Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - liste delibs PV 14 03 2024
Procès Verbal - PV CM 13 03 2025
Conseil Municipal - Convoc CM du 14 03 2024
Procès Verbal - listes delibs PV du 03 10 2024
Procès Verbal - PV CM du 20 06 2024
Procès Verbal - PV CM du 23 05 2024
Procès Verbal - PV CM 14 03 2024
Procès Verbal - PV CM 15 02 2024
Procès Verbal - PV CM du 11 04 2024
Procès Verbal - PV CM 27 03 2024
Procès Verbal - PV CM 14 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
MARS
2024
ORDRE
DU
JOUR
1-
Approbation
du
PV
du
T5
février
2024
2-
Vote
du
Compte
de
Gestion
2023
(délib)
3-
Vote
du
Compte
Administratif
2023
(délib)
4-
Affectation
des
résultats
2023
au
BP
2024
(délib)
5-
Accès
au
parking
route
de
Boulot
: servitude
de
passage
et
acte
notarié
avec
les
consorts
PATTON
(délib)
6-
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
non
permanent
à temps
non
complet
(délib}
7-
Questions
diverses
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 07
mars
2024
et que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
14
mars
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
BRETON
Cédric
(pouvoir
donné
à
M.
DUCRET
Guy),
FOLLETETE
Nicolas
(pouvoir
donné
à
Mme
DUPONT
Joëlle).
Conformément
à
l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
procédé
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte. 1 — APPROBATION
DU
PV
DU
15
FEVRIER
2024
Le
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité.
VOKX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O
ABSTENTION
: 0 2 —
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
(D12-2024)
Le
Maire
présente
le
compte
de
Gestion
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
GRAY
aux
membres
du
conseil
municipal
comme
suit : BUDGET
PRINCIPAL
: COMPTE
DE
GESTION
2023
Report
de
l'exercice
2022
(excédent):
263
831,51
€
Affectation
2022
(1068/10)
:
- 71
468,89
€
Dépenses
de
fonctionnement
2023
:
140
435,95
€
Recettes
de
fonctionnement
2023
:
173
927,55
€
Résultat
des
écritures
2023
(excédent)
:..................
33
491,60
€
Excédent
de
fonctionnement
2023:
225
854,22
€
Report
de
l'exercice
2022
(excédent):
21
301,11
€
Dépenses
d'investissement
2023
:
136
982,46
€
Recettes
d'investissement
2023
:
124
038,88
€
Résultats
des
écritures
2023
(déficit)
:
-12
943,58
€
Excédent
d'investissement
2023
:
444.444
8
357,53
€
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuvent
le compte
de
Gestion
au
titre
de
l’exercice
2023
pour
le budget
principal.
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
3 —
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
(D13-2024)
Le
Maire
se
retire
et
ne
participe
pas
au
vote.
Les
membres
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Joëlle
DUPONT—
1°"
adjointe
— votent
le
compte
administratif
de
l’exercice
2023
pour
le budget
principal,
en
parfaite
concordance
avec
le
compte
de
gestion
précédemment
voté,
et
arrêtent
ainsi
les
comptes :
ère
BUDGET
PRINCIPAL
: COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Report
de
l'exercice
2022
(excédent)
263
831,51
€
Affectation
2022
(1068/10}
:
- 71
468,89
€
Dépenses
de
fonctionnement
2023
:
140
435,95
€
Recettes
de
fonctionnement
2023
:
173
927,55
€
Résultat
des
écritures
2023
{excédent}
:.............,..,....
33
491,60
€
Excédent
de
fonctionnement
2023
ss
225
854,22
€
Report
de
l'exercice
2022
(excédent)
:...
21
301,11
€
Dépenses
d'investissement
2023
:
136
982,46
€
Recettes
d'investissement
2023
:..............
124
038,88
€
Résultats
des
écritures
2023
(déficit)
:
-12
943,58
€
Excédent
d'investissement
2023
:
us ssssssssssssssssesessssssses 8
357,53
€
VOX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O 4 —
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
AU
BP
2024
(D14-2024)
Budget
communal
2023 :
e
Excédent
de
fonctionnement
2023
: 225
854,22
€
e
Excédent
d'investissement
2023
: 8357,53
€
e
RAR
Dépenses
d'investissement
2023
: 3
700,00
€
e
RAR
Recettes
d'investissement
2023
: 11
750,00
€
Affectation
des
résultats
de
2023
au
budget
principal
2024 :
e
Chapitre
002
- Recettes
de
Fonctionnement
: 225
854,22
€
e
Chapitre
001
- Recettes
d'investissement
: 8 357,53
€
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuvent
l'affectation
des
résultats
ainsi
présentée
ci-dessus.
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
5
—
ACCES
AU
PARKING
ROUTE
DE
BOULOT
: SERVITUDE
DE
PASSAGE
ET
ACTE
NOTARIE
AVEC
LES
CONSORTS
PATTON
(D15-2024)
Le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
le
projet
de
servitude
concernant
l'accès
au
parking
route
de
Boulot
nous
a été
communiqué
par
Maître
Achard
et
a été
envoyé
à l’ensemble
des
consorts
Patton
pour
avis.
Les
frais
sont
à la charge
de
la commune
et
s'élèvent
à 750,00
€.
Le
Maire
propose
de
valider
l'acte
du
notaire,
de
valider
les
frais
de
notaire
d’un
montant
de
750
€ et
de
l’autoriser
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier.
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré, :
e
_valident
l'acte
notarié
présenté,
e
_valident
les
frais
de
notaire
d’un
montant
de
750,00
€,
°
autorisent
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier.
VOIX
: 11
POUR
: 0
CONTRE
: 11
ABSTENTION
: 0
6 —-CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
NON
PERMANENT
A
TEMPS
NON
COMPLET
N'ayant
pas
obtenu
toutes
les
informations
nécessaires
au
traitement
de
ce
dossier,
il est
reporté
à
un
conseil
municipal
ultérieur.
7 —
QUESTIONS
DIVERSES
e
Retour
sur
réunion
à
la
Préfecture
concernant
le cas
de
M.
Jeanney.
e
Retour
suite
à
la
réunion
avec
les
4
maires
des
4
communes
au
sujet
de
la
réflexion
du
parc
éolien
: favorables
au
passage
à l'étape
suivante
de
préparer
une
présentation
aux
administrés.
+
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
2024
du
Foyer
Rural
de
Rioz
: une
réponse
négative
sera
envoyée. e
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
2024
de
HANDY’UP
Vesoul
: une
réponse
négative
sera
envoyée.
e
Un
point
est
fait
au
2/3
du
mandat
municipal.
e
Le
planning
pour
la
tenue
du
bureau
de
vote
des
élections
européennes
du
09/06/2024
est
établi.
e
Suite
à
la
réunion
avec
un
représentant
de
l’Union
Apicole
de
Haute-Saône,
il est
proposé
de
participer
à
la
lutte
contre
les
frelons
asiatiques.
La
commission
biodiversité
se
réunira
sur
ce
sujet
le vendredi
22
mars
à 20h
pour
agir
dans
les
plus
brefs
délais.
Fin
de
séance
à
22h15
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
A