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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04 01 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Dialogue social,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
JANVIER
2024
ORDRE
DU
JOUR
1-
Approbation
du
PV
du
07
décembre
2023
2-
Répartition
du
temps
de
travail
de
35
h
de
l’agent
issu
du
syndicat
de
voirie
de
Pennessières
après
sa
dissolution
(délib)
3-
Répartition
de
l’actif après
dissolution
du
Syndicat
de
Voirie
de
Pennessières
(délib)
4-
Questions
diverses
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 21
décembre
2023
et que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 04
janvier
à 18h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à la mairie
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc.
ABSENTE
: Mme
NAVARRETE
Véronique.
Conformément
à
l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
procédé
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte. 1 — APPROBATION
DU
PV
DU
07
DECEMBRE
2023
Le
procès-verbal
est
approuvé
à l’unanimité.
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
2 —
REPARTITION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
DE
35H
DE
L’AGENT
ISSU
DU
SYNDICAT
DE
VOIRIE
DE
PENNESSIERES
APRES
SA
DISSOLUTION
(D01-2024) Le
Maire
propose
de
valider
la
délibération
du
Conseil
Syndical
de
Pennessières
du
14/11/2023
concernant
la
répartition
du
temps
de
travail
de
35h00
de
l’Agent
Pascal
JEANNEY
après
dissolution
du
Syndicat
de
Voirie
de
Pennessières,
à savoir
:
e
LE
CORDONNET
: 2 jours
par
semaine,
soit
14h,
soit
40%
e
VORAY
SUR
L'OGNON
: 1
jour
par
semaine,
soit
7h,
soit
20%
e
BUSSIERES
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
e
PENNESSIERES
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h, soit
10%
e
NEUVELLE
LES
CROMARY
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
e
LA
MALACHERE
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%.
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
e
valident
la
répartition
du
temps
de
travail
de
35h00
de
l'Agent
Pascal
JEANNEY
après
dissolution
du
Syndicat
de
Voirie
de
Pennessières,
selon
le détail
ci-après :
©
LE
CORDONNET
: 2 jours
par
semaine,
soit
14h,
soit
40%
©
VORAY
SUR
L'OGNON
: 1 jour
par
semaine,
soit
7h,
soit
20%
oO
BUSSIERES
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
o
PENNESSIERES
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
Oo
NEUVELLE
LES
CROMARY
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
o
LA
MALACHERE
: 1
jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%.
SEMAINE
T
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Matin
-
LE
CORDONNET
|
LE
CORDONNET
BUSSIERES
VORAY |
PENNESSIERES
Après-Midi
SEMAINE
2
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Matin
.
TT
LE
CORDONNET
|LE
CORDONNET
|
LA
MALACHERE
|
VORAY
NEUVELLE
Après-Midi
e
autorisent
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier.
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: 0
3
—
REPARTITION
DE
L’ACTIF
APRES
DISSOLUTION
DU
SYNDICAT
DE
VOIRIE
DE
PENNESSIERES
(D02-2024) Le
Maire
propose
de
valider
la
délibération
du
Conseil
Syndical
de
Pennessières
du
14/11/2023
concernant
la
répartition
de
l’actif
après
dissolution
du
Syndicat
de
Voirie
de
Pennessières
au
bénéfice
exclusif
et
proportionnel
des
6
communes
employant
l'agent
Pascal
JEANNEY
dans
le
cadre
de
la
nouvelle
répartition
des
35h00
hebdomadaire
du
temps
de
travail
à garantir
à
l'agent,
à savoir
:
e
LE
CORDONNET
: 2 jours
par
semaine,
soit
14h,
soit
40% eo
VORAY
SUR
L'OGNON : 1
jour
par
semaine,
soit
7h,
soit
20%
e
BUSSIERES
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
e
PENNESSIERES
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
e
NEUVELLE
LES
CROMARY :
1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
e
LA
MALACHERE :
1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%.
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
e
valident
la
répartition
de
l'actif
après
dissolution
du
Syndicat
de
Voirie
de
Pennessières
au
bénéfice
exclusif
et
proportionnel
des
6
communes
employant
l'agent
Pascal
JEANNEY
dans
le
cadre
de
la
nouvelle
répartition
des
35h00
hebdomadaire
du
temps
de
travail
à
garantir
à
l'agent,
à savoir
:
LE
CORDONNET
: 2 jours
par
semaine,
soit
14h,
soit
40%
VORAY
SUR
L'OGNON :
1 jour
par
semaine,
soit
7h,
soit
20%
BUSSIERES
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
PENNESSIERES
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%
NEUVELLE
LES
CROMARY
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h, soit
10%
LA
MALACHERE
: 1 jour
par
quinzaine,
soit
3,5
h,
soit
10%.
© ©O OO O©O © O
e
autorisent
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier.
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
4 —
QUESTIONS
DIVERSES
e
Jacqueline
COHADIER-MACHETEAU
fait
le
point
sur
les
inscriptions
au
repas
des
élus
du
20
janvier
et
propose
une
réunion
de
la
commission
« fêtes
&
cérémonies
»
le
lundi
8
janvier
à
18h30
pour
préparer
la cérémonie
des
vœux
ce
même
jour.
Fin
de
séance
à
18h50
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,