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Déliberation - 1708338215 DEL1015022024TARIF DES Familles Mini Sejour Elementaire Juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Margency.
Lien du pdf (Déliberation - 1708338215 DEL1015022024TARIF DES Familles Mini Sejour Elementaire Juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
CANTON
DE
MONTMORENCY
COMMUNE
DE
MARGENCY
EXTRAIT
DE
DELIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
#Date
de
Convocation
: 09/02/2024
#*Date
d'Affichage
: 09/02/2024
#Conseillers
en
exercice
: 23
*PRÉSENTS:
13
#VOTANTS
: 17
L'an
deux
mille
vingt-quatre.
le
15
février
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réunt
sous
la
Présidence
de
Monsieur
BRUN
Thierry.
Maire
Etaient
présents
:Monsieur
Thierry
BRUN.
Maire
Madame
Florence
VILLE-VALLEE.
Monsieur
Bernard
GLENAT.
Madame
Isabelle
CORNELOUP,
Monsieur
Mohammed
NIFA.
Adjoints Monsieur
Hervé
BERTRAND.
Madame
Nadine
DAGUENET.
Madame
Isabelle
LACOUR
.
Monsieur
Thierrÿ
LACOUR.
Monsieur
Jean-Bernard
LASMARRIGUES.
Madame
Monique
MORNACCO.
Monsieur
Olivier
SCARSETTO.
Monsieur
Thierry
ROUSSELET Etaient
absents
excusés
:
Monsieur
David
DUMEUNIER
pouvoir
à
Madame
Florence
VILLE-VALLEE
Monsieur
Dominique
REVEILLERE
pouvoir
à
Monsieur
Thierry
BRUN.
Madame
Claudine
BARRIE
pouvoir
à
Madame
Isabelle
CORNELOUP.
Monsieur
Michel
PLAIGNAUD
pouvoir
à
Monsieur
Hervé
BERTRAND.
Madame
Muriel
DANQUAH.
Madame
Murielle
FANOUILLERE.
Madame
Emilie
POUJOL,
Monsieur
Fabien
BOSC.
Monsieur
Fodié
DIARRA.
Madame
Sophie
Rima
GHADBAN.
Madame
Nadine
DAGUENET
a été
désignée
Secrétaire
de
séance.
DELI10.
TARIF
DE
LA
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
MINI
SEJOUR
MARCYENS
ELEMENTAIRE
JUILLET
Le
Centre
de
Loisirs
«
Les
marcyens
» organise
un
mini
séjour
aux
portes
du
Touquet
du
15/07/24
au
19/07/24
Ce
séjour
est
ouvert
à 24
enfants
de
6
à
10
ans
et
comprend
5 jours
et
4
nuitées.
Activités
:une
séance
de
char
à voile
(ou
cerf
volant
pour
les
moins
de
7
ans)
à Boulogne
sur
Mer,
une
immersion
dans
le
monde
marin
avec
la
visite
de
l’aquarium
de
Nausicaa,
Découverte
du
Cap
Blanc
et
gris
nez,
Visite
du
Phare
du
Touquet
Budget
mini
séjour
2024
Hébergement+
Animations
12
150
Personnel
2
340
Total
14
490
soit
603.75
€ par
enfant
Tarif
Commune
60%
8 694
€
Tarifs
parents
40%
5 796
€
Par
enfant
241.50
€
La
participation
des
parents
a été
évaluée
à 40
%
du
montant
du
séjour,
avec
les
trois
mêmes
tranches
que
pour
l'inscription
au
centre
de
loisirs.
Possibilité
de
paiement
en
deux
fois
(Mai-Juin).
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20240216-DEL1015022024-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024 Tarif
par
enfant
payable
en
2 fois
|
Tranche
du
quotient
Tarif
par
enfant
1er
règlement
2ème
règlement
A (inférieur
à
978
€)
226.50
113.25
113.25
B
(compris
entre
979
€ et
1951
€)
241.50
120.75
120.75
C
(supérieur
à 1952
€)
256.50
128.25
128.25
Hors
commune
276.50
138.25
138.25
|
La
Commission
des
finances
du
jeudi
8
février
a émis
un
avis
favorable
à l'unanimité
sur
la répartition
de
60
%
à la charge
de
la commune
et 40
%
à la charge
des
familles
et
sur
les
tarifs
et
la commission
Enfance
Éducation
du
mardi
6
février
a émis
un
avis
favorable
à l'unanimité
sur
le choix
du
séjour.
Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
FIXE
la participation
familiale
du
mini
séjour
qui
se
déroulera
du
15 juillet
au
19 juillet
2024
comme
suit
:
Tarif
par
enfant
payable
en
2 fois
Tranche
du
quotient
Tarif
par
enfant
1er
règlement
2ème
règlement
A
(inférieur
à
978
€)
226.50
113.25
113.25
B
(compris
entre
979
€ et
1951
€)
241.50
120.75
120.75
C
(supérieur
à 1952
€)
256.50
128.25
128.25
Hors
commune
276.50
138.25
138.25
DONNE
tous
pouvoirs
au
Maire
pour
l’exécution
de
la présente
délibération.
Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
dès
sa
transmission
en
Sous-Préfecture
Fait
à Margency, Je
16/02/2024
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20240216-DEL1015022024-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024