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Ordre du Jour - Ordre du jour 189 1
Conseil Municipal - Oredre du Jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Audincourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal
du lundi 16 décembre 2024 à 18 h 00
APPROBATION PROCÈS VERBAUX
Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 Novembre 2024
N° DÉLIBÉRATIONS RAPPORTEURS
1 Droits, tarifs et recettes diverses Martial BOURQUIN
2 Convention Centre municipal de santé /CPTS projet
médico bus
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3 Provision pour risques et charges : droits d’utilisation
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2025
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parcelles
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démolition / reconstruction et réhabilitation
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commerciales
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10 Association "Tu me lis" - Adhésion 2024/2025 Mélanie DAF
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12 Budget Principal : Autorisation d'engager des
dépenses d'investissement avant le vote du Budget
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15 Budget Annexe Santé : Autorisation d'engager des
dépenses d'investissement avant le vote du Budget
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16 Redevance d'occupation du domaine public -
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22 Marché n° 2024/10 : Fourniture et pose de luminaires
d'éclairage public - Passation d'un avenant
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personnel Ville / Caisse des Ecoles dans le cadre du
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30 Recours administratifs préalables obligatoires ( RAPO) Rapport annuel 2023
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32 Prévente "Pass confiance" Festival Rencontres et
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l'Association "Les Enracinés" en vue de la réalisation
d'un tiers-lieu culturel
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POUR INFORMATION
Délégation du Conseil Municipal au Maire