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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 02 04 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 02 04 2025)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Éducation,
Ce WHAURE AE ?
ChéFeng ad
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
(article L.2121-25 du CGCT)
N° délibération | Date examen Objet de la délibération VOTE Décision
En exercice : 23
2025/21/11 02/04/2025 |Approbation du Compte Financier Unique - Exercice 2024 Présents : 20 Pour: 22 Contre: Abstention : Délibération adoptée Votants : 22
En exercice : 23
2025/2/2 02/04/2025 |Affectation du résultat - Exercice 2024 Présents: 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée Votants : 23
En exercice : 23
2025/21/3 02/04/2025 [Fiscalité Locale - Vote des taux 2025 Présents : 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée Votants : 23
En exercice : 23
2025/2/4 02/04/2025 |Vote du Budget Primitif 2025 Présents: 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée Votants : 23
En exercice : 23
2025/2115 02/04/2025 |Subventions aux associations - Année 2025 Présents : 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée Votants : 23
En exercice : 23
2025/2/6 02/04/2025 |Subvention à l'association "Ateliers des P'tits Loups" - Année 2025 Présents : 20 Pour: 22 Contre: O Abstention: Délibération adoptée Votants : 22
En exercice : 23
2025/21/17 02/04/2025 |Subvention à l'association "Karaté Club Chéreng" - Année 2025 Présents : 20 Pour: 22 Contre: Abstention : Délibération adoptée Votants : 22
En exercice : 23
2025/21/18 02/04/2025 |Subvention à l'association "Danse Loisirs Chéreng” - Année 2025 Présents : 20 Pour: 22 Contre: O Abstention: Délibération adoptée Votants : 22 un Le mine « : k n En exercice : 23
2025/219 02/04/2025 _ [Subvention à l'association "L'atelier des petites mains de Chéreng Présents: 20 Pour: 22 Contre: 0 Abstention : Délibération adoptée Année 2025 V : otants : 22
. DL . < En exercice : 23 Convention d'objectifs et de partenariat entre la commune de Chéreng et|=. | . . sn SES is :
2025 / 2/10 02/04/2025 l'Académie Intercommunale de Musique du Val de Marque (AIMVM) dm î a Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée
Le . .s é x En exercice : 23 Participation financière de la commune de Chéreng aux dépenses de TT . | . ei: . A
2025/27/11 02/04/2025 fonctionnement de l'école Sainte Marie a. : n Pour: 22 Contre: Abstention : Délibération adoptée
Sollicitation d'une subvention au titre de la DETR 2025 - Rénovation de E ——
l'éclairage public (rue de la Chapelle, du Général Leclerc, rue de n'exercice : | . Lun | 2025 / 2/12 02/04/2025 Willems, rue de Tressin, rue du Tuquet, rue du Cimetière, rue du Beau demie di Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée
Bouquet, rue à Pois °
Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental du Nord B son mEà
au titre de l'ADVB - volet "énergie" - Rénovation de l'éclairage public (rue [51 XETCIE : | | _ ue | 2025/21/13 02/04/2025 de la Chapelle, du Général Leclerc, rue de Willems, rue de Tressin, rue ae : 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée
à a s ï otants : 23
du Tuquet, rue du Cimetière, rue du Beau Bouquet, rue à Pois
Sollicitation du fonds de concours “transition énergétique et bas
carbone" auprès de la Métropole Européenne de Lille - Rénovation de |En exercice : 23
2025 / 2/14 02/04/2025 {l'éclairage public (rue de la Chapelle, du Général Leclerc, rue de Présents : 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée Willèms, rue de Tressin, rue du Tuquet, rue du Cimetière, rue du Beau |Votants : 23
Bouquet, rue à Pois
Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental du Nord |En exercice : 23
2025/21/15 02/04/2025 lau titre de l'ADVB - volet "aménagement et équipements” - Salle Victor |Présents: 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée Provo : création d'une extension Votants: 23
Sollicitation du fonds de concours "équipements sportifs" auprès de la En exercice : 23
2025/27/16 02/04/2025 |Métropole Européenne de Lille - Salle Victor Provo : création d'une Présents: 21 Pour: 23 Contre: O Abstention: Délibération adoptée extension Votants: 23
Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental du Nord |En exercice : 23
2025/27/17 02/04/2025 |au titre de l'ADVB - volet “aménagement et équipements" - Rénovation |Présents: 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée et réaménagement de l'aire de jeux "Parc'en Ciel" Votants: 23
En exercice : 23
2025/21/18 02/04/2025 [Règlement intérieur du Club des Aînés Présents: 21 Pour: 23 Contre: Abstention : Délibération adoptée Votants : 23 ; à : : En exercice : 23
Approbation du projet de statuts du SIVU Relais Petite Enfance de la ° 2025 / 2119 02/04/2025 | Fete prol Présents: 21 Pour: 23 Contre: O Abstention : Délibération adoptée
q Votants : 23
Participation des familles aux Accueils de Loisirs extrascolaires En exercice : 23
2025 / 2/20 02/04/2025 |(modification de la délibération n° 2025/1/5 en date du 15/01/2025 suite |Présents: 21 Pour: 23 Contre: O Abstention: Délibération adoptée à erreur matérielle) Votants: 23
Raccordement électrique (haute et basse tension) de 2 producteurs E Le -55
(parcelle ZD 42 rue de Willems - Signature de la convention de mise à [57 °X210ICe: | | . ue . 2025/21/21 02/04/2025 disposition et de la convention de servitudes entre la commune de Sete : 21 Pour: 23 Contre: O Abstention: Délibération adoptée
. otants : 23 Chéreng et ENEDIS
_ ; é : En exercice : 23
SIVU VAL DE MARQUE - Désignation des représentants au Conseil 2025 / 2 / 22 02/04/2025 Syndical 9 p Présents : 21 Pour: 23 Contre: O Abstention: Délibération adoptée
Votants : 23
Affiché et publié le 7 Avril 2025
Le Maire,
Rascal ZOUTE