’entrée

Perception de la silhouette du bourg

Séquence 3 : Le hameau Séquence 4 : Le bourg

Afin de mettre en valeur les diverses séquences et dans un objectif de mise en sécurité de la voie il y a lieu de :

- requalifier les abords de la voie au niveau du lotissement par un traitement spécifique des accotements de la chaussée,

- préserver de part et d’autre de la voie le bâti dans la traversée du hameau du Grosjean et créer des places de stationnement sur les espaces libres,

- dégager, lorsque l’assiette de la voie le permet, une « bande » pouvant accueillir des stationnements en long, (côté nord de la voie), tout en intégrant dans celle-ci des plantations d’alignement.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 4

Principes d’aménagementCommune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 5

I-2 L’entrée sud

Il y a lieu de :

- requalifier cette intersection par l’aménagement du carrefour entre la voie communale n°2 et la route départementale n°502, afin de sécuriser cette intersection et améliorer l’accès à la future zone d’activité intercommunale.

- caractériser et hiérarchiser les voies, le chemin des Pierres Blanches, axe de desserte locale en prolongement du chemin de la Dhuire, la Départementale 502, axe de transit.

- renforcer le traitement paysager de cette entrée de bourg et veiller à l’insertion paysagère de la zone d’activité et à la qualité de la transition entre l’espace agricole et le bourg.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 6

I-3 L’entrée nord

L’accès au village est dangereux du fait de la sortie de l’allée des Tilleuls qui irrigue le lotissement situé à l’entrée nord du bourg et la présence de petites voies de desserte en amont du virage. La présence de « l’urbain » se caractérise plus en aval et quasi au niveau de la mairie.

C’est pourquoi, un traitement paysager s’avère nécessaire afin de signifier aux usagers de la voie l’entrée du village. Les aménagements proposés s’orientent donc vers :

- un changement de matériaux et de teinte de la voie dans l’esprit de ce qui a été fait plus en aval le long de la D502 dans la traversée du village,

- le marquage d’une « porte végétale », marquant une séquence spécifique de la voie,

Principes d’aménagementCommune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 7

I-4 Les conséquences de l’aménagement des entrées de village

Dans les différents types d’aménagement proposés précédemment, seule l’entrée sud du village doit faire l’objet d’un emplacement réservé dans le PLU. En effet la parcelle 106 est concernée par l’aménagement du carrefour entre la route départementale 502 et la voie communale n°2.

Il est malgré tout préférable de mettre également un emplacement réservé sur la parcelle n°99. En effet celle ci doit rester libre de toute construction afin :

- de préserver les vues lointaines.

- d’affirmer en second plan une silhouette du bourg

- de valoriser d’un point de vue paysager l’entrée du village par l’aménagement d’un espace vert.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 8

II Les hameaux – préservation des paysages et maintien de l’activité agricole

Les différents hameaux répartis autour de la voie communale n°2 repérée dans le diagnostic comme « cordon identitaire » de la commune pose la question de la préservation du patrimoine historique et des paysages d’une part, mais aussi du maintien et de la gestion de l’activité agricole sur le territoire d’autre part.

II-1 La Dhuire

Dans le hameau de la Dhuire, les

utilisations et occupations du sol

sont clairement réparties ; des

habitations à l’ouest de la voie

communale n°4, des habitations en

partie est, le long de la voie

communale n°2.

Les deux groupements bâtis à

l’ouest de la VC 4 sont reliés par

une trame végétale particulièrement

marquée au nord et constituant de

fait une toile de fond à fort impact

paysager.

Ainsi le caractère naturel de ce

secteur prédomine en opposition au

caractère agricole très présent le

long de la VC n°2.

Ce hameau doit préserver la qualité

de son patrimoine historique et naturel

d’une part et renforcer son activité

agricole d’autre part.

Dans l’hypothèse d’une densification

du hameau de la Dhuire, des secteurs,

de part et d’autre de la VC2, restent

privilégiés pour accueillir des

constructions agricoles ou des

extensions des exploitations

existantes dans le respect de son

paysage et notamment en continuité

du bâti existant. Leur inscription dans

le site en léger retrait par rapport à la

voie publique pourrait ainsi renforcer

le regroupement bâti existant tout en

préservant le patrimoine historique.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 9

II-2 Le Colombet

Le hameau du Colombet est le lieu

d’une extension urbaine récente

caractérisée par la présence de

maisons individuelles. Le cœur du

hameau ancien est pourtant

caractéristique du passé agricole de

la commune. L’usage des

constructions est à dominante

« habitat » et on ne dénombre plus

qu’un siège d’exploitation.

Ainsi, et comme dans le hameau

de la Dhuire, on pourrait

considérer ce secteur composé de

plusieurs sous-secteurs devant

répondre à des objectifs

différents :

- la préservation et la valorisation

pour le cœur ancien,

- la présence d’un site favorable à

l’accueil de nouvelles exploitations,

- l’extension et le développement

possible pour l’exploitation

existante dans ce hameau.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 10

II-3 Le Garon

Contrairement aux deux hameaux

précédents, le Garon s’organise

sur un des « barreaux de liaison »

entre le chemin de la Dhuire et le

chemin départemental 502, ce

dernier offrant des points de vue

lointains à l’approche de la voie

communale n°2 qu’il y a lieu de

préserver.

Ce secteur dispose d’éléments

remarquables et notamment la

présence d’un parc privé et plus au

nord d’une retenue d’eau conférant

au site un caractère particulier et

identitaire.

Les zones d’évolution et

d’extension de l’activité peuvent se

répartir également de part et

d’autre de la voie communale n°2

en tenant compte du patrimoine

paysager et historique du hameau.

Le site retenu se situe au nord du

Garon et tente d’intégrer les

contraintes suivantes :

- une évolution du secteur

tournée vers le bourg et non

pas vers la Dhuire dans le

respect de l’identité de chacun

des hameaux,

- la prise en compte des vues et

la préservation du végétal

environnant le hameau,

- une certaine distance des

habitations existantes afin de

permettre un bon côtoiement

de toutes les activités

présentes. A ce titre, une

bande de protection est à

prendre en compte.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 11

III- Les activités sportives, culturelles et de loisirs : l’aménagement du Fautre

Le secteur du « Fautre » situé sur le plateau de la commune accueille à ce jour l’ensemble des équipements sportifs et de loisirs gérés par le syndicat intercommunal, Longes, Les Haies, Trèves. On peut recenser une salle polyvalente, une salle, 2 terrains de football et un parking pouvant répondre à l’ensemble des activités du site.

Le projet du syndicat consiste à créer sur l’emplacement d’un des 2 cours de tennis existants (parcelle 210), un bâtiment destiné à accueillir une petite salle de judo avec vestiaires. Sa surface est de l’ordre de 800 m².

Afin de ne pas porter atteinte au caractère général de ce secteur et à sa vocation principale tournée vers l’agriculture ainsi qu’à la qualité de ses paysages, l’emprise des bâtiments ne pourra excéder 2,5% et la hauteur s’harmonisera avec l’ensemble des constructions présentes sur le site.

Dès l’approbation du présent PLU, le syndicat s’engage à réaliser un assainissement collectif propre à ce secteur (voir schéma d’assainissement joint au présent PLU).Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 12

IV- La zone artisanale intercommunale

Contexte

La réalisation d’une zone artisanale est prévue par la Communauté de Communes en entrée Sud du Bourg, sur le secteur de la Croix des Rameaux.

Ce projet bénéficie de la mise en place d’une zone à urbaniser à vocation économique. La future zone artisanale intercommunale s’inscrit en continuité du bourg.

Objectifs

- Favoriser le maintien, voire le développement d’activités économiques locales, à l’échelle communale et intercommunale ;

- Permettre l’aménagement d’une zone artisanale intercommunale à proximité immédiate de la RD502 ;

- Participer à l’aménagement de l’entrée de bourg Sud ;

- Viser une intégration de qualité de la zone artisanale en matière paysagère et environnementale, et un espace tampon avec l’espace résidentiel du bourg ; - Privilégier une gestion alternative des eaux pluviales ;

- Permettre l’articulation de la zone avec le bourg en matière de déplacement et notamment de modes doux.

Principes de composition

Condition d’ouverture à l’urbanisation :

- Zone AUe, zone à urbanisation opérationnelle, urbanisable dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble.

Composition fonctionnelle :

- Site à vocation économique, d’accueil d’activités principalement artisanales.

BOURG

Zone

artisanale

intercommunaleCommune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 13

Schéma global de principe

Desserte, déplacements et stationnement :

- La desserte interne sera assurée par une voie en sens unique réalisant un bouclage via une entrée et une sortie distinctes sur la voie communale n°2.

- Lorsque la configuration topographique des plateformes le permet, le groupement des accès de deux lots voisins sur la voirie devra être privilégié.

- L’aménagement du secteur intègrera un maillage de mode doux, sous la forme de trottoirs le long des voies routières sur au moins un côté, et de cheminements distincts de la voirie, en site propre.

- Une connexion piétonne est à assurer avec la voie communale n°2 en limite Ouest de la zone, pour faciliter la liaison vers le bourg.

- L’opération d’aménagement de la zone artisanale devra intégrer la création d’espaces de stationnement mutualisé, par exemple de manière longitudinale à la voie de desserte.

Organisation des lots et implantation des bâtiments

- L’aménagement de la zone artisanale s’accompagnera de la constitution de lots à bâtir.

- Un espace sera dédié à la création d’ateliers-relais réalisés par la Communauté de Communes. Sa localisation est envisagée en partie centre-Nord.

- Les plateformes de chacun des lots seront aménagées de manière à favoriser une intégration dans le terrain, en déblais.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 14

- L’implantation des bâtiments devra répondre à l’objectif de constitution d’un hameau d’activités, présentant une densité bâtie, optimisant l’utilisation du foncier et offrant des espaces plus fonctionnels pour le stationnement et les manœuvres des véhicules, le stockage, et favorisant les possibilités d’évolution future (extension) des bâtiments.

- L’implantation initiale des bâtiments devra être localisée au niveau des périmètres d’emprise représentés sur le schéma de principes.

- Les bâtiments concernés devront s’implanter sur les limites de lot situées côté voie (alignement), telles qu’identifiées sur le schéma global, sauf en cas de contrainte topographique particulière (si présence d’un talus par exemple). Dans ce cas, le bâtiment devra s’implanter au plus près du talus.

-. Lorsque la configuration des plateformes et l’organisation des accès le permet, le groupement des bâtiments sera à rechercher.

- L’implantation des bâtiments devra répondre à l’objectif d’intégration du volume du bâtiment dans le terrain, en déblais. Les constructions présenteront des caractéristiques architecturales participant à la qualité de la zone artisanale et à l’insertion de celle-ci dans le contexte bâti local.

Schéma de principe d’une coupe Est-Ouest

Qualité paysagère

- L’opération d’aménagement d’ensemble devra répondre à l’objectif d’une intégration paysagère de qualité. Elle devra intégrer un aménagement paysager de ses contours sous la forme de haies constituées d’essences diversifiées et locales, afin de favoriser son insertion dans le paysage. La préservation des haies champêtres existantes en limite Nord de la zone AUe devra être recherchée.

- Un espace vert ouvert au public sera aménagé en partie centre-Nord de la zone artisanale.

- L’espace situé entre le périmètre de la zone artisanale et le tissu pavillonnaire d’extension du bourg devra être paysagé, faire l’objet de plantations arborées, de manière à constituer un espace tampon au sein duquel toute construction est interdite.

- Les limites des lots devront faire l’objet d’une bande végétalisée, sauf sur la portion concernée par une emprise de bâtiment en limite séparative et/ou à l’alignement. Ces bandes végétalisées pourront être traitées de manière à constituer des dispositifs de gestion des eaux pluviales (voir ci-après).

- L’ensemble des plantations devra être constitué d’essences diversifiées et locales. Pour les haies faisant office de clôture, la composition devra comporter majoritairement des essences arborées et arbustives.

Gestion des eaux pluviales

- L’opération devra bénéficier d’une gestion globale et adaptée des eaux pluviales.

- Les eaux pluviales devront faire l’objet au maximum d’aménagements en surface pour limiter le besoin en réseau enterré, notamment sous forme de noues.

- Par ces dispositifs le ruissellement des eaux pluviales sera dirigé vers un bassin à ciel ouvert créé en partie basse de la zone, au Nord-est. A partir de ce bassin les eaux pluviales seront rejetées dans le milieu naturel selon un débit limité.

- Les aménagements de gestion des eaux pluviales devront répondre à la volonté de les épurer par la plantation d’essences absorbantes et épuratrices. Ces aménagements seront à combiner avec l’accompagnement paysager de la zone artisanale.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 15

V- Cœur de village (secteur de Malroche)

Etat des lieux

Le secteur de « Malroche » représente une dent creuse stratégique en continuité du centre du bourg, d’une surface de 1,1 ha en zone AUa et de 0,4 ha en zone AU.

Objectifs

- Densifier le village de manière raisonnée ;

- Accueillir de nouveaux habitants au sein d’un espace en dent creuse, à proximité du centre- bourg ;

- Diversifier l’offre de logements afin de favoriser la mixité sociale ;

- Concevoir une urbanisation qui s’insère dans le tissu bâti existant, entre zone dense du bourg et extension pavillonnaire ;

- Envisager un aménagement paysagé et adapté à son environnement.

Principes de composition

Condition d’ouverture à l’urbanisation :

- Phase 1 : zone AUa, zone urbanisable dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble

- Phase 2 : zone AU, zone à urbaniser stricte, bloquée. Il s’agit de la prochaine phase d’urbanisation du secteur.

Composition fonctionnelle :

- Site à vocation principale d’habitat, en lien avec le tissu environnant.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 16

Formes urbaines et habitat (Phase 1 –zone AUa) :

- Les formes urbaines devront respecter une densité globale d’au moins 30 logements par hectare, soit un minimum de 33 logements à créer (environ 1,1 ha de surface libre en zone AUa)

- Les formes d’habitat devront être denses et diversifiées, associant logement individuel pur, logement individuel groupé et logement collectif. Le logement individuel pur devra représenter au maximum 44% du nombre total de logements créés et le logement collectif devra représenter au moins 40% du nombre total de logements créés.

- Afin d’assurer une meilleure intégration des constructions dans le tissu bâti du village : - les formes de logements les plus denses seront prévues en continuité du centre-bourg, avec du collectif (en R+2) en partie Sud-ouest (sous-secteur A sur le plan ci-après)) et du logement groupé (maisons mitoyennes en R et R+1) en partie Sud-est (sous-secteur B). - le logement individuel (R et R+1) sera développé sur la partie Nord (sous-secteur C), en cohérence avec le tissu pavillonnaire environnant. Il pourra s’accompagner de logement groupé, avec deux logements mitoyens au maximum.

Ces volumétries selon les sous-secteurs seront à respecter lors de la réalisation de l’opération et des constructions, ainsi que pour l’évolution futures des constructions.

Localisation des sous-secteurs A, B et CCommune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 17

- Les formes bâties présenteront une architecture évitant les effets « monobloc », par un traitement des façades et/ou par une composition du bâti définissant des ruptures de volume par exemple. - Une part de logements sociaux de minimum 30% de l’ensemble des logements devra être prévue, soit minimum une dizaine de logements, sous forme de locatif social et/ou d’accession sociale.

Vue de principe illustrative

Desserte et déplacements :

- Une voie assurera la desserte de la partie Nord-Est à partir d’un accès au Chemin des Pierres Blanches.

- Un second accès sera créé en partie centrale, à partir du Chemin de Malroche et permettant un bouclage.

- Un espace public central de type voie partagée et paysagée articulera les circulations entre d’une part les parties Nord et Est, et d’autre part Ouest et Sud.

- La possibilité de connexion viaire future vers la phase 2 (zone AU) sera à prévoir, et pourra prendre la forme d’une aire de retournement provisoire.

- L’aménagement de la zone intègrera un maillage mode doux, sous la forme de trottoirs et/ou d’accotements le long des voies routières sur au moins un côté.

- Des aires de stationnement paysagées seront aménagées à proximité de l’espace public central et notamment des secteurs de logements collectifs et groupés.

Schéma de principe d’une coupe Est-Ouest

Cadre de vie et implantation du bâti :

- L’implantation de l’habitat individuel sur le sous-secteur C non loin de l’alignement de la voie centrale au Nord permettra de dégager des espaces privatifs de jardin en arrière de parcelle. L’implantation et l’évolution (extension) des constructions principales devront s’inscrire dans la bande délimitée sur le schéma global de principe.

- Le traitement des clôtures se fera notamment sous forme de haies variées. - Afin de maintenir la qualité de perception de l’opération et son accompagnement paysager (haies variées), une bande non aedificandi est définie le long du chemin de Malroche sur le sous-secteur C (cf. schéma global de principe ci-après), sur une largeur de 2m, au sein de laquelle aucune construction, même annexe n’est possible.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 18

- Afin d’éviter la formation d’un front bâti continu sur le sous-secteur C portant de l’habitat individuel pur et conserver des percées visuelles, des bandes non aedificandi d’une largeur de 2.5m, représentées sur le schéma global de principe ci-après, sont définies à partir de certaines limites parcellaires latérales.

- L’espace de voirie partagée central bénéficiera d’un traitement paysagé. - Un espace public partagé, lieu de rencontre et de vie, sera créé sur la partie Ouest, en continuité du boulodrome.

Gestion des eaux pluviales

- La réalisation de l’opération devra bénéficier d’une gestion globale et cohérente des eaux pluviales. Les dispositifs de stockage éventuellement nécessaires pourront être réalisés à l’extérieur de la zone AUa.Commune de Trèves- Plan Local d’Urbanisme- Les orientations d’aménagement 19

Schéma global de principe.