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Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 15 10 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Usson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 15 10 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Banque,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
OCTOBRE
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
quinze
octobre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Usson,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bertrand
LIVET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Date
de
la convocation
: 08/10/2018
Présents
: Mr
Daniel
GIRAUD,
Mr
Bertrand
LIVET,
Mme
Noëlle
BAUBET,
Mme
Béatrice
GILLARD,
Mme
Marie
Hélène
SAUVADET,
Mr
Gérard
VERNET,
Mr
Gabriel
CHANAL,
Mr
Mickaël
FONTANET,
Mr
Jean
Pierre
AMIET,
Mme
Cécile
BOSSE.
Absent
: Mr
Christophe
SAUVAGE
Mme
Cécile
BOSSE
a
été
élue
secrétaire.
1/
Nouveaux
statuts
d’API
M.
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
l’adaptation
des
statuts
de
l'API
en
fonction
de
l’évolution
de
ses
compétences.
Si
le Conseil
Communautaire,
durant
sa
séance
du
20
septembre
2018,
s’est
prononcé
favorablement
à
l’adoption
des
nouveaux
statuts,
il appartient
aux
Conseils
Municipaux
de
chaque
commune
de
se
prononcer. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
d'approuver
la
modification
statutaire
adoptée
par
la
communauté
d’agglomération
«
AGGLO
Pays
d’Issoire
» le 20
septembre
2018.
2 Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
M.
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
rapport
N°01-2018
de
la Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
proposant
de
procéder
aux
transferts
de
charges
résultant
des
nouveaux
statuts
communautaires,
et
arrêté
par
la
pré-CLECT :
-
correction
du
montant
de
référence
des
attributions
des
communes
de
l’ex-communauté
de
communes
d’Ardes
;
-
restitution
du
jumelage
de
Sauxillanges
;
-
participations
à
retenir
au
titre
de
la compétence
GEMAP| ;
-
restitution
de
la
restauration
scolaire
;
-
restitution
du
Domaine
de
Vort,
du
Jardin
des
Senteurs
et
de
la Tonne
de
Beauregard ;
-
activités
de
loisirs
annexes
au
plan
d’eau
du
Vernet-la-Varenne
;
-
transfert
des
transports
scolaires
de
la
Ville
d’Issoire
;
-
transfert
de
la
Maison
des
Jeunes
d’Issoire
;
-
harmonisation
de
la compétence
des
aides
matérielles
au
RASED
;
-
la
restitution
de
trois
gites
;
-
le
local
infirmier
de
Plauzat
; =
les
pontons
de
pêche.
Si
le
Conseil
Communautaire,
durant
sa
séance
du
20
septembre
2018,
s’est
prononcé
favorablement
à
l’adoption
des
nouveaux
statuts,
il appartient
aux
Conseils
Municipaux
de
chaque
commune
de
se
prononcer. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
d'approuver
le
rapport
de
la CLECT
en
date
du
20
septembre
2018.
3
Indemnités
de
conseil
du
trésorier
M.
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
du
départ
de
la
Trésorerie
de
Jumeaux
de
M.
ROUZAUD,
trésorier
de
la
commune
d’Usson,
qui
a
été
remplacé
par
M.
FLATRES
au
31
août
2018.
|| convient
dès
lors
d’attribuer
l’indemnité
de
conseil
à
M.
FLATRES
et
de
procéder
à
la
répartition
des
indemnités
votées
en
2018
entre
les
deux
trésoriers,
soit
:
-
_240° de
l'indemnité
pour
M.
ROUZAUD
-
_120° de
l'indemnité
pour
M.
FLATRES
Il convient
également
d’autoriser
M.
FLATRES,
à
titre
permanent,
à
engager
les
actes
de
poursuites
pour
l'ensemble
des
titres
de
recettes
émis.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
- de
demander
le
concours
du
Receveur
municipal
pour
assurer
des
prestations
de
conseil
et
d'assistance
en
matière
budgétaire,
économique,
financière
et
comptable
définies
à
l'article
1
de
l'arrêté
du
16
décembre
1983
- d'accorder
l'indemnité
de
conseil
au
taux
de
100%
par
an
-
que
cette
indemnité
sera
calculée
selon
les
bases
définies
à
l'article
4
de
l'arrêté
interministériel
du
16
décembre
1983
précité
et
sera
attribuée
proportionnellement
en
fonction
des
changements
de
Receveur
au
cours
de
l'année
2018
à :
ROUZAUD
Laurent,
Receveur
municipal
du
01/01/2018
au
31/08/2018
à hauteur
de
240/360 :
FLATRES
Bruno,
Receveur
municipal
du
01/09/2018
au
31/12/2018
à hauteur
de
120/360 :
-
d'accorder
également
à
M.
ROUZAUD
Laurent
l'indemnité
de
confection
des
documents
budgétaires
pour
un
montant
de
: 45,73
€
- d'autoriser
M.
FLATRES,
à
titre
permanent,
à
engager
les
actes
de
poursuites
subséquents
pour
l'ensemble
des
titres
de
recettes
émis:
Le
trésorier
engage
notamment
les
poursuites:
Par
voie
de
lettre
de
relance:
pour
les
dettes
supérieures
ou
égales
à
5
€
(seuil
de
mise
en
recouvrement
des
créances
des
collectivités
locales
— Art
L1611-5
et
D1611-1
du
CGCT)
Par
voie
d'opposition
à
tiers
détenteur:
dans
le
respect
de
la
réglementation
en
vigueur
fixant
les
seuils
minimaux
de
poursuites
par voie
d'opposition
à tiers
détenteur
(OTD)
à :
- 30
€
pour
les
OTD
(non
assorties
de
frais)
notifiées
aux
employeurs
(ou
tiers
détenteurs
autres
qu’'établissements
bancaires)
- 130
€
pour
les OTD
(assorties
de
frais)
notifiées
aux
banques
Par
voie
de
saisie-vente
mobilière:
lorsque
le
montant
cumulé
de
la
dette
du
débiteur
atteint
un
minimum
de
750
€
Par
voie
d'état
de
poursuite
extérieur
pour
les
débiteurs
étrangers
: lorsque
le
montant
cumulé
de
la
dette
du
débiteur
atteint
un
minimum
de
229 £
(seuil
réglementaire)
Les
présents
seuils
s’apprécient
par
rapport
à
la
dette
globale
du
redevable
tous
exercices
et
tous
budgets
confondus.
Il
découle
des
prescriptions
précédentes
que
les
créances
suivantes,
dont
le
recouvrement
n’a
pu
être
obtenu,
peuvent
être
présentées
sans
délai
en
non-valeur
par
le comptable :
Créances
inférieures
à 5 €, Créances
supérieures
ou
égales
à
5
€
et
inférieures
à
30
€
ayant
fait
l’objet
d’une
lettre
de
relance
infructueuse, Créances
supérieures
ou
égales
à 30
€
et
inférieures
à
130
€ ayant
fait
l’objet
d’une
lettre
de
relance
et d’une
opposition
à tiers
détenteur
auprès
d’un
employeur
infructueuse,
Créances
sur
débiteurs
étrangers
inférieures
à 229
€.
En
cas
de
situation
particulièrement
signalée,
l'ordonnateur
peut
à
tout
moment
reprendre
sa
délégation.
Dans
ce
cas,
le
refus
d’autorisation
de
poursuites
ou
l’absence
de
réponse
dans
le
délai
d’un
mois
aux
sollicitations
du
comptable
justifie
la
présentation
en
non-
valeur
des
créances
dont
le
recouvrement
n’a
pu
être
obtenu
à
l'amiable.
M
le
Maire
et
M.
le
Trésorier
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
4
Cession
d’un
délaissé
de
voirie
Suite
à
la
délibération
en
date
du
05
novembre
2015,
actant
la
décision
du
Conseil
Municipal
de
vendre
à
Mme
FLEURY
un
chemin
situé
entre
les
parcelles
E 86,
E 79,
E 87
et
E 78,
appartenant
dans
l’ensemble
à
Mme
FLEURY,
au
prix
de
20
€
le
m2,
il convient,
suite
à
la
procédure
de
déclassement-
classement
de
la voirie
communale,
de
prendre
une
nouvelle
délibération
permettant
de
procéder
à
la vente
de
ce
délaissé
de
voirie.
|
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
de
procéder
à
la vente
du
délaissé
de
voirie
sus-désigné
à
Mme
FLEURY
au
prix
de
20
€ le m?,
les frais
administratifs
et de
bornage
étant
à la charge
de
l’acquéreur
demandeur.
5
Réalisation
d’un
support
pour
la
plaque
commémorative
des
poilus
1914
1918
M.
le
Maire
rappelle
qu’il
a été
décidé
en
Conseil
Municipal
de
procéder
à
la
réalisation
d’une
plaque
émaillée
reprenant
celle,
fortement
dégradée,
située
au
Monument
aux
Morts
et
présentant
des
portraits
de
poilus
morts
pour
la
France
durant
le conflit
de
1914-1918.
Cette
plaque
sera
inaugurée
à
l’occasion
du
11
novembre
2018,
centenaire
de
l’armistice.
Afin
de
procéder
à
la
pose
de
cette
plaque,
M.
le
Maire
propose
de
faire
réaliser
un
support
métallique.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
de
faire
procéder
à
la
réalisation
de
ce
support.
6 Appel
d'offres
«
restauration
de
l’église
Saint
Maurice
»
: choix
de
l’architecte
M.
le
Maire
rappelle
que
suite
à
la décision
prise
lors
du
dernier
Conseil
Municipal
en
date
du
27
août
2018,
il a été
procédé
au
lancement
de
l’appel
d'offres
en
vue
de
sélectionner
un
nouveau
Maître
d'œuvre
chargé
de
l’étude
préalable
à
la restauration
de
l’église
Saint
Maurice
(tranche
ferme)
et de
la restauration
du
clocher
(tranche
conditionnelle).
Selon
le
choix
du
Conseil
Municipal,
l’appel
d'offres
a
été
lancé
selon
une
procédure
fermée
:
il a
donc
été
procédé
à
la
sélection
de
quatre
sociétés
d'architecture:
cabinet
Laporte,
société
ACA,
cabinet
Parmentier,
cabinet
LDBS.
Suite
à
la
prise
de
contact
avec
ces
quatre
architectes,
trois
ont
souhaité
consulter
le
cahier
des
charges
: cabinet
Laporte,
société
ACA
et
le
cabinet
LDBS.
Sur
ces
3
consultations,
2
offres
ont
été
reçues
de
la
part
du
cabinet
ACA
et
du
cabinet
LDBS.
La
commission
d’Appels
d'Offres,
réunie
ce
même
jour,
soit
le 15
octobre
2018,
a procédé
à
l’ouverture
et à l'analyse
des
offres
selon
les critères
préalablement
définis
dans
le cahier
des
charges,
soit
- Délai
20% - Prix
30%
- Valeur
technique
50%,
dont
note
méthodologique
30%
et
expérience
et
références
20%
Principe
de
notation
: La
note
maximale
a
été
attribuée
à
la
meilleure
offre
sur
chaque
critère,
les
autres
offres
étant
notées
en
comparaison
(hormis
la
note
du
critère
prix
qui
a
été
établie
selon
les
règles
de
calcul
définies
dans
le cahier
des
charges)
LDBS
ACA
Note
Délai
sur
20
20
20
Note
Prix
sur
30
29,71
30
Note
Méthodologie
sur
30
28
30
Notes
Expérience
sur
20
16
20
Note
totale
sur
100
93,71
100
Position
2
1
Après
étude
des
dossiers,
la commission
d'Appel
d'offre
propose
de
retenir
la société
A.C.A.
Architectes
&
Associés,
mandataire,
adossée
au
centre
d'étude
Michel
VASSON
(BET
structure),
à la
société
ALPHA
BTP
(BET
Géotechnique)
et au
Conservatoire
MURO
DELL'ARTE
(restaurateur
en
décors
peints),
cotraitants.
L'offre
de
prix
est
de :
- 29
900€
HT
pour
la tranche
ferme
d'étude.
- 41
600€
HT
pour
la tranche
conditionnelle
de
restauration
du
clocher
(missions
complémentaires
comprises). Suite
à
la
présentation
de
la
commission
d’appels
d’offres
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
- de
retenir
la
proposition
de
la
commission
d'Appel
d'Offres
et
de
sélectionner
la
société
A.C.A.
Architectes
&
Associés,
mandataire,
adossée
au
centre
d'étude
Michel
VASSON
(BET
structure),
à
la
société
ALPHA
BTP
(BET
Géotechnique)
et
au
Conservatoire
MURO
DELL'ARTE
(restaurateur
en
décors
peints),
cotraitants.
L'offre
de
prix
étant
de
29
900€
HT
pour
la tranche
ferme
d'étude
et de
41
600€
HT
pour
la tranche
conditionnelle
de
restauration
du
clocher
(missions
complémentaires
comprises).
- de
mandater
M.
le Maire
afin
de
signer
l’acte
d'engagement
et de
procéder
à toutes
démarches
nécessaire
afin
de
mener
à bien
ce
projet,
de
solliciter
les
subventions
pouvant
être
attribuées.
La
signature
de
l’acte
d'engagement
étant
par
ailleurs
conditionnée
à l’obtention
de
la subvention
de
40%
par
la CRMH
concernant
l’étude
préalable
(tranche
ferme).
7
: Questions
diverses
-
Lors
d’un
précédent
rapport
de
la
CRMH,
il
avait
été
conseillé
la
pose
d’un
rideau
dans
la
sacristie
de
l’église
en
vue
de
protéger
les
tableaux.
Suite
au
lancement
de
l’Appel
d'Offres
«
Restauration
de
l’église
Saint
Maurice
»,
M.
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
M.
BENECH,
conservateur
des
Monuments
Historiques
en
charge
du
mobilier,
lui
a
rappelé
ce
fait.
M.
le Maire
propose
au
conseil
de
prendre
rendez-vous
avec
M.
BENECH
afin
d'envisager
avec
lui
un
système
temporaire
lui
convenant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
de
mandater
M.
le
Maire
pour
mener
à
bien
cette
opération. PLU
: M.
le
Maire
rappelle
que
l’enquête
publique
du
PLU
s’est
déroulée
entre
le
30
août
et
le 4 octobre
2018.
M.
Piganiol,
Commissaire
Enquêteur,
lui a fait
part
du
bon
déroulement
de
l'enquête,
celle-ci
ayant
permis
à
environ
25
personnes
de
s'exprimer,
ce
qui
représente
quelques
40
terrains
concernés.
Cette
fréquentation
importante
pour
une
commune
de
295
habitants
démontre
la
bonne
communication
des
élus
autour
du
PLU.
Suite
au
PV
dressé
par
le commissaire
enquêteur,
il appartiendra
à
l'API,
compétente
en
la
matière,
de
tenir
compte
des
remarques
émises
par
le
Commissaire
Enquêteur,
les
Partenaires
Publiques
Associés
et
de
celles
des
Habitants
d’Usson
retenues
par
le Commissaire
Enquêteur.
Phase
3
du
plan
d'aménagement
du
bourg
et
de
la
butte
d’Usson
: M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la société
CTPP,
mandatée
pour
réaliser
la
majeure
partie
des
travaux,
a
sollicité
un
report
des
travaux
pour
le
début
de
l’année
2019.
Afin
de
conserver
une
période
de
travaux
cohérente
et
la
plus
réduite
possible,
M.
le
Maire
a accepté
ce
report
et
a
demandé
à
la
CTPP
de
s'engager
sur
une
fin
des
travaux
pour
le
31
mars
2019
au
plus
tard.
Suite
à
cet
accord,
la
CTPP
a accepté
de
prendre
en
charge
à titre
gratuit
la
démolition
d’une
ruine
communale
située
à
la
Nugère
et
devant
alimenter
le chantier
à venir
en
pierres.
Travaux
de
voirie
de
la
Nugère,
Puy-Gros
et
de
la
rue
de
la
Générade
: M.
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
venait
de
confirmer
la
continuité
du
programme
FIC
pour
les
années
2019-2021.
Suite
à
cette
information,
il a
pris
contact
avec
les
agents
gérant
le programme
qui
lui ont
également
confirmé
qu'il
était
prévu,
comme
dans
les
programmes
précédent,
une
enveloppe
dédiée
à
la
réalisation
de
travaux
de
voirie
à
hauteur
d’une
subvention
de
30%
des
travaux.
Aussi,
suite
à
cette
information,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
décaler
les
travaux
de
voirie
prévus
cet
automne
au
printemps
prochain
afin
de
pouvoir
bénéficier
d’une
subvention
totale
de
60%
(30%
DETR
accordés
+ 30%
FIC
à venir).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
de
de
reporter
les
travaux
susnommés
au
printemps
2019
et
de
mandater
M.
le
Maire
pour
solliciter
une
subvention
dans
le
cadre
du
FIC
et
mener
à
bien
cette
opération.
La
société
CTPP
devant
intervenir
durant
la
même
période
dans
le
cadre
de
la
phase
3
du
plan
d'aménagement
du
bourg
et
de
la
butte
d’Usson,
il
lui
sera
demandé
d'établir
un
nouveau
devis
tenant
compte
du
fait
que
leur
matériel
de
chantier
sera
déjà
présent
sur
la commune.
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
répartition
du
produit
des
Amendes
de
Police
a
été
déposé
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
pour
financer
la
glissière
de
sécurité
devant
être
installée
à
la
Nugère.
Le
dossier
est
aujourd’hui
réputé
complet
et
la
subvention,
si
elle
est
attribuée,
permettra
de
financer
cet
aménagement
à
hauteur
de
80%.
Le
devis
transmis
par
la
société
AXIMUM
est
de
2
954
€
HT.
M.
le
Maire
signale
qu’il
réunira
bientôt
la
commission
communication
afin
de
commencer
à
travailler
sur
«
La
Lanterne
2019
».
En
prévision
de
l’édition
du
bulletin
municipal,
M.
le
Maire
a
été
sollicité
par
la
société
Livradois
Communication
afin
d'établir
un
devis
d'impression.
La
proposition
de
la société
Livradois
Communication
se
monte
à 750
€
HT,
soit
un
montant
de
10%
inférieur
aux
photocopies
réalisées
les années
précédentes
par
la société
Bureau
Services,
pour
un
travail
de
qualité
supérieure.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
de
confier
à
la
société
Livradois
Communication
l'impression
du
prochain
bulletin
municipal. M.
le
Maire
informe
les
Conseillers
Municipaux
qu'ils
sont
conviés
par
M.
le
Président
de
l’API
à
la conférence
des
Maires
qui
se
tiendra
le 27
octobre
2018
de
8h30
à
14h
à
Parent.
M.
le
Maire
souhaite
également
faire
un
point
sur
le
Festival
de
Théâtre
de
rue
de
Sauxillanges
(Festival
du
TRAC),
organisée
par
la
Fée
des
ACTS
à laquelle
la commune
d’Usson
est
adhérente
et
indique
que
la
bonne
fréquentation
(4
à
5
000
personnes)
et
le
bilan
financier
satisfaisant
pourrait
amener
l'association
à
reconduire
cette
manifestation
l’année
prochaine. Marie-Hélène
SAUVADET
fait
un
point
sur
les
expositions
d’art
organisées
en
2018
par
la
municipalité
au
bureau
de
tourisme
d’Usson,
lesquelles
ont
été
une
réussite.
La
nouvelle
formule
mise
en
place
se
révèle
adaptée
et
convient
bien
à
notre
capacité
d’organisation.
Aussi,
il
est
décidé
de
renouveler
cette
opération
pour
l’année
2019,
dans
des
conditions
similaires. M.
le
Maire
signale
à cette
occasion
qu’il
souhaite
engager
une
démarche
auprès
de
l’API
afin
que
l’agent
d'accueil
puisse
procéder
à
la
vente
des
œuvres
exposées
pour
le
compte
des
artistes.
Le
Maire
Bertrand
LIVET