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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil
Ordre du Jour - Ordre du jour 189 1
Conseil Municipal - 2. OJ CM du 02 07 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Audincourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal
du mardi 02 avril 2024 à 18 h 00
APPROBATION PROCÈS VERBAUX
Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 11 Décembre 2023 et 5 Février 2024
N° DÉLIBÉRATIONS RAPPORTEURS
1 Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Budget
Principal et du Budget Annexe Santé
Damien CHARLET
2 Approbation du Compte Administratif 2023 : Budget
Principal et Budget Annexe Santé
Damien CHARLET
3 Affectation des résultats 2023 : Budget Principal Damien CHARLET
4 Affectation des résultats 2023 : Budget Annexe Santé Damien CHARLET
5 Bilan foncier 2023 Damien CHARLET
6 Vote des taux d'imposition 2024 Damien CHARLET
7 Approbation du Budget Primitif 2024 : Budget Principal et
Budget Annexe Santé
Damien CHARLET
8 Budget Principal et Budget Annexe Santé : Autorisation
d'effectuer des virements entre chapitres dans la limite de
7.5%
Damien CHARLET
9 Mutualisation entre le Budget Principal et le Budget Annexe
Santé 2024
Renaud FOUCHÉ
10 Reprise provision pour risques et charges de fonctionnement Damien CHARLET
11 Remise gracieuse : régie de recettes et d'avance des entrées
des manifestations culturelles pour l'année 2023
Damien CHARLET
12 Droits, Tarifs et Recettes diverses - Délibération modificative Martial BOURQUIN
13 Convention attributive de subvention relative au projet de
reconversion de la friche de l‘ancienne Gare d’Audincourt -
Avenant
Martial BOURQUIN
14 Échanges de terrains avec la société Auto casse 21 - projet
de reconversion de la gare
Martial BOURQUIN
15 PMA - Modification statutaire - Ajout d'une compétence
exercée à titre supplémentaire relative à la formation de
groupements de commandes
Martial BOURQUIN
16 Francas - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°2 Mélanie DAF 17 Vacances musicales 2024 - Participation Mélanie DAF
18 Cellule Commerciale 20 Avenue Aristide Briand - Bail
Commercial avec la Société MKL STUDIO
Mélanie DAF
19 Site Lucine - Bail commercial avec la SAS "SE SOIGNER" Mélanie DAF
20 Quartier du Montanot - Echange sans soulte de pracelles
avec Ideha - Désaffectation - Déclassement de parcelles du
domaine public
Damien CHARLET
21 ADU - Cotisation 2024 Damien CHARLET
22 Définition du contenu et du périmètre des Zones
d'Accélération d'Energies Renouvelables (ZAER)
Céline DURUPTHY
23 Modification du tableau des effectifs Catherine DOMON
24 Subvention Amicale du Personnel Catherine DOMON
25 Rémunération du poste contractuel de Responsable
Médiathèque et Centre d’Art Contemporain
Catherine DOMON
26 ASA - Subvention exceptionnelle Christine MÉTIN
27 MJC Saint Exupéry et Centre Social Escapade - Subventions
2024
Kamel REBAI
28 Contrat de Ville Unique 2024/2030 - Programmation 2024 et
versement des subventions 2024
Kamel REBAI
29 Réussite Éducative 2024 - Programme Prévisionnel Kamel REBAI
30 Subvention de fonctionnement au CCAS pour l'année 2024 Isabelle GUNBEK
31 PMA - Modification statutaire - Prise de compétence
permettant la mise en place d'une mutuelle intercommunale
Isabelle GUNBEK
32 ADeC - Adhésion 2024 Jean-Luc MORIN
33 Harmonie Municipale - Convention d'Objectifs et de Moyens
- Avenant n°1
Jean-Luc MORIN
34 Rencontres & Racines et UNIK 2024 - Tenue des stands
buvettes par l'Harmonie Municipale et Les Enracinés
Jean-Luc MORIN
35 Rencontres & Racines et UNIK 2024 - Convention avec les
associations (artisans, restauration, buvette)
Jean-Luc MORIN
36 Rencontres & Racines et UNIK 2024 : Intervention de la
Police Municipale - Convention de partenariat avec les villes
de Valentigney et d’Arbouans
Jean-Luc MORIN
37 Rencontres et Racines et UNIK 2024 - Convention de
partenariat avec les communes de Valentigney et
Voujeaucourt afin d’accueillir les festivaliers dans les
meilleures conditions d’hygiène possible
Jean-Luc MORIN
38 Rencontres & Racines et UNIK 2024 : Gestion du Camping -
Convention de partenariat avec l'ASA
Jean-Luc MORIN
39 Projet Ph'Arts - Convention d'objectifs et de moyens avec Jean-Luc MORIN l'association Mode Ouverture : Avenant n°1
POUR INFORMATION
Délégation du Conseil Municipal au Maire