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Déliberation - tarifs centre de loisirs sans hbergement vacances de printemps automne 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - tarifs centre de loisirs sans hbergement vacances de printemps automne 2020)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Loisirs,
DEPARTEMENT
DU PAS DE CALAIS
Date de la convocation :
25 Novembre 2019
Nombre de membres :
Afférents au conseil
municipal : 29
En exercice : 29
Présents : 17
Procurations : 4
A la majorité :
Pour : 21
Contre : /////
Abstention : //////
Mention exécutoire : oui
DE LENS
ARRONDISSEMENT CANTON
DE BULLY-LES-MINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’An deux mil dix-nà
Municipal s’est réuni au lieu o
Monsieur Laurent POISSANT, Maire, suite ha co
conformément à la Loi, dont un exkmplaire a été affi
cion qui lui a été faite,
È a porte de la Mairie.
2 2
Présents: Mrs Laurent POIS AN, Alain COURANLT, Mme Nicole
LAURENT, M. Joël BIGOURD), ès Monique STORNE, Marylène
ROBERT, Catherine BECART, AMEL, Mrs Serge
HERMANT, Bruno GUILLEMAN LOTHE, Mme Perrine
FRUCHART, Mrs Christian KASPRZYK, Jean-Marie MANIEZ, Jean-Pierre
COQUELLE, Christophe SINGER et Philippe NEVEU.
Excusés : Mme Anne NAUDE, Mrs Daniel LAIGLE, Bertrand
NAGLIK, Mmes Linda MEDJAHDI et Corinne TOURNANT,
Absents : Mmes Armelle VISEURS, Emmanuelle HEAULME et M.
Valentin PRUVOT.
Excusés ayant donné procuration : M. Didier COMPARON procuration
à M. Joël BIGOURD, M. Joel OUVRY procuration à M. Alain COURAULT,
Mme Jasmine BEDENIK procuration à Mme Marylène ROBERT, M. Philippe
DUTKIEWICZ procuration à M. Laurent POISSANT.
Secrétaire : Mme Perrine FRUCHART.
Objet : Tarifs centre de loisirs sans hébergement - Vacances d'Hiver,
Printemps, Automne 2020
Il convient de fixer les tarifs du Centre de Loisirs pour les vacances
d'Hiver, Printemps et Automne (journée complète avec repas) ainsi que le tarif
pour le service de garderie. Ces tarifs sont différents selon le quotient familial
des familles. Quotient Tarif/semaine Tarif 2 semaines Tarif/sem Familial pour les pour les Pour les
Mazingarbois. Mazingarbois. extérieurs
De0à341€ 36€ 60€ 56€
De 342 à 617 € 38 € 62€ 58€
Supérieur à 40 € 64 € 60 €
617€
Les Mazingarbois seront prioritaires pour les inscriptions :
- Vacances d’Hiver jusqu’au 26 Janvier 2020 inclus ;
- Vacances de Printemps jusqu’au 22 Mars 2020 inclus ;
- Vacances d’ Automne jusqu’au 27 Septembre 2020 inclus ;
La Caisse d’Allocations Familiales, nous demande de mettre en place
une dégressivité pour les fratries. Il est proposé une réduction de 5 € pour le 2°"°
enfant et 10 € pour le 3% enfant et plus.
Quant au service de garderie avant et après le centre: celui-ci
fonctionnera de 7 H 00 à 9 H 00 les matins et de 17 H 00 à 19 H 00 les soirs.
Le tarif proposé est de 1,30 € de l’heure. Toute heure commencée sera
due.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
Après en avoir délibéré à l’unanimité :
Décide de fixer les tarifs ci-dessous pour le Centre de Loisirs des
vacances d’Hiver, Printemps et Automne 2020 :
Quotient Tarif/semaine Tarif 2 semaines Tarif/sem Familial pour les pour les Pour les
Mazingarbois. Mazingarbois. extérieurs
De0à341€ 36 € 60 € 56€
De 342 à 617 € 38€ 62 € 58€
Supérieur à 40 € 64 € 60 €
617€ Décide de mettre en place une dégressivité pour les fratries, une
réduction de 5 € pour le 2°% enfant et 10 € pour le 3% enfant et plus.
Quant au service de garderie avant et après le centre: celui-ci
fonctionnera de 7 H 00 à 9 H 00 les matins et de 17 H 00 à 19 H 00 les soirs.
Le tarif proposé est de 1,30 € de l’heure. Toute heure commencée sera
due.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an s
“DECISION EXECUTOIRE" |
Recue en Sous ete ci #8 DEL, 2019
Publiée é Nuiier 1e 13 Dec. 2019
MAZINGARDE, 1e “grec: 2019 M
Le Maire