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Conseil Municipal - Convoc reunion du CM du 4 1 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc reunion du CM du 4 1 24)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Dialogue social,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
21
décembre
2023
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
exceptionnelle
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
exceptionnellement
à :
La
mairie
au
19
rue
de
l'Eglise
Jeudi
04
janvier
2024
à
18
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
Fe
ORDRE
DU
JOUR :
=
1-
Approbation
du
PV
du
07
décembre
2023
2-
Répartition
du
temps
de
travail
de
35
h
de
l’agent
issu
du
syndicat
de
voirie
de
Pennessières
après
sa
dissolution
(délib)
3-
Répartition
de
l’actif après
dissolution
du
Syndicat
de
Voirie
de
Pennessières
(délib)
4-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à (NOM,
PrÉNOM}
nn
rennes
erernereenneeesnenenenrnnnnnee
pour
me
représenter
à la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
04
janvier
2024.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à BUSSIERES,
le
Signature