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Ordre du Jour - Ordre du jour 189 1
Conseil Municipal - Oredre du Jour CM
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 3
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune d'Audincourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Logement,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal
du lundi 02 juin 2025 à 18 h 00
APPROBATION PROCÈS VERBAUX
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 février 2025
N° DÉLIBÉRATIONS RAPPORTEURS
1 Secteur Gare - Convention de transfert des voies,
équipements et espaces communs avec la Société
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE EST
Martial BOURQUIN
2 Aménagement de l'ancienne gare - Signature d'un
acte de vente avec Territoire 25
Martial BOURQUIN
3 Aménagement de la Cour Centrale des Forges Martial BOURQUIN
4 Autorisation d'occupation temporaire du domaine
public constitutive de droits réels - Construction et
exploitation de 3 courts de PADEL - SAS YESYES PADEL
Martial BOURQUIN
5 Régularisation foncière - Cession parcelles AK n° 657
et AK n° 658 à AXIS LAREDO
Martial BOURQUIN
6 NEOLIA - Echange de foncier - Rue des Champs de
l'Essart pour la réalisation de 15 maisons individuelles
groupées
Martial BOURQUIN
7 Droits, recettes et tarifs 2025 - Modificatif Martial BOURQUIN
8 Bail commercial Modificatif - Enseigne Streetline - 42
Grande Rue
Mélanie DAF
9 Bail commercial modificatif - Enseigne COUPE TIF - 42
Grande Rue
Mélanie DAF
10 Taxe sur la Publicité Extérieure : Tarifs 2026 Mélanie DAF
11 Régularisation foncière - Acquisition d'une emprise
foncière appartenant à Néolia - Rue Aragon
Damien CHARLET
12 Maison individuelle - 3 Rue de Valentigney - Aide au
ravalement de façades - OPAH-RU
Damien CHARLET
13 ADU - Cotisation 2025 Damien CHARLET
14 Convention de servitudes avec ENEDIS - Parcelles AB
n° 111 et AB n° 233 - rue Richard Perlinski
Mustapha HAYOUN
15 Modification du tableau des effectifs Catherine DOMON
16 Consultation groupée par le CDG25 relative à la Catherine DOMON protection sociale complémentaire
17 Associations sportives adhérentes de l'OMS -
Subventions de fonctionnement 2025
Christine MÉTIN
18 Associations non sportives ou non adhérentes de
l'OMS - Subventions 2025
Christine MÉTIN
19 Creating Form - Subvention exceptionnelle Christine MÉTIN
20 Subvention exceptionnelle à l’Amicale des réserves de la 5ᵉ batterie du 1er Régiment d’Artillerie
Christine MÉTIN
21 Harmonie Municipale - Modification avenant n°2 Jean-Luc MORIN
22 Convention Communale de Coordination de la Police
Municipale d'Audincourt et des forces de sécurité de
l'Etat
Isabelle GUNBEK
23 Avenant à la convention de mise à disposition de
locaux précaire et révocable - Association « Les
Enracinés »
Jean-Luc MORIN
POUR INFORMATION
Délégation du Conseil Municipal au Maire