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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Feuillet de la CCHV 2024
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 04h50
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Feuillet de la CCHV 2024)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Journal d’information de la Communauté de Communes des Hautes Vosges BASSE-SUR-LE-RUPT, CLEURIE, CORNIMONT, GERBAMONT, LA BRESSE, LA FORGE, LE SYNDICAT, ROCHESSON,
SAPOIS, SAULXURES-SUR-MOSELOTTE, TENDON, THIÉFOSSE, VAGNEY, VENTRON
Le
feuillet
de la
CCHV 2024-2025 Didier HOUOT
Président de la CCHV
2
Chères concitoyennes, chers concitoyens,
chers habitants de la Communauté de Communes
des Hautes Vosges,
Notre collectivité continue de se transformer
et d'évoluer. Notre territoire se distingue par sa
diversité et son dynamisme, tout en maintenant
l’esprit de cohésion dans nos petites communes,
et en créant des liens avec les collectivités plus
importantes.
Chaque action est pensée pour améliorer le
quotidien de tous, comme avec le Plan de paysage ,
un outil essentiel pour concilier préservation des
espaces naturels et développement harmonieux.
Répondre aux défis d'aujourd'hui
et de demain
L’élaboration du Plan d'urbanisme (PLUi-H), du
Plan climat (PCAET) et son Plan de mobilité
sont des axes majeurs de cette transformation.
L’optimisation énergétique de nos infrastructures
vise à créer un territoire résilient et durable,
anticipant les besoins futurs dans un contexte de
changement climatique.
Cette démarche s'inscrit dans les objectifs de "zéro
artificialisation nette" (ZAN) et de la stratégie
foncière de notre territoire. Le moment venu, vous
pourrez vous exprimer sur le PLUi-H.
Créer du lien et renforcer la cohésion sociale
Pour un territoire où il fait bon vivre, nous devons
répondre aux besoins de cohésion sociale
et culturelle. Les équipements de loisirs, les
animations locales et les services de proximité
créent des liens entre les habitants. La création
de la Réso’thèque , réseau des médiathèques de
la CCHV, incarne cette volonté en favorisant les
partages intergénérationnels et en renforçant les
connexions entre nos communes.
La CCHV veille à proposer des services concrets. La
navette intercommunale dessert désormais
toutes les communes, facilitant l’accessibilité
pour chacun. Bientôt, une antenne à Julienrupt
renforcera la proximité avec les habitants des
communes environnantes.
Penser le long terme : bien vivre ici, aujourd’hui
et demain
Notre communauté de communes œuvre pour
permettre à chacun de bien vivre ici, de s’épanouir,
et d’attirer de nouveaux arrivants.
Notre engagement à moderniser nos
équipements ne faiblit pas : la rénovation de nos
piscines et de nos cinémas à La Bresse et à Vagney
avance à grands pas.
Nous pouvons également être fiers des progrès
réalisés dans la réduction des déchets, un défi
collectif pour lequel nous devons tous continuer à
nous mobiliser.
Nourrir notre territoire
Enfin, dans notre rubrique Point de vue, Rachel
JANTZEN, Présidente de l’AMAP Les Choucas
Gourmands à Thiéfosse, soulève une question
cruciale : notre territoire pourrait-il un jour nourrir
sa propre population ? Ce défi alimentaire et
écologique résonne particulièrement avec nos
projets d’avenir et le Plan alimentaire territorial en
train de se construire.
Ensemble, pour un territoire en mouvement
Je vous souhaite une bonne lecture de cette
troisième édition du feuillet de la CCHV et vous
assure que vous pouvez compter sur l'engagement
de nos agents et élus. Construisons, ensemble et
maintenant, le territoire de demain.
Bien à vous,
Didier HOUOT sommaire
dossier
infos
pratiques
Le développement
territorial
4
12
1 4
Le feuillet de la CCHV
2024-2025
Journal d’information de la
Communauté de Communes
des Hautes Vosges
Directeur de publication
Didier HOUOT
Conception et réalisation
Eric MAGRIAU
service communication
03 29 62 86 28
Dessins
Vincent ZUANELLA (zaidve.fr)
Photos
Michel LAURENT
CCHV
Impression
Freppel imprimeur
Papier PEFC
12 000 exemplaires
Distribution
Lieux publics
Boîtes aux lettres
point
de vue de
Rachel JANTZEN
3
actu
8 dossier Le développement territorial
4
et personnalisé. L'Office de tourisme intercommunal
des Hautes Vosges travaille à faire évoluer les activités
touristiques vers plus de diversification, à mieux
répartir géographiquement l'offre, à étaler les flux
touristiques et à la coordination avec les hébergeurs
pour améliorer la qualification des lieux d'accueil.
Le Plan climat, obligatoire pour les collectivités de plus
de 20 000 habitants, a été adopté par les élus en 2018.
Son objectif est de diriger la CCHV vers une transition
écologique visant à réduire l'émission des gaz à effet de
serre sur son territoire. Des actions concernant l'habitat
et les déplacements motorisés sont en cours.
L'économie de la ressource en eau, pour s'adapter au
cycle modifié des précipitations, s'inscrit aussi comme
un des objectifs majeurs (récupération des eaux de
pluie, préservation des eaux de nappes, rétention d’eau
dans les sols, réseau d’eau et d'assainissement...).
La méthode de développement territorial se fait
désormais selon une approche intégrée.
La conception de projets rassemble tous ceux qui
peuvent y contribuer (élus, citoyens, entreprises) pour
répondre aux besoins communs, sans
forcément se limiter aux périmètres
administratifs. Cette approche permet
de coordonner les domaines de l’environnement,
de l’économie et du social, tout en veillant à ce que
les actions répondent aux besoins spécifiques de la
population locale. Son fonctionnement repose sur
quatre principes : considérer tous les aspects d'un
projet, adapter les actions aux besoins du territoire,
coopérer entre différents niveaux de responsabilité
(communes, région, État...) et s’assurer que tout le
monde avance dans la même direction.
C'est ainsi, par exemple, que le schéma de
développement économique et touristique intègre des
orientations issues des Plan de paysage et Plan climat
dans son programme d'actions, comme la sobriété
foncière, le tourisme durable, l'éco-construction,
l'emploi des ressources locales ou l'économie d'énergie.
Le développement territorial est une action politique
menée par les élus locaux, qui répond à la fois à
un contexte économique, réglementaire, foncier,
climatique, social et à l'expression des besoins de la
population.
Aux côtés des communes, du PETR, du département
et de la région, la CCHV a un rôle primordial dans le
développement du territoire pour le rendre vivant,
attractif et résilient. Le but est d'apporter une réponse
concrète et pertinente au besoin fondamental du bien
vivre ici.
Le développement territorial passe par trois
mouvements stratégiques : planifier, investir et
déployer un service public homogène et de qualité sur
tout le territoire.
Construit sur un important travail
d'analyse du territoire et de ses
besoins, le Plan de paysage de lutte
et d'adaptation au changement
climatique a été approuvé par
l'ensemble des élus en 2021.
Avec le schéma de développement
économique et touristique et le Plan climat, ils
forment le projet de territoire de la CCHV.
Chaque document contient des objectifs et des actions
à réaliser pour les atteindre.
Le Plan de paysage traite de l'aménagement du
territoire : cohérence paysagère, architecturale et
patrimoniale, préservation des espaces naturels,
gestion des ressources locales, économies d'énergie,
agriculture et déplacements. Il a des objectifs de
sobriété, d'adaptation au changement climatique et
d'amélioration du cadre de vie.
Ce plan n'est pas réglementaire (en droit, on dit qu'il
n'est pas opposable). Il est le résultat d'une démarche
volontaire, fondée sur une vision partagée.
Le schéma de développement économique et
touristique projette les actions de la CCHV vers le
maintien et le renforcement du tissu économique.
Le travail va porter sur l'accompagnement des
entrepreneurs, dans les domaines du foncier et des
aides disponibles, pour faciliter la création ou la reprise
d'entreprise. Un guichet unique a été créé pour assurer
ces missions (voir page 12).
Le volet touristique du schéma pose les bases d'une
activité restructurée autour d'un tourisme raisonné
Le Le
projet projet
Allons Allons
plus loin plus loin
Ces trois documents sont
consultables sur le site internet
www.cchautesvosges.fr
rubrique ACTIONS ET PROJETS Autre exemple, certains objectifs du Plan de paysage
vont être intégrés dans l'élaboration du PLUi (Plan
local d'urbanisme intercommunal), qui sera le
document réglementaire foncier commun aux 14
communes (détails en page 9).
Le recentrage urbain et la sobriété foncière, la
préservation des espaces naturels, l'inventaire des
sites patrimoniaux et la protection de zones de
développement agricole identifiées y auront leur place.
Dernier exemple, le Plan climat est partagé par quatre
communautés de communes (CCPVM, CCGHV, CCBHV
et CCHV) comme l'élaboration du Plan de mobilité
qui est en cours. Une échelle bien plus large que la
seule intercommunalité et beaucoup plus cohérente
lorsqu'il s'agit de déplacements. Outre les élus, agents
et organismes qui travaillent sur ce projet, un comité de
partenaires a été créé pour consulter les habitants et
les acteurs économiques.
Ce plan comprend trois orientations stratégiques :
trouver des alternatives à l'autosolisme (covoiturage,
transports en commun), développer des services de
mobilité et des aménagements, inventer une mobilité
touristique plus vertueuse pour l'accès au territoire et
aux sites naturels. Ces orientations sont amenées à être
prises en compte lors de l'élaboration du PLUi-H.
5
Mobilité
Déploiement
de la navette
dans les 14
communes.
Expérimentation
d'une navette
estivale à La
Bresse.
Culture
Rénovation
des deux
cinémas.
Culture
Réso'thèque :
création du
réseau des
médiathèques
de la CCHV.
Environnement
et tourisme
Création des parcours
pédagogiques du
Massif du Fossard.
Agriculture
Réouverture
paysagère
pour mise à
disposition
de terres
agricoles.
Projet social
de territoire
(CTG)
Mise en place
d'un réseau
des acteurs
locaux.
Sport
et loisirs
Rénovation
des deux
piscines.
Urbanisme
Accompagne-
ment à la réha-
bilitation des
centres-bourgs.
Eau potable
Amélioration des captages et des
stations, extension de réseau, inter-
connexion entre les communes, mise
en place de la télégestion, cartographie.
Assainissement
Mise en conformité, renouvellement
des conduites.
Réalisées
et à venir
QUELQUES ACTIONS
DE DÉVELOPPEMENT
TERRITORIAL DE LA CCHV
Munis d'une feuille de route
établie jusqu'à 2030, les élus de la
CCHV votent les investissements
selon les actions désignées
comme prioritaires dans les
documents d'orientation.
Les infrastructures publiques
doivent répondre aux enjeux de qualité du service
public, indissociables des enjeux environnementaux
et sociaux. Il est désormais acquis que l'offre de
services publics et sa qualité contribuent à maintenir la
population sur le territoire et à en attirer des nouvelles
pour générer de l'activité. C'est aussi un atout pour
satisfaire une population touristique dont la présence
se fait désormais plus régulière. C'est pourquoi
d'importants investissements ont été votés pour
reconstruire, rénover et réhabiliter les infrastructures.
La piscine de Vagney sera démolie et entièrement
reconstruite à l'emplacement actuel. Le fidèle modèle
Plein-Ciel, entièrement découvrable, inauguré en 1977
et issu du programme national 1000 piscines, tirera sa
révérence en 2026.
Orienter Orienter
les inves- les inves-
tissements tissements dossier Le développement territorial
6
Un travail de développement des
services de proximité et de maillage
territorial est en cours. Le maillage
territorial désigne la façon dont
un réseau de services couvre un
périmètre de façon homogène.
Par sa contribution au lien social, il
est indispensable à la vie du territoire.
Transport
Dans cette perspective, le service de la navette inter-
communale a récemment été étendu aux 14 communes.
Pour 1 euro par trajet et par personne, le service assure,
sur demande, la liaison entre les écarts et les centres-
bourgs et aide ainsi chacun dans ses déplacements du
quotidien (pharmacie, supermarché, cabinet médical,
mairie, salon de coiffure...).
Le service peut être contacté au 06 76 72 57 22.
Culture
Les quatre médiathèques intercommunales forment
désormais un réseau : la Réso'thèque.
Les médiathèques de Cornimont, Saulxures-sur-
Moselotte, Ventron et Vagney vous offrent bien plus
qu'un prêt de documents. Ce sont des lieux d'échanges
et de convivialité. Un programme d'animations,
aux thématiques variées, est proposé tout au long
de l'année et pour tous. Et bientôt, un service de
réservation simplifié va être créé, assurant la livraison
des documents dans votre médiathèque préférée.
Rappelons que ce service public est gratuit pour
toute personne en lien avec la CCHV (résident, salarié,
vacancier...), avec ou sans inscription.
Mise en réseau des partenaires sociaux :
la CTG (Convention territoriale globale)
La CAF, le Département des Vosges et la MSA ont confié
à la CCHV la construction d’un réseau de partenaires
pour renforcer les services à vocation sociale et
mutualiser les moyens dans les domaines de la petite
enfance, de l'enfance, de la jeunesse, de la parentalité,
de l'accès aux droits (labellisation de la structure France
services) et de l'animation de la vie sociale (projets
collectifs comme les jardins partagés).
Ce travail, réalisé en commun avec la Communauté de
Communes Gérardmer Hautes Vosges est en cours.
Contribution à la chaîne de solidarité
La CCHV s'est engagée dans une démarche qui participe
à l'économie sociale et solidaire. Grâce à la mise en
place de dispositifs de réemploi, elle agit pour la
réduction des déchets, la préservation des ressources et
la mise à disposition de produits à prix accessibles.
Le partenariat avec l'association L'Abri a permis la
création d'une Zone de réemploi à la déchèterie de
Saulxures-sur-Moselotte. Le but est de détourner des
objets réparables ou encore utilisables des bennes de
déchèterie. Avec l'association Ballast, c'est un système
de récupération de vélos qui a été créé. Une Re'cycle
Zone a été installée dans les trois déchèteries de la
CCHV. Le bilan de ces actions est détaillé en page 10.
La piscine de La Bresse, plus récente, souffre pourtant
de dysfonctionnements structurels et exige une remise
aux normes, notamment pour des questions de sécurité
et de consommation énergétique. Sa réhabilitation est
prévue dans le courant de l'année 2026.
Le cinéma L'Entr'actes de Vagney est actuellement en
cours de reconstruction et le cinéma Grand Écran de La
Bresse sera prochainement réhabilité.
Le détail de ces opérations se trouve en page 8.
Pour anticiper les risques de déficit d'eau en période
de sécheresse, le Plan de paysage et le Plan climat ont
désigné la préservation de cette ressource comme un
enjeu majeur. En conséquence, les investissements en
2024, consacrés aux infrastructures d'eau potable et
d'assainissement dans les 14 communes de la CCHV,
sont importants (environ 4 millions d'euros HT de
travaux ont fait l'objet de demandes de subventions).
Citons quelques exemples de travaux : amélioration des
captages et des stations de traitement d'eau potable
(Basse-sur-le-Rupt, La Bresse, Sapois, Vagney, Ventron),
renouvellement des conduites et des vannes (Cleurie,
La Bresse, Cornimont, Rochesson, Thiéfosse), extension
des réseaux d'eau potable et d'assainissement
(Saulxures-sur-Moselotte, Ventron), mise en conformité
des réseaux d'assainissement (Le Syndicat),
interconnexion des réseaux (Cornimont), mise en place
de la télégestion (Cornimont, Gerbamont, Vagney).
Des Des
services services
enrichis enrichis Le temps d'un projet : "C'est long..."
7
À l'issue d'un constat et d'un diagnostic,
une idée commune émerge pour réaliser
un projet utile à la collectivité.
Avec le maître d'œuvre qui
a été recruté, élus et agents
finalisent le projet (plans,
dépôt de permis...).
La préparation du chantier, la
coordination des entreprises
et le planning relèvent de
l'équation.
Après toutes
ces étapes,
l'inauguration
est toujours un
grand moment !
La recherche de subventions
auprès d'organismes finan-
ceurs n'est pas de tout repos.
Les marchés publics pour recruter
les entreprises peuvent
commencer.
L'étude de faisabilité du projet
adapte les besoins aux moyens. 1 an
1 an 3-5 mois 6
mois
2 mois
Le projet est soumis à un vote des
élus au conseil communautaire pour
être définitivement adopté.
Le chantier
peut démarrer.
Deux objectifs :
la qualité et la
livraison à temps.
2 ans + les
aléas actu actu La gestion du cinéma, labellisé Art et
essai, est assuré par l'association MLC La Bresse
(Maison des Loisirs et de la Culture). Elle se charge
de la programmation et des animations.
La CCHV, quant à elle, se charge du bon fonctionnement
de l'équipement et de l'entretien.
Pour réhabiliter cette infrastructure culturelle
devenue vieillissante et ne répondant plus aux normes
d'accessibilité, un ensemble de travaux a été voté.
La CCHV a mis en œuvre
un important programme
d'investissement dans les
infrastructures culturelles
et sportives. Ces travaux, au
profit de l'amélioration du
service public apportent une
plus-value décisive pour la
qualité de vie et l'attractivité.
Des bâtiments qui seront en
phase avec les dernières normes environnementales et
conformes aux orientations du Plan de paysage : sobriété
énergétique, économie des ressources, recours à des
matériaux locaux.
Cinéma L'Entr'actes à Vagney Cinéma L'Entr'actes à Vagney
Les piscines Les piscines
Cinéma Cinéma
Grand Écran Grand Écran
à La Bresse à La Bresse
8
Équipements Équipements
de sports et de sports et
de loisirs : de loisirs :
travaux et travaux et
projets projets
Le cinéma poursuit sa
transformation pour devenir
un espace culturel.
Spectacles, concerts,
théâtre, conférences,
formations... vont enrichir
l'activité du cinéma
(labellisé Art et essai),
avec ses séances, ses
animations thématiques
(Halloween, effets spéciaux...)
et ses soirées-débats.
CONTACT
cinemavagney@laposte.net
07 88 55 91 62
APPEL À
BÉNÉVOLES Pour développer l'offre culturelle de
L'Entr'actes dans les
domaines du spectacle,
des concerts et du théâtre,
l'association Vagney Loisirs
souhaite doubler son effectif
(12 bénévoles à ce jour).
Bienvenue aux amateurs de
culture qui souhaitent s'investir !
RÉHABILITATION DU COMPLEXE
AQUATIQUE DE LA BRESSE
RECONSTRUCTION
DE LA PISCINE DE VAGNEY
FICHE TRAVAUX
• Réalisé : gros œuvre (maçonnerie, charpente)
• En cours : second œuvre (cloisons, sols, menuiseries...)
• À venir : équipements (chauffage, réseau électrique...)
• Livraison prévue : avril 2025
• Budget : pas de dépassement prévu (2 M d'€, dont 80%
de subventions)
FICHE TRAVAUX
• Nature des travaux : rénovation de l'accueil (borne,
portes d'entrée, hall et local sanitaire) et rénovation de
la salle (changement du sol et des sièges)
• Début des travaux, phase 1 : fin novembre 2024, pour
une durée d'un mois
• Début des travaux, phase 2 : avril 2025
• Budget : 126 000 € TTC, subventions de 80% de
Département des Vosges, Région Grand Est, État (DETR :
Dotation d'équipement des territoires ruraux) et CNC
FICHE PROJET
• Nature des travaux : démolition de la structure existante et
reconstruction d'une piscine neuve à l'emplacement actuel
• Durée des travaux : estimée à 2 ans
• Date de fermeture : non précisée à ce jour (selon
l'avancement des démarches administratives)
• En cours : recrutement des architectes par un concours
de maîtrise d'œuvre
• Budget estimé : 4,3 millions d'€ (subventions à venir)
• Évolution : construction exemplaire en matière
d'économie d'énergie, de consommation d'eau et de
traitement de l'eau
FICHE PROJET
• Nature des travaux
→ Phase 1 : réhabilitation technique (mise aux normes)
et rénovation du toboggan
→ Phase 2 : rénovation de l'espace bien être
→ Phase 3 : réhabilitation des vestiaires et de l'accueil
• Durée des travaux : plusieurs années, en fonction
de l'avancement du projet à Vagney (pour garantir le
fonctionnement d'une piscine sur le territoire de la CCHV)
• En cours : recrutement des maîtres d'œuvre
• Date de début des travaux : non précisée à ce jour (selon
l'avancement des démarches administratives) Depuis le 1er janvier 2022, la CCHV est compétente
en matière d’urbanisme. Elle a donc la charge
de réaliser un Plan
Local d’Urbanisme
intercommunal valant
Programme Local de
l’Habitat (PLUi-H). Ce
document réglementaire
précise les conditions
d’aménagement et
d’utilisation des sols.
→ Les PLU actuels sont trop anciens (plus de 9 ans).
→ Les modifications de PLU ne permettent que des
évolutions mineures ne répondant plus aux enjeux
actuels (sobriété foncière, environnement...).
→ Les révisions ne sont plus autorisées par la loi.
→ La loi Climat et résilience exige une mise en
compatibilité d’ici 2027 .
Par délibération du 26 juin 2024, la CCHV, en accord
avec les 14 communes, a prescrit l’élaboration d'un
plan local d'urbanisme à l’échelle intercommunale.
→ Il fixe l’emplacement des futures zones constructibles,
voiries et équipements publics.
→ Il protège les milieux naturels et patrimoines bâtis
pour préserver l'identité du territoire.
→ Il définit les règles de construction selon le zonage
(permis de construire, déclaration préalable, certificat
d'urbanisme...)
À quoi sert un PLUi-H ? À quoi sert un PLUi-H ?
"H" comme habitat "H" comme habitat
Pourquoi un nouveau document ? Pourquoi un nouveau document ?
9
Pour répondre aux contraintes du ZAN, les élus de
l’intercommunalité engagent une étude à vocation
économique pour explorer les
capacités foncières de la CCHV. Ils sont
accompagnés par l’Etablissement
Public Foncier du Grand Est (EPFGE)
qui a missionné un bureau d’études spécialisé.
L’étude se décompose en 4 actions :
→ dresser un portrait territorial sur la base des logiques
de développement du territoire ;
→ élaborer un diagnostic foncier s’appuyant sur les
études déjà réalisées et les documents d'urbanisme
existants, notamment communaux ;
→ prioriser des secteurs et définir la stratégie foncière
de la CCHV et ses communes membres ;
→ formaliser un schéma d’intervention foncière et un
programme intercommunal d’actions foncières.
Une fois l’étude achevée, l’EPFGE et la CCHV arrêtent la
liste des périmètres à enjeux, validée par délibération et
annexée à une convention cadre.
En outre, cette étude sera intégrée dans le futur PLUi-H.
Élaboration Élaboration
du PLUi-H du PLUi-H
de la CCHV, de la CCHV,
c'est parti ! c'est parti !
Le Zéro Artificialisation Nette traduit
le concept de sobriété foncière
visant à freiner l'artificialisation
des sols. Intégré dans la loi Climat
et résilience du 22 août 2022, ce
principe est déjà en correspondance avec les orientations
du Plan de paysage et du Plan climat de la CCHV, en vue
de préserver les milieux naturels.
L'artificialisation des sols, quels enjeux ?
Lorsqu'un sol à caractère agricole, naturel ou forestier est
recouvert par des aménagements, l'eau de pluie ne peut
plus s'y infiltrer. En plus de contraindre la production
agricole par la réduction des surfaces d'exploitation,
l'artificialisation des sols génère une forte érosion,
des coulées d'eau boueuse, des risques d'inondation,
des brassages d'eaux pluviales avec des composants
chimiques (engrais, hydrocabrures...) et la fragmentation
des habitats naturels.
La mise en œuvre du ZAN est soumise à des échéances
sur la base d'une trajectoire progressive, jusqu'en 2050.
Une première échéance est fixée à 2031 pour réduire de
moitié la consommation des espaces naturels, agricoles
et forestiers par rapport à la consommation effective des
dix années précédentes. Exemple : si une commune a
consommé 10 ha entre 2011 et 2021 (date de la loi), elle ne
pourra alors consommer que 5 ha sur la période 2021-
2031.
Le PLUi-H doit entamer cette démarche avant le 22 août
2027 pour se conformer à la loi. Cependant, de nombreux
élus locaux, en France, voient le ZAN comme un frein au
développement territorial. Une évolution est à prévoir
dans une troisième mouture de la loi.
Qu’est-ce que Qu’est-ce que
le ZAN ? le ZAN ?
Z M O O
Quand le PLUi-H
de la CCHV sera-t-il
achevé ?
Le projet débutera en
janvier 2025 pour une
durée prévisionnelle
de 4 ans.
Les citoyens
seront-ils consultés ?
Pendant toute la durée de
l’élaboration du PLUi-H, habitants,
chefs d'entreprises, agriculteurs
seront informés des étapes du projet
et associés par une concertation
continue (réunions publiques,
dépôt d'observations sur un
registre de concertation,
réunions spécifiques...).
Combien
de temps un
PLUi-H est-il
valable ?
Entre 10 et
15 ans.
Le PLUi-H
de la CCHV
remplacera-t-il les
PLU existants ?
Oui, mais les PLU
communaux resteront
applicables jusqu'à
l'approbation du
PLUi-H.
Répondre aux besoins de logements et garantir la
cohérence territoriale sur l'ensemble du périmètre de
la CCHV sera le rôle du Programme d'orientations et
d'actions (POA), intégré au PLUi-H.
Ce POA devra cependant prendre en compte la pression
foncière due au contexte social de desserrement des
ménages (davantage de logements pour un nombre
d’habitants identique) et au contexte touristique
(résidences secondaires et locations).
La réhabilitation du bâti existant et vacant (habitat
dégradé, friches...), énoncée dans le Plan de paysage et
le Plan climat, fera l'objet d'une attention particulière.
Stratégie Stratégie
foncière foncière actu
10
Miracle ? Magie ? Ou efforts conjugués des habitants et
des services de la CCHV ?... L'extension du système de la
redevance incitative au secteur de la Haute Moselotte, le
travail sans relâche de l'ensemble du service des déchets,
l'attention et les intentions qui font
changer les comportements ont
fait baisser la production totale
d'ordures ménagères.
Nos déchets n'ont pourtant pas
disparu mais grâce au tri, au
compostage et aux dépôts dans
les déchèteries et les zones de
réemploi, ils sont valorisés, créent
des ressources et même parfois
de la valeur.
À la À la
CCHV, CCHV,
on produit on produit
moins de moins de
déchets ! déchets !
Déjà 40 tonnes de biodéchets
ont été détournés depuis 2021 !
En 2024, 12 nouveaux sites de
compostage partagé sont venus
compléter les 28 sites existants, aux pieds d'immeubles,
dans les quartiers, les établissements touristiques, les
établissements scolaires...
Compostage Compostage
partagé : bilan partagé : bilan
motivant motivant
Faisons le bilan des espaces Re'cycle
Zone installés dans les trois déchèteries
de la CCHV. Huit mois après leurs mises
en service, 394 vélos adultes et
enfants ont échappé à la benne
ferraille (5,4 tonnes de métaux), au
profit de l'association Ballast. Bon
vent aux cycles qui vont rouler de
nouveau sur routes et voies vertes.
La Zone de réemploi est un conteneur
installé à la déchèterie de Saulxures-sur-Moselotte pour
recueillir vos objets qui peuvent être utilisés en l'état ou
être réparés. Créée le 1er mars 2024, elle a déjà permis à
la CCHV et à l'association L'Abri de récolter 3,66 tonnes
d’objets destinés à une deuxième vie.
L'objectif de participer à l’économie sociale et solidaire
tout en contribuant à préserver les ressources est
atteint pour l'instant.
La CCHV vous rappelle qu'il n’est pas possible de
récupérer ou de faire des échanges d’objets sur place.
Le réemploi, des résultats ! Le réemploi, des résultats !
Parlons compostage ! Parlons compostage !
Malgré un contexte économique dominé par
l'inflation, ces bons résultats permettent à la CCHV
de maîtriser les coûts liés au traitement des déchets.
Merci pour ces efforts ! Le système est en place, on
poursuit dans la bonne voie.
30% de notre poubelle sont des déchets alimentaires :
épluchures, restes de repas, produits périmés...,
soit 59 kg pour un Vosgien par année.
Ces déchets, lourds à transporter, brûlent très mal
dans l'incinérateur de l'unité de valorisation énergétique
Feniix à Rambervillers. De quoi faire réfléchir...
En 2024, la CCHV a distribué 280
composteurs à tarif préférentiel
aux habitants du territoire (55% du
coût d’achat du matériel pris en charge par la CCHV).
Le marché a été revu pour favoriser la proximité :
production à Sapois avec du Douglas des Vosges.
Après avoir épuisé les stocks, les
composteurs seront à nouveau
disponibles au printemps 2025,
une fois les stocks renouvelés.
Compostage Compostage
individuel individuel
VOS VOISINS ET VOUS SOUHAITEZ
TRIER VOS BIODÉCHETS ?
La CCHV vous accompagne !
Sur votre demande, elle installe un site
de compostage partagé à proximité de chez vous.
Courriel : llaudrin@cchautesvosges.fr
Tél : 06 51 76 36 85
Service redevance incitative
03 29 27 16 76 ◆ ri@cchautesvosges.fr Votre contact
COLLECTE RECYCLABLES (TRI)
Hiver
100
80
60
120
2024
2023
2022
Tonnes
Hiver Été Automne Printemps
+ 21 %
COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES
Hiver
300
200
400
2024
2023
2022
Tonnes
Hiver Été Automne Printemps
-20% 11
Pour les détails,
la Note de
présentation
brève et synthétique du budget 2024 et le
Rapport d'activité 2023 sont à votre disposition :
sur le site www.cchautesvosges.fr
rubrique LE KIOSQUE en page d'accueil
en version papier, à l’accueil de la CCHV
24 rue de la 3e DIA, CORNIMONT (88310).
→
→
Budget global Budget global de la CCHV de la CCHV
voté en voté en
2024
Budget de fonctionnement
21 095 000 € 2023 : 19 015 000 € (réalisé)
Budget d’investissement
14 620 000 € 2023 : 12 075 000 € (réalisé)
Un problème de tri, de
disposition sur la voie publique,
d'entassement, de poids... vos
bacs seront rhabillés !
Pour alerter les usagers sur
les erreurs à éviter , la CCHV
a mis en place un système
d'information grâce à des
étiquettes, aussi appelées cravates, qui seront
accrochées par les agents de collecte sur votre bac.
CRAVATE ORANGE
Bac collecté mais des erreurs de tri sont à corriger
(présence de verre, objets qui devraient être
apportés en déchèterie...).
CRAVATE ROUGE
Bac non collecté si les erreurs de tri sont répétées
ou si une poubelle non conforme est utilisée.
Un rappel des consignes de tri et des bonnes
pratiques se trouve au verso de la cravate.
Objectifs → faire disparaître le verre de nos
poubelles, mieux orienter les déchets recyclables
vers les points de tri et permettre aux agents de collecte
de travailler en toute sécurité.
LANCEMENT → JANVIER 2025.
Un doute sur le tri ? Contactez notre ambassadeur du tri.
Une belle Une belle
cravate pour cravate pour
votre bac de votre bac de
collecte collecte
Bacs de re- Bacs de re-
groupement : groupement :
deux infos deux infos
importantes importantes
Pour fermer le bac de
regroupement, inutile
de refermer la serrure
avec votre clé, laissez
simplement claquer le
couvercle. Et un quart de
tour suffit pour l'ouvrir.
La CCHV rappelle que
seuls les sacs rouges sont
acceptés dans les bacs de
regroupement.
Ils sont à votre disposition
dans votre mairie ou à la
CCHV, à Cornimont.
LE TRI, toujours
le tri,
encore
le tri
le tri
le tri
le tri
le tri
le tri
le tri
le tri
VERRE
Ou ça va ?
Dans les
conteneurs
verre disposés
à côté des
conteneurs
emballages.
CAGETTES
EN BOIS
Ou ça va ?
À la déchèterie,
dans la benne
bois.
APPAREILS
ÉLECTRIQUES
Ou ça va ?
À la déchèterie.
Un gardien
vous conseille si
besoin.
LITIÈRE DE CHAT
Ou ça va ?
Dans les ordures
ménagères.
SACS NOIRS
Solution
Versez vos
emballages
recyclables en
vrac dans le
conteneur de tri.
TEXTILES
Ou ça va ?
Dans les
conteneurs pour
textiles usagés
disposés sur le
territoire.
EMBALLAGES
IMBRIQUÉS
Solution
Ne pas
imbriquer.
ERREURS DE TRI
LES PLUS FRÉQUENTES
constatées lors des
campagnes de caractérisation
(caractérisation : opération consistant à
analyser le contenu des conteneurs de tri)
11
1
Maxime THOUVENOT, ambassadeur du tri
03 29 27 16 79
mthouvenot@cchautesvosges.fr
Votre
contact infos pratiques
Les vacanciers en séjour dans les Hautes Vosges sont
des gens heureux ! Notre région est magnifique et leur
hébergement touristique, où ils ont reçu le meilleur
accueil, est agréable.
Ont-ils bénéficié des meilleurs conseils sur les sites
naturels à visiter, les randonnées à partager ou les
restaurants à fréquenter ? Sans aucun doute.
Ont-ils été renseignés sur
ce qu'ils devaient faire de
leurs déchets ? Quoi jeter
ou trier ? L'emplacement
du point de tri à proximité
de leur hébergement ?
Oui, sans doute, car
seul l'hébergeur est en
mesure de les informer sur ces pratiques qui
peuvent varier d'une région à l'autre, d'un
pays à l'autre. Et les guider, même pour leurs
déchets, c'est leur garantir des vacances
réussies, au bénéfice d'un tourisme qu'eux
aussi veulent responsable.
Hébergeurs, pour vous accompagner dans votre
démarche, la CCHV a créé des outils de communication
: cartes des points de tri, affiches de tri, dépliants
trilingues. Contactez-nous pour en avoir !
Projets de
création
et reprise
d'entreprise.
Aides
existantes.
Recherche
d'un local ou
d'un terrain.
Aide à
l'achat
d'outils de
production.
La CCHV vous conseille et vous oriente
en fonction de vos besoins.
12
Avant 2024 et le transfert effectif de la compétence
eau et assainissement à la CCHV, ces services
étaient parfois financés en
partie par le budget principal
des communes. À ce jour,
la loi ne l’autorise plus et
impose que la facturation
soit basée sur un coût réel.
Comment la CCHV a-t-elle
calculé ce coût réel pour
établir le montant de votre
redevance ?
Pour garantir l'équité des usagers
bénéficiant du même service, une
harmonisation des tarifs doit s'appliquer dans
les 14 communes de la CCHV.
L'évolution des tarifs est donc variable selon
les communes. Par exemple, les usagers de
Vagney ont subi les plus fortes augmentations
car la commune maintenait des tarifs bas. Ceux de
Ventron et La Bresse ont vu le tarif de leur abonnement
diminuer car plus proche du coût réel du service. Ce
processus d'harmonisation se prolongera jusqu'en 2028.
Un tarif minimum de facturation du mètre cube
d'eau nous est actuellement imposé par l’Agence
de l’eau Rhin Meuse et le Conseil départemental des
Vosges : 1,45 € en 2024 puis 1,60 € en 2025. L'application
de ce tarif conditionne l'aide aux investissements de la
CCHV (jusqu'à 80% de subventions possibles).
L'objectif est d'inciter les collectivités à mieux faire face
aux défis de demain : le manque d'eau et la pollution
des eaux superficielles.
Service eau et assainissement
03 10 45 22 00
eau-assainissement@cchautesvosges.fr
Votre contact
Maxime THOUVENOT, ambassadeur du tri
03 29 27 16 79
mthouvenot@cchautesvosges.fr
Votre
contact
Florian PETITJEAN, chargé de
mission développement économique
03 29 61 82 36
fpetitjean@cchautesvosges.fr
Votre contact
La CCHV a
instauré un tarif
« élevage » pour
ne pas pénaliser
une agriculture
de montagne
mise à mal
par plusieurs
sécheresses
successives.
Bon à savoir
COÛT
RÉEL DU
SERVICE
→ Fonctionnement des installations : stations
de traitement et d'épuration, captages...
→ Agents techniques
→ Entretien du matériel et des véhicules
→ Investissements pour les réseaux d’eau
potable et d’assainissement : mises aux
normes, réparations et entretien (vétusté,
fuites, captages)
→ Aménagements pour le rejet des
eaux traitées
Coûts de la dette
des investissements
(existants et futurs)
Entrepreneurs, Entrepreneurs,
connaissez-vous le guichet connaissez-vous le guichet
relais entreprises ? relais entreprises ?
111
11
1
Déchets Déchets
et tourisme, et tourisme,
hébergeurs hébergeurs
et partenaires et partenaires
Eau et assai- Eau et assai-
nissement, nissement,
pourquoi les pourquoi les
tarifs vont tarifs vont
augmenter ? augmenter ?
Par souci d'économie de la
ressource, nous vous invitons
à réduire, dès que vous le
pouvez, votre consommation
d’eau, ce qui participera à la
maîtrise du montant de votre
redevance (récupérateur d'eau
de pluie, mousseur pour robinet,
économiseur d'eau pour chasse
d'eau...). Vos gardiens de déchèterie Vos gardiens de déchèterie
sont en mission ! sont en mission !
Agents du service
public spécialisés
dans le tri, ce sont
des super héros du
quotidien.
Natacha GÉRARDIN, animatrice RPE
06 42 34 45 99
relais-haute-moselotte@cchautesvosges.fr
Laurence COUTANT, animatrice RPE
07 62 85 66 25
relais-cleurie-moselotte@cchautesvosges.fr
Vos contacts
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améliorer votre habitat ? améliorer votre habitat ?
Florent LANGLADE, votre conseiller,
attend vos questions relatives à votre
projet de rénovation énergétique.
Service destiné aux maisons individuelles, copropriétés et
entreprises tertiaires de moins de 10 salariés.
Un projet de construction,
de rénovation (intérieure et
extérieure), d'aménagement
paysager ou un projet touristique ?
Des professionnels vous accompagnent gratuitement.
Informations sur les modes de garde
pour enfant, accompagner les parents
et les assistants maternels sur la
convention collective et les démarches
administratives, mettre en place des ateliers d'éveil, des
festivités et des conférences... telles sont les missions du
Relais Petite Enfance de la CCHV qui est à votre service.
Relais Relais
Petite Petite
Enfance Enfance
13
Petite enfance Petite enfance
Je transmets
vos remarques à
mes responsables.
Je veille à votre sécurité sur
le site : fonctionnement,
circulation, propreté, trafic...
Je suis en lien avec les
éco-organismes et
les entreprises locales
qui valorisent vos
dépôts (coordination,
conditionnement,
administratif...).
Pour répondre aux
évolutions des lois
et des filières, je me
forme en continu et
reste à la page.
Je gère les
bennes de
tri : espace
disponible,
rotations...
03 29 22 50 10 → lundi, mercredi, jeudi, vendredi
9h -12h ◆ 13h 30-17h 30 (17h le vendredi)
francerenov.hautesvosges@soliha.fr
03 29 29 89 40 caue88@vosges.fr
Merci de votre
écoute et de
votre respect
pour gagner la
bataille du tri !
Je vous oriente vers le bon endroit
pour vos dépôts et vous renseigne
sur les filières de recyclage.
Je dois aussi examiner les sacs,
merci de ne pas les fermer.
Horaires des trois
déchèteries de la CCHV
sur le site internet
www.cchautesvosges.fr
rubrique VIVRE point de vue...
Habitante de Cornimont depuis
vingt ans, je suis enseignante
auprès d’enfants présentant des
troubles cognitifs. Dans le cadre
de mon travail je suis amenée à
trouver des solutions pour ces
enfants déficients qui ont besoin
de passer par des situations
concrètes pour accéder aux
apprentissages.
La sensibilisation à la nature
offerte par ma famille dès mon
plus jeune âge a bien entendu
influencé ma pédagogie vers
la connaissance de
cette nature et tout
particulièrement du
jardinage que je pratique
avec mes élèves.
Sensible à la préservation de
l’environnement et souhaitant
nourrir ma famille avec
des produits sains, c’est
tout naturellement
que je me suis tournée
vers des associations
environnementales, notamment
vers l’AMAP Les Choucas
Gourmands, à laquelle j’ai adhéré
depuis sa création en 2009 pour
ensuite en prendre la présidence
en 2023.
Une fois sédentarisé, l'homme du
Néolithique invente l'agriculture. Il
crée ainsi les premiers potagers. De
chasseur-cueilleur, il devient paysan
et produit sa propre alimentation.
La richesse et la variété de son
terroir a permis à notre pays de
limiter les famines au Moyen Âge
et à l’Époque moderne, permettant
une hausse démographique.
Malgré une population croissante,
des études montrent que la France
serait actuellement en capacité
d’assurer son autosuffisance.
Seulement voilà, sommes-nous
prêts à modifier nos habitudes
alimentaires pour y parvenir ?
Sommes-nous prêts à renoncer
à certains produits que nous ne
cultivons pas et auxquels nous
nous sommes habitués ?
Une AMAP en Une AMAP en
quelques mots quelques mots
Quel chemin parcouru Quel chemin parcouru
depuis le début de depuis le début de
l’agriculture ? l’agriculture ?
C’est la garantie d'une
alimentation saine à un prix juste
pour les producteurs et abordable
pour les consommateurs.
Adhérer à une AMAP dépasse le
fait de vouloir bien manger, c’est
un acte militant, un engagement
dans le soutien de paysans qui
produisent localement. Cela se
concrétise par un contrat, d’une
durée plus ou moins longue, pour
des produits payés à l’avance :
cela sécurise ainsi la production
du paysan.
Une Association pour le Maintien
d’une Agriculture Paysanne
est un partenariat entre
des consommateurs et des
producteurs (paysans ou artisans
transformateurs) qui s’engagent
ensemble dans un échange
équitable.
14
Prenons le périmètre du PETR
de Remiremont et de ses vallées
dont nous faisons partie. Avec les
4 communautés de communes
qui le composent, il porte
actuellement l'élaboration d'un
Plan Alimentaire Territorial (PAT).
L’objectif est notamment de
soutenir la production maraîchère
et agricole, les circuits courts et les
produits locaux.
Des systèmes comme Localim,
créé par le Gouvernement au
niveau national, ou Agrilocal, créé
par le Département des Vosges,
permettent déjà à la restauration
collective de s’approvisionner
en produits locaux mais ils
privilégient les gros producteurs
(les quantités à fournir étant
souvent importantes) et ne
s’adressent pas aux particuliers.
Le PAT me paraît être une bonne
initiative pour augmenter la
production et la consommation
de produits locaux. Espérons que
cela débouchera rapidement sur
des actions concrètes permettant
aux paysans de vivre plus
dignement de leur production.
Il y a urgence pour le monde
agricole en crise depuis trop
longtemps !
Pour les particuliers,
s’approvisionner en produits
locaux nécessite soit de se rendre
Où en est-on sur Où en est-on sur
notre territoire ? notre territoire ?
de
Rachel JANTZEN
Présidente de l'AMAP
Les Choucas Gourmands
Le territoire serait-il en mesure Le territoire serait-il en mesure
de nourrir sa population ? de nourrir sa population ? Étant donné que nous sommes
en circuits courts, les produits
bio, contrairement aux idées
reçues ne sont pas forcément
plus chers que les autres. Être
adhérent à une AMAP, c’est
soutenir une agriculture locale,
économiquement viable,
socialement et écologiquement
responsable.
Sur notre territoire l’AMAP Les
Choucas Gourmands, située
à Thiéfosse, met en relation
des consommateurs avec des
producteurs locaux qui livrent
une fois par semaine du pain, des
produits laitiers de vache, brebis
et chèvre, des légumes et moins
fréquemment de la viande de
veau et de bœuf, de la farine et
des produits à base de plantes
aromatiques et médicinales.
Si au sein de notre
AMAP, nous avons la
chance de pouvoir
bénéficier des bons
produits de nos
agriculteurs locaux,
leurs capacités
de productions ne
sont pas à rallonge. Il serait
donc nécessaire de permettre
l’installation de nouvelles
exploitations, afin de multiplier
les disponibilités, selon les mêmes
modalités.
L’accès aux terres agricoles est un
enjeu crucial pour notre sécurité
alimentaire. Le mouvement Terre
de Liens aide à la préservation des
terres agricoles, à l’installation
des paysans et accompagne la
transmission de fermes.
Comment augmenter la surface
de terres cultivables ? Sachant
que la surface agricole utile (SAU)
est actuellement insuffisante
sur notre territoire : 2 200 m2
actuellement disponibles par
personne pour des besoins
de 4 000 m2 afin d’atteindre
l’autosuffisance alimentaire.
Mais d’autres questions se posent.
Y a-t-il une réelle volonté politique
pour reconquérir la friche ou
transformer certains espaces
forestiers permettant une
réouverture paysagère ? Et dans
ce cas, y aurait-il suffisamment
de personnes intéressées pour
exploiter ces terres désormais
accessibles ?
Et si au lieu d’attendre des
solutions de la part de l’État
ou des collectivités, la solution
résidait dans les initiatives
personnelles, où chacun essaierait
de contribuer à son autosuffisance
en se mettant au jardinage ou à
de petits élevages qui ont peu à
peu disparus.
Cela relève en grande partie d’une
volonté individuelle et non pas de
la disponibilité de terrain : les
initiatives locales de jardins
partagés où il n’y a que très peu
de candidats alors que les terrains
sont prêtés gracieusement en sont
la preuve. C’est peut-être là où
l’éducation pourrait apporter sa
contribution !
Au-delà de cette préoccupation
de suffisance alimentaire du
territoire, on pourrait également
évoquer la qualité des aliments
à disposition : les rayons
des magasins sont pleins de
denrées mais c’est un échec
environnemental et sanitaire.
C’est peut-être un autre débat !
Tout comme celui de la sécurité
sociale de l’alimentation ou
celui de la mise en place des
ordonnances vertes que l’on
commence à voir arriver grâce à
des associations qui encouragent
les collectivités à mettre ces
systèmes en place.
L’enjeu c’est avant tout de
produire une alimentation saine
pour le bien-être de la population.
15
Les AMAP font partie des solutions
offertes aux consommateurs.
En un seul lieu, on trouve de
nombreux produits frais, locaux et
issus de l’agriculture biologique.
dans les différentes fermes pour
y faire ses achats, soit d’utiliser
les différents lieux comme les
marchés et les magasins de
producteurs. C’est une démarche
coûteuse en énergie, à laquelle
malheureusement nombreux
renoncent, préférant effectuer
leurs achats au supermarché
(puisqu’il y en a dans quasiment
toutes les communes) où les
prix sont souvent moins élevés
car négociés bien trop souvent
à un taux inférieur au coût de
production.
Le PETR couvre un territoire de
moyenne montagne, forestier et
densément peuplé (86 habitants
au km2). L’activité agricole y est
importante, avec plus de 550
exploitations, où la filière bovine
est dominante (lait et viande).
À ce jour, la pression foncière
et l’activité touristique obligent
les agriculteurs à faire évoluer
leur production et à repenser
leurs pratiques : optimisation
des rendements en herbe,
transformation des produits,
vente directe, accueil à la ferme...
Le potentiel est là, il faut juste
coordonner la production à la
demande.
D’autres solutions D’autres solutions Contacter Contacter
la CCHV la CCHV
nous rendre visite, nous écrire → 24, rue de la 3e DIA • 88310 CORNIMONT
nous appeler → 03 29 24 02 88
nous envoyer un mail → contact@cchautesvosges.fr
feuilleter notre site internet → www.cchautesvosges.fr
Les inscriptions aux
animations se feront en
ligne sur le site internet
de la CCHV.
Cultivons local !
De la vallée à l'assiette.
THÈME 2025
consulter nos infos et notre actualité → communauté de communes des hautes vosges
Au printemps, vous avez rendez-vous Au printemps, vous avez rendez-vous
avec la Communauté de Communes avec la Communauté de Communes des Hautes Vosges ! des Hautes Vosges !
La Semaine du paysage La Semaine du paysage
se déroulera se déroulera
du 7 au 15 juin 2025
2017 2019
2021 2023
Semaine du paySage 2019
Agir sur-le-champ ! Du 8 au 16 juin
56 animations & 7 expositions
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programme → www.cchauteSvoSgeS.fr
La Communauté de Communes des Hautes Vosges présente la
Semaine Semaine du du paysage paysage
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2023
du du 4 4 juin juin au au mai mai 27 27 P Pr ro og gr ra am mm me e e et t i in ns sc cr ri ip pt ti io on ns s
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