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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Nespouls.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 02 04 26 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Conseil municipal du 02 Avril 2026 à 19h30 n°2
L’an deux mil vingt-six, le deux- avril à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de NESPOULS dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monique SERRE, Maire.
Présents : Stéphane BARDE ; Franck BARONI ; Aurélie BOIX ; Monique BOUDOU ;
Grégory BOURROUX ; Michelle CALMEJANE ; Audrey DUMOND ; Valentin
MEIRA ; Mickaël MIGUEL ; Alexandre PEREZ ; Denis RONDEAU ; Anaïs
SAINTPEYRE ; Monique SERRE
Absents : Danielle COSTE (procuration à Michelle CALMEJANE)
Éric TANTON (procuration à Franck BARONI)
Ordre du jour :
➢ Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
➢ Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal.
➢ Information sur la désignation des conseillers communautaires (dans l'ordre du tableau
établi à la suite de l'élection du maire et des adjoints) : un titulaire et un suppléant
➢ Désignation des conseillers délégués
➢ Indemnités du maire, des adjoints, des conseillers délégués et municipaux.
➢ Délégations du conseil municipal au Maire.
➢ Désignation des membres de la commission d'appel d'offres.
➢ Composition des commissions municipales.
➢ Désignation des délégués auprès de la FDEE 19
➢ Désignation des délégués au SIRTOM et au SEBB
➢ Questions diverses
I. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
Mme Anaïs SAINTPEYRE est désignée secrétaire.
II. Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal.
Voté à la majorité absolue.
III. Information sur la désignation des conseillers communautaires (dans l'ordre du
tableau établi à la suite de l'élection du maire et des adjoints) : Mme SERRE en
tant que titulaire et M. PEREZ Alexandre en tant que suppléant.
IV. Désignation des conseillers délégués :
Conseillère déléguée aux affaires sociales et aux affaires périscolaires et scolaires : Mme Audrey DUMOND Conseiller délégué aux travaux et bâtiments communaux : M. Grégory BOURROUX
V. Indemnités du maire, des adjoints, des conseillers délégués et municipaux
Répartition des indemnités selon l’indice brut terminal de la fonction publique :
- 35.60% pour le maire
- 11,77% pour les adjoints
- 7,22% pour les conseillers délégués
- 0.67% pour les conseillers sans délégation
VI. Délégations du conseil municipal au Maire
Voter les délégations au maire permet d’accélérer l’action municipale, d’alléger les
séances du conseil et d’améliorer la gestion quotidienne de la commune.
Après avoir énuméré l’ensemble des délégations, la délibération est votée à l’unanimité.
VII. Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Titulaires : M. Alexandre PEREZ, M. Grégory BOURROUX, et M. Franck BARONI. Suppléants : M. Stéphane BARDE, M. Denis RONDEAU et M. Éric TANTON.
VIII. Composition des commissions municipales
Le maire est président de droit dans toutes les commissions municipales.
Commission voirie, urbanisme et travaux : M. Alexandre PEREZ, M. Stéphane BARDE, M. Grégory BOURROUX, M. Valentin MEIRA, M. Éric TANTON.
Commission budget : M. Stéphane BARDE, M. Alexandre PEREZ, Mme Monique BOUDOU, Mme Michelle CALMEJANE et M. Éric TANTON.
Commission communication et associations : Mme Monique BOUDOU, M. Denis RONDEAU, Mme Anaïs SAINTPEYRE et Mme Aurélie BOIX.
Commission affaires scolaires : Mme Monique BOUDOU, Mme Audrey DUMOND, M. Mickaël MIGUEL et Mme Aurélie BOIX.
IX. Désignation des délégués auprès de la Fédération Départementale
d’Électrification et d’Énergie de la Corrèze (FDEE 19)
Titulaires : M. Alexandre PEREZ, M. Mickaël MIGUEL
Suppléants : M. Grégory BOURROUX et M. Franck BARONI
Élus à la majorité absolue
X. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Ramassage et de
Traitement des Ordures Ménagères (SIRTOM) et au Syndicat d’Études du Bassin
de Brive (SEBB) M. Grégory BOURROUX et M. Éric TANTON sont désignés délégués au SIRTOM. Mme Monique SERRE et M. Alexandre PEREZ sont désignés délégués SEBB.
XI. Questions diverses
M. Franck BARONI demande s'il y a des nouvelles au sujet des panneaux photovoltaïques. Madame le Maire Monique Serre répond qu’il n’y pas de nouvelles informations.
Mme Audrey DUMOND demande comment doit faire un food truck pour s’installer sur la place de la Croix Blanche.
Madame le Maire Monique Serre répond que la personne intéressée doit adresser sa demande à la mairie.
Prochain conseil municipal le mardi 28 Avril à 19h30