Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - elwr4mcj2wesvvz
Déliberation - z2a8sq7i4wxzf6
Déliberation - swz6vkwm8l079be
Déliberation - p7suarf9f400zc
Déliberation - hcmhnoo38flt9a7
Déliberation - 6dsl9dl8dd0o5b
Procès Verbal - oxholkdaagvrvg
Déliberation - 3dspzxeb37toli
Déliberation - m9pc51dbcifk3fe
Déliberation - 8nqf1ey9z57ijvf
Déliberation - dzq59raciq2obzp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - dzq59raciq2obzp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
26
Juin
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le vingt
six juin,
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
A
LA
UNTCTIPA
DELTBERATIO|
4
à
se
ï
N
L
1
13
N
Etaient
présents:
NELIAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
CAFFIER
Fabien,
RULLTAT
Christian,
FOURDIN
Fabrice,
BLUM
Virginie,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
22 Juin
2023
Étaient
absents
: BARNOUD
Frédérique
(pouvoir
à
AIGLON
Olivier),
DEJOUR
Valérie
(pouvoir
à
DURAND
Pierre),
CHABRAN
Fanny
(pouvoir
à CAFFIER
Fabien),
LHOPITAL
Guy
{pouvoir
à
BELTRAN
Yves).
Secrétaire
de
séance
: AIGLON
Olivier
D/2023-068 Objet
de
la
délibération
: Décision
modificative
n°2
sur
le
budget
chaufferies
bois
: virements
de
crédits
Madame
la Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
conviendrait
de
prévoir
des
ajustements
au
Budget
Primitif
voté
le 6 février
dernier
pour
les
raisons
suivantes
:
=)
Le
marché
de
travaux
proposé
dans
le cadre
de
la fourniture
et
de
l'installation
d'une
seconde
chaufferie
bois
aux
Combes,
nécessite
des
crédits
supplémentaires.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Chapitre
23,
article
2313
+
30
000.00
€
«
constructions
»
Chapitre
16,
article
1641
«
Emprunts
»
+
30
000.00€
TOTAL
+
30
000.00
€
+
30
000.00
€
Le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
ADOPTE
la décision
modificative
de
crédits
n°2
sur
l'exercice
2023
relative
au
budget
chaufferies
bois,
telle
qu'exposée
ci-dessus.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision. Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Olivier
AIGLON
Agnès
NELIAS
Secrétaire
Madame
la
Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en Préfecture
le :
- 3
JUL.
2023
Publication
ou
notification
du
:
-
3
JUL.
2073
Publication
site
internet
le :
-
3
JUL.
1073
Affichage
liste des délibérations
le:
30
JUIN
2973