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Procès Verbal - PV 19 09 2024 A3
Procès Verbal - PV 23 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
23
mai
2024
Procès-verbal
de
séance
Le
23
mai
2024
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué
le
15
mai,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la
présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
Emily
UNIA
-
Catherine
POMMET
-
Géraldine
MALTERRE
-
Philippe
VILARD
-
Patrick
BROCARD
-
Christian
BROUILLARD
- Chantal
CHATAGNIER
- Jean-Paul
DE
SOUSA
- Arlette
DENIS
- Stéphanie
DEY-
Amélie
FEVRE
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents : Gilles
FONTAINE
- Frédéric
DELALANDE.
-__
dont
pouvoir
donné
par
Gilles
FONTAINE
à
Philippe
VILARD
-__
dont
pouvoir
donné
par
Frédéric
DELALANDE
à
Emily
UNIA
Nombre
de
conseillers
:
e
enexercice
: 15
e
présents
: 13
e
absents
:2
e
procurations
: 2
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Christelle
VAUCHER
Ordre
du
jour
de
la
séance
Urbanisme Bâtiments
communaux
Etablissement
Public
Foncier
Finances - Divers
devis
à
étudier
Culture Assainissement
collectif
Commissions
Communales
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
Comptes-rendus
de
diverses
réunions
Décisions
du
maire
Informations
diverses
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
du
11
avril
2024
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
avril
2024
est
approuvé
à l’unanimité.
Urbanisme
:
Déclarations
préalables :
-__
Route
des
Martollets
: construction
d’une
piscine
-
Rue
des
Bergers
: pose
de
panneaux
photovoltaïques
Permis
de
construire
:
-___
Rue
des
Genetières
: aménagement
d’une
grange
en
logement. Bâtiments
communaux
:
Un
point
est
fait
sur
les
travaux
de
l’appartement
de
la
cure.
Il
reste
quelques
finitions,
ENEDIS
interviendra
le 19 juin
pour
le raccordement
de
l’appartement
et
la mise
aux
normes
des
disjoncteurs.
Etablissement
Public
Foncier
EPF
Madame
le
Maire
explique
que
le
restaurant
«
Le
Saint
Bénigne
» a
cessé
son
activité
en
septembre
2023.
Monsieur
Munoz
a fait valoir
ses
droits
à
la
retraite
après
plus
de
40
ans
d'activité.
Le
conseil
municipal
a
souhaité
étudier
la
possibilité
de
rachat
de
ce
commerce
local
réputé
afin
de
valoriser
la
commune,
faire
perdurer
une
offre
de
restauration
de
qualité,
et
plus
largement
œuvrer
au
dynamisme,
à
l’attractivité
et au
tourisme
de
Saint
Bénigne.
Madame
le
Maire
a
sollicité
l’EPF
de
l'Ain,
Etablissement
Public
Foncier,
pour
financer
cet
investissement. La
collectivité
a saisi
l'opportunité
de
racheter
les terrains
constructibles
attenants
au
restaurant.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
la
convention
de
portage
foncier
pour
un
montant
de
600
000
€ au
taux
de
1.50
%
sur
une
durée
de
15
ans
ainsi
que
la convention
de
mise
à disposition
des
biens
avec
l’EPF
de
l'Ain.
Finances : Etude
de
devis
Le
conseil
municipal
valide
-
Un
devis
251,35
€
pour
l’achat
de
2 coffres
de
livres
pour
la
bibliothèque
chez
Manutan.
-
Un
devis
de
805,20
£ entretien
de
la machine
Karcher
chez
Bresse
hygiène
-
Un
devis
de
1 070
€ chez
Carrara
pour
l'aménagement
du
jardin
du
souvenir.
-
Un
devis
de
1 933,75
€ pour
l’achat
de
7
barrettes
pour
le jardin
du
souvenir
chez
Carrara.
-
Un
devis
de
6 793,00
£
et
un
devis
de
6 880,90
£
pour
la
remise
en
gravure
et
la
peinture
des
stèles
du
carré
militaire
et du
monument
aux
morts
auprès
d’Eclat
de
Pierre.
-
Un
devis
1
401,30
€
pour
l’achat
d’un
banc
de
pierre
chez
Manutan
qui
sera
installé
au
cimetière.
-
Un
devis
de
339,84
€ pour
l'achat
de
2 panneaux
de
signalisation
passage
piéton
au
rond-point
de
la zone
artisanale
«
Le
Mollard
» auprès
de
ADEM.
Accueil
de
loisirs
:
Compte
tenu
du
nombre
d’enfants
de
la
commune
accueillis
par
le
centre
de
loisirs
1,2,3
Soleil,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
verser
une
subvention
de
1 002
€
en
complément
de
la
subvention
2024
de
650
€ à
l'association
Familles
rurales
1,2,3
Soleil.
Culture
:
Le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
le
contrat
de
la
Compagnie
Pièces
et
main
d'œuvre
de
1
100
€ qui
souhaite
donner
une
représentation
du
spectacle
«
l’Effet
Barnum
» le 28
septembre
2024.
Assainissement
collectif
:
Le
conseil
municipal
adopte
à
l’unanimité
le
rapport
relatif
au
prix
et
à
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
pour
l'exercice
2023.
Commissions
communales :
La
commission
cimetière
s’est
réunie
le
22
mai.
il a
été
acté,
la
remise
en
gravure
et
en
peinture
du
monument
aux
morts
et des
7 stèles
du
carré
militaire
ainsi
que
l'aménagement
du
jardin
du
souvenir.
Communauté
de
communes
Bresse
et Saône
:
Philippe
Vilard
et
Madame
le
Maire
rendent
compte
du
conseil
communautaire
du
13
mai. Comptes
rendus
de
diverses
réunions
:
La
commune
a rencontré
22
mai
le syndicat
Saône
Veyle
Reyssouze
qui
va
procéder
au
renouvellement
et
au
renforcement
du
réseau
d’eau
potable
sur
une
portion
de
la
route
de
la
mairie,
de
la
route
des
ripettes
et du
chemin
des
raviers.
Ces
travaux
seront
réalisés
à compter
du 8
juillet.
informations
diverses
Madame
le
Maire
remercie
les
habitants
et
les élus
qui
ont
assisté
à l'inauguration
du
city
stade
le
13
avril. Les
bénévoles
de
la bibliothèque
ont
organisé
une
séance
d'échanges
et
de
dédicaces
avec
Monsieur
Tourniaire,
écrivain
qui
s’est
installé
sur
la
commune,
le
samedi
4
mai.
Madame
le
Maire
souligne
une
belle
participation
de
la
population
et de
l’école
lors
de
la cérémonie
du
8
mai.
Madame
le
Maire
remercie
Monsieur
Bellicot
qui
a
nettoyé
et
repeint
la statue
de
la Vierge
Marie
située
sur
le parvis
de
l’église.
Samedi
1° juin
à 20h30
la commune
accueillera
le spectacle
de
la
bibliothèque
financé
par
la
Communauté
de
communes
Bresse
et Saône.
Les
élections
européennes
se
dérouleront
le 9 juin
de
8h
à 18h.
Les
élus
se
sont
répartis
les
permanences
du
bureau
de
vote
Clôture
de
la
séance
à
21h15
Le
secrétaire
de
séance,
Christelle
VAUCHER
Le
Maire,
Emily
UNIA