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Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 27 04 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
(article L.2121-25 du CGCT)
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° délibération Date examen Objet de la délibération VOTE Décision
ï : : ; En exercice : 23 Pour : 22 2026 / 3/1 27/04/2026 AÉPODSRN DES FRRRENURRRS LS Contre: O0 | délibération adoptée (CFU) - Exercice 2025 V : in otants: 22 Abstention : O
En exercice : 23 Pour : 23
2026/3/2 27/04/2026 Affectation du résultat - Exercice 2025 Présents: 20 Contre: 0 délibération adoptée Votants : 23 Abstention : 0
En exercice : 23 Pour : 23
2026/31/13 27/04/2026 Fiscalité Locale - Vote des taux 2026 Présents: 20 Contre: 0 délibération adoptée Votants : 23 Abstention : O
En exercice : 23 Pour : 23
2026/3/4 27/04/2026 Vote du Budget Primitif 2026 Présents: 20 Contre : 0 délibération adoptée
Votants : 23 Abstention : 0
En exercice : 23 Pour : 23
2026/3/5 27/04/2026 Subventions aux associations - Année 2026 |Présents: 20 Contre: O0 délibération adoptée Votants : 23 Abstention : 0
ral pales jé En exercice : 23 Pour : 22 2026 /3/6 27/04/2026 een à Danse Loisirs Lens. ‘19 Contre: O0 | délibération adoptée Votants : 22 Abstention : 0
Subvention à l'association "L'atelier des En exercice: 23 Peur - 2 2026/31/17 27/04/2026 ; ë ” ÿ à Présents: 19 Contre : 0 délibération adoptée petites mains de Chéreng" - Année 2026 Votants : 22 Absteñtioné 6
rar satin : En exercice : 23 Pour : 19 2026/31/18 27/04/2026 SHoNenton Ales ien Chnnsseus es Es 47 Contre: 0 | délibération adoptée Jeunes" - Année 2026 Vätants : 19 Abstention : stention : O
Subvention d'objectifs et de partenariat entre |En exercice : 23 Pour : 23
2026/3/9 27/04/2026 la Commune de Chéreng et l'Académie Présents : 20 Contre: O0 délibération adoptée Intercommunale de Musique du Val de Votants: 23 Abstention : 0
Participation financière de la Commune de En exercice : 23 Pour : 23
2026 / 3/10 27/04/2026 Chéreng aux dépenses de fonctionnement de |Présents : 20 Contre : 0 délibération adoptée
l'école Sainte-Marie Votants : 23 Abstention : O
Commission Communale des Impôts Directs |En exercice : 23 Pour : 23
2026/31/11 271 bo2 (CCID) - Délibération fixant la liste des noms |Présents: 20 Contre: 0 délibération adoptée en vue de la nomination des membres Votants: 23 Abstention : 0
Affiché et publié le
29 Avril 2026
Le Maire,
Pascal ZOUTE