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Compte-Rendu - cr n25
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Nespouls.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr n25)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023 N°25
L'an deux mille vingt-trois, le dix-sept octobre à dix-neuf heures quinze minutes, le conseil municipal
de la commune de NESPOULS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de
NESPOULS sous la présidence de M. François PATIER, maire.
Date de la convocation du conseil municipal : 10 OCTOBRE 2023
Présents (10) : Myrianne AUSSEL, Franck BARONI, Céline CAUSSE, Audrey DUMOND, Alain LACOTTE,
Anthony LAFAILLE, François PATIER, Sarah PEREZ, Bernard ROCHE, Marie -Lore SANIS.
Absents (5) : Louise DEHON (procuration à Bernard ROCHE), Tiffany MADANCOS (procuration à
Franck BARONI), Régis MARQUE (Procuration à François PATIER), Frédérique PUJOLE (Procuration à
Marie -Lore SANIS), Monique SERRE (procuration à Sarah PEREZ).
I) Désignation d'une secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Marie -Lore SANIS
II) Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal :
Le compte rendu de la séance n°24 du 31 août ayant été envoyé par mail à tous les élus, Monsieur le
maire en demande l'approbation au conseil.
Approuvé à l'unanimité
III) Comptes rendus des commissions.
M. ROCHE nous parle du programme Eclairons Demain en collaboration avec le département de la
Corrèze et la Fédération. Actuellement, 14 luminaires à faire ou à changer sur la commune. Le prix
pour des luminaires à led est plus qu'intéressant puisqu'ils coûteraient (aides déduites) 2709 euros
HT avec une possibilité de remboursement sur 8 ans. Cette option a donc été retenue.
On est en attente d'un chiffrage pour un luminaire solaire au rond-point de l'aéroport.
SIRTOM
Nouvelle règle pour le broyage, on peut broyer « chez les gens » mais il y a obligation de s'inscrire en
mairie. Il faut des tas de branches rangées, les déchets seront récupérés ou ils seront laissés sur place
pour les gens qui le désirent.
Dates : les 21 et 22 novembre avec information sur intra-muros.
A partir du 01 janvier 2024, le compostage est obligatoire sur notre secteur. Les bio déchets ne
seront pas relevés car nous ne sommes pas assez nombreux sur la commune. Première catégorie les
villes comme Brive et Malemort, la deuxième catégorie compostage partagé, ce qui ne sera pas non
plus le cas à Nespouls.
Compostage individuel : le SIRTOM propose des composteurs à des prix intéressants :
400L → 20€ 600L → 30 €
800L →40 €
1 mètre cube en bois Douglas →100€
Réunion avec Corrèze Habitat au sujet du pré de la Croix Blanche pour une éventuelle infrastructure
regroupant des maisons d'accueil pour personnes âgées et maisons d'habitations.
L’option la plus favorable serait de se porter directement acquéreur et d'en concevoir
l'aménagement.
Le pré à côté de l'école pourrait servir à des constructions d'habitations ainsi qu’un parking ; le tout
est en réflexion.
Il n'y aura qu'une seule gendarmerie construite en Corrèze et elle sera sur la commune de Malemort.
Conseil communautaire : deux sujets nous touchent de près.
Le Fond de Péréquation baisse donc il y a une légère économie sur le budget 2023.
Le deuxième sujet concerne les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.). Ceux qui
dépendaient de l'agglo de Brive vont être restitués aux communes qui le désirent. Pour notre secteur
nous profitions de l’ALSH de la commune de Jugeals-Nazareth mais celle-ci a décidé de le fermer. A
Nespouls, certaines familles utilisaient l’ALSH à Jugeals-Nazareth et nous utilisons aussi l’ALSH du
Rionet avec qui nous négocions actuellement l’augmentation de notre nombre de places. Il faut
savoir que le Rionet vient de récupérer l’ancienne école de Cressensac pour y établir le centre et que
malgré des vacances en décalé avec le Lot, celui-ci ouvrira pour les enfants de Corrèze.
Les Zones d'Accélération des Énergies renouvelables ( ZAEnr ) concernent les propriétaires qui
souhaitent équiper leurs terrains en panneaux photovoltaïques. Suite à un courrier envoyé aux
propriétaires de terrains, 14 personnes ont répondu. Il faut savoir que la Chambre d'Agriculture n'est
pas pour le moment d'accord pour une installation de panneaux sur les parcelles classées en zone A
(agricole) et en zone N (naturelle). La municipalité souhaite une implantation raisonnable pour
préserver le visuel, la flore et les zones de chasse. Les 14 propriétaires ont été informés des
modalités dans un deuxième courrier datant du 3 octobre. Nous attendons de voir pour
l'implantation de ces terrains en sachant que nous devons aussi tenir compte de l'aéroport.
IV) Tour de table :
Bernard ROCHE explique que l'éclairage public se coupe à 20h00 sauf à la Croix Blanche où il est
désormais remis et maintenu toutes les nuits pour assurer un bon fonctionnement des caméras.
Myrianne AUSSEL a assisté à une réunion "en avoir pour mes impôts".
Marie -Lore SANIS informe d’une réunion avec Mme Martinaud responsable du Rionet pour aborder
avec elle diverses modifications à mettre en place en prévision de la fermeture du centre de Jugeals
Nazareth. V) Délibérations
1-Délibération portant demande de subvention au Fond de Soutien Territorial pour la réfection de
la voirie communale 2023.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité le transfert du Fond de Soutien
au profit de la voirie communale.
2- Délibération portant approbation des statuts et création du syndicat mixte ouvert Corrèze
centre supervision.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité les statuts et la création du
syndicat mixte. L’adhésion de la commune sera effective dès la prise de l’arrêté préfectoral portant
création du syndicat mixte.
3- Délibération concernant une demande d'acquisition d'un chemin rural.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal constate la désaffectation du chemin rural du Breuil et
décide de lancer la procédure de cession des chemins ruraux.
4- Délibération portant autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2024 avant le
vote du budget primitif.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité l'autorisation de mandatement
des dépenses d'investissements à hauteur de 25% avant le vote du budget.
5-Délibération portant sur la restauration du monument aux morts.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité la restauration pour un montant
de 1512 euros HT et demande une subvention auprès de l’ONAC.
VI) Informations et questions diverses
Le Foyer rural a une nouvelle présidente.
L'entreprise Max Rider arrête son activité. Des repreneurs potentiels se sont manifestés pour le
moment, rien de concret.
Expérimentation de covoiturage avec des chauffeurs. On aurait potentiellement 7 chauffeurs pour le
trajet Nespouls, Noailles, Brive et l'inverse. Les chauffeurs sont rémunérés. C’est gratuit pour les
passagers et l’expérimentation dure jusqu'au mois de mai. La Zone de montée et descente se situe à
la Croix Blanche au niveau de chez Topeur. La dépose se fait au niveau des anciens locaux de la
caserne.
Le 11 novembre il y aura les « passeurs de mémoire », l'inauguration de la plaque du nouveau mort
pour la France en 1914 Antoine GALINAT. Il y aura la chorale de l'école, une exposition à la salle des
mariages sur M GALINAT faite par la famille DEHON et ensuite un verre de l’amitié à la salle
polyvalente. VII) Calendrier
*Le 29 octobre : MARCHE ROSE organisée par le cabinet d’infirmières et le foyer rural
*Le 12 novembre : rando VTT organisé par Cosnac mais qui passe sur la commune de NESPOULS
*Le 21 et 22 novembre : broyeur du SIRTOM
*Du 21 au 23 novembre : congrès des maires à Paris
*Le 26 novembre : goûter des ainés
*Le 02 décembre : pièce de théâtre " LA BONNE ADRESSE" organisée par l'association Les Amis du
Causse
*Le 16 décembre : goûter de Noël organisé par l’APE les Lionceaux de Nespouls
*Le 6 janvier 2024 : vœux du maire