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Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 02 07 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Usson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 02 07 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 Juillet
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
deux juillet,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Usson,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bertrand
LIVET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Date
de
la
convocation
: 25/06/2018
Présents
: Mr
Bertrand
LIVET,
Mme
Noëlle
BAUBET,
Mr
Michaël
FONTANET
Mme
Béatrice
GILLARD,
Mme
Marie
Hélène
SAUVADET,
Mr
Gérard
VERNET,
Mr
Gabriel
CHANAL,
Mme
Cécile
BOSSE Mr
Jean
Pierre
AMIET.
Absents
: Mr
Daniel
GIRAUD
donne
pouvoir
Bertrand
LIVET
Mr
Christophe
SAUVAGE
Mme
Cécile
BOSSE
a
été
élue
secrétaire.
1/
Tableaux
de
la voirie
communale
et
des
chemins
ruraux
M.
le
Maire
rappelle
le
lancement
d’une
procédure
de
classement-déclassement
de
la
voirie
communale
et
chemins
ruraux
en
2017.
Le
classement
de
la voirie
communale
a
été
adopté
lors
du
conseil
municipal
du
19/02/2018.
L'élaboration
du
tableau
des
chemins
ruraux
est
désormais
terminée. Les
tableaux
de
la voirie
communale
et
des
chemins
ruraux
décrivent
ainsi
:
-
62
voies
communales
dont
12
places
pour
un
linéaire
de
19
290
m.
-
61
chemins
ruraux
pour
un
linéaire
de
25
925
m.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
de
valider
le tableau
des
chemins
ruraux
tel
que
présenté
en
conseil
et
de
transmettre
aux
services
de
l’état
et
du
cadastre
les
documents
ainsi
arrêtés.
2/ Arrêté
d’alignement
de
terrain
Suite
au
travail
sur
le
classement
de
la
voirie
communale,
il
a
été
identifié
par
la
commission
en
charge
qu'il
était
nécessaire
de
procéder
à
la
prise
d’un
arrêté
d’alignement
concernant
les
parcelles
ZA179
et
ZA180
situées
à Commandaire.
En
effet,
la
parcelle
ZA179,
propriété
de
Madame
Claudine
GORCE,
présente
une
emprise
sur
la voie
communale
n°5
« Voie
Communale
de
Commandaire
à Côte
Rouge
».
A
l'inverse,
la voie
communale
n°5
« Voie
Communale
de
Commandaire
à Côte
Rouge
» présente
une
enclave
dans
la parcelle
ZA180,
propriété
de
l’Indivision
GORCE. M.
le
Maire
propose
ainsi
au
conseil
municipal
de
prendre
un
arrêté
d’alignement
de
terrains
sur
les
parcelles
ZA
180
et ZA
1709.
L’alignement
serait
établi
selon
le
principe
suivant
:
-
une
surface
de
18
m?
de
communale
serait
raccrochée
à la parcelle
ZA180.
-
une
surface
de
60
m?°
de
la
parcelle
ZA179
se
trouvant
sur
le
passage
de
la voirie
communale
serait
raccrochée
au
communal
Les
frais
de
notaire
liés
à cette
opération
sont
de
830€.
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
répartir
les
frais
en
fonction
des
surfaces
transférées,
soit
638€
à
la
charge
de
la
commune
pour
60
m?
et
192
€
à
la
charge
de
l’Indivision
GORCE
pour
18
m2. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité
des
membres
présents,
de
prendre
un
arrêté
d’alignement
de
terrain
sur
les
parcelles
ZA179
et
ZA180
et
repartir
les
frais
de
notaire
tels
que
présentés
ci-dessus,
soit
à
hauteur
de
638
€
pour
la commune.
3/
Adhésion
ADIT/SATESE
M.
le
Maire
présente
les
services
de
l’Agence
Départementale
d'Ingénierie
Territoriale
(ADIT)
qui
propose
aux
communes
un
appui
technique.
Le
coût
d'adhésion
à ce
service
est
de
4€
par
habitant
et
par
an
soit environ
1200€.
Le
SATESE
qui
assure
le
contrôle
de
la
station
d'épuration
a
également
été
rattaché
à
l’ADIT,
mais
il
est
possible
d’y
adhérer
distinctement
pour
un
coût
d’adhésion
de
1€
par
habitant
et
par
an
soit
environ
300€.
|
M.
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
si
l'adhésion
au
SATESE
est
indispensable,
l'adhésion
aux
autres
services
de
l’ADIT
ne
présente
pas
aujourd’hui
d'intérêt
pour
la
commune
à
la
vue
des
projets
en
cours
et
à
venir.
Il
propose
ainsi
au
conseil
municipal
d’adhérer
uniquement
au
SATESE,
l'adhésion
aux
autres
services
de
l’ADIT
pouvant
se
faire
dans
un
second
temps
si
un
besoin
venait
à
se
faire
sentir
sur
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
d’adhérer
à
l'offre
SATESE
uniquement
pour
un
coût
d'adhésion
de
1€
par
habitant
et
par
an.
4/
Sécurisation
d’une
grange
située
rue
de
la
mairie
M.
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
la
toiture
de
la
grange
située
rue
de
la
mairie
sur
la
parcelle
E115
s’est
effondrée
récemment.
Il reste
des
tuiles
et
des
pierres
déchaussées
sur
les
arases
du
bâtiment,
présentant
de
fait
une
situation
à
risque.
La
propriété
de
cette
grange
étant
en
indivision,
avec
une
partie
en
cours
de
procédure
d’héritage,
il
peut
s'avérer
nécessaire
de
prendre
un
arrêté
de
péril
« imminent
»
pour
la
sécurité
publique
afin
d’ordonner
la sécurisation
de
la grange.
Après
expertise,
les
propriétaires
disposeront
d’un
délai
d’un
mois
pour
intervenir. En
complément,
M.
le
Maire
propose
de
prendre
un
arrêté
de
péril
« ordinaire
»
qui
permettra
de
contraindre
les
propriétaires
à
réaliser
dans
l’année
à
venir
les
travaux
d'entretien
nécessaires
à
la
sécurisation
du
bâtiment
sur
le
long
terme
(réfection
du
toit).
Si
les
travaux
n'étaient
pas
réalisés
dans
le
délai
indiqué,
M.
le
Maire
pourrait
alors
mettre
en
demeure
les
propriétaires
d'exécuter
les
travaux
nécessaires
et à défaut
de
les faire
exécuter
d'office.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
de
prendre
un
arrêté
de
péril
ordinaire
afin
d’assurer
la sécurisation
sur
le
long
terme
de
la grange
située
rue
de
la
mairie
sur
la parcelle
E115
et d’y
adjoindre,
si nécessaire,
un
arrêté
de
péril
imminent.
5
/
Notification
de
bonification
indiciaire
M.
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
qu’il
existe
dans
la
fonction
publique
territoriale
une
nouvelle
bonification
indiciaire
(NBI)
qui
sert
à gratifier
les
emplois
comportant
une
responsabilité
ou
une
technicité
particulière,
se
traduisant
par
l’attribution
de
points
d’indices
majorés.
Cette
pratique
ayant
fait
l’objet
d’une
délibération
favorable
lors
des
précédents
mandats,
il
conviendrait
d'appliquer
la
NBI
aux
2
postes
suivants,
récemment
créés,
selon
la
grille
présentée
ci-
dessous :
-
15
points
pour
le
poste
de
secrétaire
de
mairie
-
10
points
pour
le
poste
d’employé
municipal
polyvalent
x
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
d’appliquer
la
NBI
aux
postes
de
secrétaire
de
mairie
et
d’employé
municipal
polyvalent
tel
que
présenté
ci-dessus.
6/
La journée
de
solidarité
M.
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
qu’il
convient
de
prendre
une
délibération
concernant
l’application
ou
non
de
la journée
de
solidarité
normalement
effectuée
le lundi
de
pentecôte.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
qu’il
convient
pour
les
agents
d’effectuer
la journée
de
solidarité
selon
des
modalités
à
définir
entre
les
agents
et
M.
le
Maire,
en
tenant
compte
des
contraintes
de
chaque
poste.
Ainsi,
les
heures
pourront
être
réalisées
dans
le courant
de
l’année
en
dehors
du
lundi
de
pentecôte.
Cette
décision
est
motivée
par
le fait
que
le secrétariat
de
mairie
est
ouvert
les
lundis,
jeudis
et
les
1°
et
3°"
samedis
du
mois.
De
fait,
la journée
légale
de
solidarité
étant
effectuée
par
principe
le
lundi
de
Pentecôte,
elle
vient
directement
impacter
les
horaires
d'ouverture
du
secrétariat
de
mairie.
7/
Désignation
délégué
de
la
protection
de
données
pour
le
RGPD
Le
Règlement
Européen
sur
la
Protection
des
Données
personnelles
(RGPD)
prévoit
la
désignation
d’un
Délégué
de
la Protection
des
Données
(DPD).
M.
Christophe
SAUVAGE
étant
conseiller
délégué
au
numérique,
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
le
nommer
à cette
fonction. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
de
nommer
M.
Christophe
SAUVAGE
Délégué
de
la
Protection
des
Données.
8
/ Subvention
jeunes
agriculteurs
M.
Gérard
VERNET,
1°”
adjoint
au
maire
en
charge
des
relations
aux
associations,
indique
au
conseil
municipal
que
la finale
départementale
de
labours
se
tiendra
le 15
août
2018
à Sauxillanges.
Ainsi,
les
jeunes
agriculteurs
du
Puy-de-Dôme,
en
charge
de
l’organisation
de
cette
manifestation,
ont
sollicité
la commune
pour
obtenir
une
aide
par
prêt
de
matériel
ou
par
subventionnement.
Afin
de
souligner
l'intérêt
que
porte
le
conseil
municipal
au
monde
agricole,
M.
le
Maire
propose
d'attribuer
une
subvention
de
100
€
à
l'association
des
jeunes
agriculteurs
du
Puy
de
Dôme
dans
le
cadre
de
l’organisation
de
cette
manifestation
sur
notre
secteur
géographique.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
9
voix
pour
et
2
abstentions,
d’attribuer
une
subvention
de
100
€
à
l’association
des
jeunes
agriculteurs
du
Puy
de
Dôme
dans
le
cadre
de
l’organisation
de
cette
manifestation
sur
notre
secteur
géographique.
9
uestions
diverses
-
Façades
: Suite
à
l'insertion
dans
le
bulletin
municipal
appelant
les
habitants
du
bourg
d’Usson
à se
manifester
auprès
de
M.
le
Maire
avant
le 30 juin
2018
afin
de
monter
un
projet
de
restauration
de
façades
privées
dans
le
cadre
du
programme
de
financement
«
villages
remarquables
»
lancé
par
la
Région,
il
a
été
déposé
5
dossiers
auprès
de
l’Agglo
du
Pays
d’Issoire.
En
effet,
l'apport
d’API
servira
de
fonds
de
subvention
à
hauteur
de
3
000
€
maximum,
permettant
d'appeler
un
complément
de
financement
de
la
Région
pouvant
aller
jusqu’à
50%.
Après
acceptation
des
dossiers
par
l’API,
il conviendra
à la commune
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
au
début
de
l’année
2019.
-
DETR :
La
demande
de
DETR
concernant
la
réfection
de
la
route
de
Puy-Gros,
l'aménagement
de
la
route
de
la
Nugère
et
la
stabilisation
d’un
chemin
pour
le
rendre
carrossable,
d’une
section
de
la
rue
de
la générade
a été
acceptée
par
M.
le
Préfet.
Les
travaux
estimés
à
53
000
€
HT
seront
ainsi
financés
par
l'Etat
à
hauteur
de
15
900
€,
soit
30%
du
montant
HT
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
d'accepter
la
DETR
et
de
mandater
M.
le
Maire
afin
d'engager
toute
démarche
et
de
signer
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
de
l’opération
de
réfection
et
d'aménagement
de
voirie
décrite
ci-dessus.
Les
devis
transmis
seront
étudiés
en
commission
d’appel
d’offres.
-_
Suite
à
l’appel
d'offres
de
la
phase
3
du
plan
d'aménagement
et
de
mise
en
valeur
du
bourg
d’Usson
(aménagement
de
la
rue
du
Colombier
et
de
la
place
de
la
Reine
Margot),
trois
offres
ont
été
reçues.
La
commission
d'appel
d'offres
se
réunira
le
lundi
9 juillet
à
11h
afin
de
procéder
à
l’ouverture
des
plis et
à la sélection
des
candidats.
-
Restauration
de
l’église
Saint-Maurice
: M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
à
la
réunion
en
mairie
du
27
avril
2018,
en
présence
des
représentants
de
la
CRMH,
de
M.
le
Sous-Préfet
d’Issoire,
de
M.
Gérard
LEBEGUE,
président
de
l’association
des
Amis
de
l’église
Saint
Maurice
d’Usson,
une
technicienne
de
la
CRMH
est
chargée
de
réaliser
le
cahier
des
charges
nécessaire
au
lancement
d’un
complément
d'étude
pour
la
restauration
du
clocher
puis
de
l’ensemble
du
bâtiment.
Ce
cahier
des
charges
étant
en
phase
finale
d’élaboration, l'appel
d'offres
pourra
ainsi
être
lancé
en
septembre
2018
et
la
restauration
du
clocher
pourrait
démarrer
dans
le courant
de
l’année
2019.
-
Décision
modificative
du
budget
O
Suite
aux
violents
orages
du
mois
de
juin,
un
curage
et
la
création
de
nouveaux
fossés
doivent
être
programmés
dans
les
prochaines
semaines.
Les
devis
sont
en
attente
de
réception
mais
cette
opération
devra
être
menée
rapidement
afin
de
ne
pas
risquer
des
inondations
dans
des
habitations.
M.
le
maire
demande
ainsi
la
possibilité
au
conseil
municipal
de
prévoir
une
DM
à
hauteur
du
coût
des
travaux
permettant
de
financer
cette
opération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
d’autoriser
M.
le
Maire
à
procéder
aux
travaux
de
curage
et
de
création
de
fossés
et de
réaliser
la
DM
afférente.
SIEG
: Une
construction
en
cours
sur
le
hameau
la
Guille
nécessite
une
extension
de
réseau
électrique.
Afin
de
réaliser
les
travaux
d’extension,
le
SIEG
sollicite
une
contribution
de
la commune
pour
un
montant
de
1 291
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
de
verser
au
SIEG
la
contribution
communale
correspondant
aux
travaux
d'extension
du
réseau
de
la Guille.
Dévoiement
du
chemin
rural
des
Granges
Mathussières:
après
avoir
ajourné
cette
demande
lors
du
conseil
municipal
précédent,
en
attente
de
compléments
d’information,
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'étudier
la
demande
de
M.
Pellet,
propriétaire
des
Granges
Mathussières,
qui
propose
de
dévoyer
ce
chemin
en
le
faisant
passer
dans
la
combe
lui
appartenant
à
ses
frais.
Si
le
projet
semble
réalisable
en
tant
que
tel,
un
point
est
cependant
soulevé
lors
des
débats
sur
le
passage
d’une
ligne
20
000
volts
sur
le
chemin.
Ainsi,
après
en
avoir
débattu,
le
conseil
municipal
considère
à
l’unanimité
qu’il
n’est
pas
raisonnable
de
privatiser
cette
zone
en
cas
de
besoin
d'intervention
sur
cette
ligne,
une
construction
même
amovible
n’étant
pas
envisageable.
Il sera
fait
part
de
cette
décision
au
demandeur.
PLU
: L'enquête
publique
pour
le
PLU
est
fixée
du
30
août
au
4
octobre.
Une
lettre
d’information
sera
distribuée
aux
habitants
d’Usson
pour
les en
informer.
Label
«
Plus
Beaux
Villages
de
France
»
: M.
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
a
assisté
à
la
commission
qualité
de
l’association
des
«
Plus
Beaux
Villages
de
France
»
qui
se
tenait
les
29
et
30
juin
2018
à
Montpeyroux,
sur
invitation
du
Président
Maurice
CHABERT
et
de
Christophe
ROCHETTE,
Maire
de
Montpeyroux
et
membre
de
la
commission
qualité.
Si
cette
expérience
fut
très
enrichissante,
elle
a
permis
également
à
M.
le
Maire
d'apprendre
que
le village
d’Usson
serait
audité
en
2019. Mme
Marie-Hélène
SAUVADET,
conseillère
déléguée
à
la
culture,
expose
la
demande
de
M.
GIRONDE
de
pouvoir
disposer
à titre
gracieux
de
la salle
du
Préau
pour
réaliser
une
conférence
gratuite
autour
de
la
Reine
Margot.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
d'accepter
la
proposition
de
M.
GIRONDE
et
de
mandater
Marie-Hélène
SAUVADET
pour
l’organisation
de
cette
conférence.
Le
Maire
Bertrand
LIVET