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Procès Verbal - PV 22 05 2025
Procès Verbal - PV 20 11 2025
Procès Verbal - PV 23 10 2025
Document publié le Jeudi 23 octobre 2025 par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
23
octobre
2025
Procès-verbal
de
séance
Le
23
octobre
2025
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué
le
17
octobre,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
Emily
UNIA
- Catherine
POMMET
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Philippe
VILARD
- Patrick
BROCARD
- Christian
BROUILLARD
- Chantal
CHATAGNIER
-
Frédéric
DELALANDE
- Arlette
DENIS
-
Stéphanie
DEY
- Amélie
FEVRE
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents : Jean-Paul
DE
SOUSA
-__
dont
pouvoir
donné
par
Jean-Paul
DE
SOUSA
à
Emily
UNIA
Nombre
de
conseillers :
e
enexercice
: 15
e
présents
: 14
e
absents
:1
e
procurations
: 1
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Géraldine
MALTERRE
Ordre
du
jour
de
la
séance
Urbanisme Bâtiments
communaux
Voirie Finances Fermages Agents
communaux
Commissions
Communales
Communauté
de
communes
Bresse
et Saône
Comptes-rendus
de
diverses
réunions
Décisions
du
maire
Informations
diverses
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
du
25
septembre
2025
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
septembre
2025
est
approuvé
à
l’unanimité.
Urbanisme
:
Déclarations
préalables
:
-__
Route
de
Saint
Trivier
: piscine
-_
Route
des
vignes :
clôture
Certificat
d'Urbanisme :
-
Clos
Mallot
-
Montrin Bâtiments
communaux
La
commission
bâtiment
se
réunira
le
31
octobre
afin
d’étudier
les
70
offres
proposées
dans
le cadre
de
l’appel
d'offre
pour
la construction
de
la mairie.
Pour
rappel,
celui-ci
est
constitué
de
12
lots.
Les
hottes
des
cuisines
de
la
cantine
et
de
la
salle
multifonction
ont
été
nettoyées
dans
le
cadre
du
contrat
de
maintenance.
Celui-ci
a été
renouvelé
à
l’unanimité
par
le conseil
municipal
avec
la SAS
Dombes
Hottes
Nettoyage.
Les
travaux
de
rénovation
du
logement
situé
au
rez-de-chaussée
de
la cure
ont
débuté.
Voirie
:
Le
raccordement
de
la
borne
de
recharge
IRVE
située
sur
le
parking
de
la
mairie
pour
les
voitures
électriques
a été
effectué.
Elle
sera
mise
en
fonctionnement
début
décembre.
Les
travaux
d'entretien
des
fossés
inter
communaux,
ainsi
que
les
fossés
communaux
en
lien,
sont
terminés
sur
la zone
inondable
de
la
prairie.
Une
réflexion
va
être
menée
sur
la
modernisation
de
l'éclairage
public
du
rond-point
de
la
zone
d'activité
du
Grand
Mollard
qui
n’a
pas
été
intégrée
dans
le
projet
d'ensemble
de
rénovation
énergétique. Finances : Etude
de
devis
Le
conseil
municipal
valide
-
Un
devis
de
547,20€
pour
le
nettoyage
des
vitres
de
l’école
et
de
la
salle
multifonction
auprès
de
MP
Propreté
Fermages
2025
:
L'indice
des
fermages
pour
2025
est
fixé
à
123.06
€.
Pour
2025,
les fermages
s'élèvent
à 5 803.75
€.
Agents
communaux
Stéphanie
BARD
a participé
à une
formation
de
deux
jours
sur
l’organisation
et
la gestion
du
temps
de
travail.
Commissions
communales :
La
commission
communication
s’est
réunie
le 20
octobre
afin
de
préparer
le bulletin
municipal
2026.
Communauté
de
communes
Bresse
et Saône :
Madame
le
Maire
et
Philippe
VILARD
rendent
compte
du
conseil
communautaire
du
13
octobre.
Chantal
CHATAGNIER
et Gilles
FONTAINE
rendent
compte
de
la réunion
du
SBVR
du
14
octobre.
Réunions
diverses
Madame
le
Maire
et
Géraldine
MALTERRE
ont
assisté
le 26
septembre
à l’AG
du
Sou
des
écoles.
Celle-ci
compte
6
nouveaux
membres
au
Bureau
dont
deux
Co-présidents.
Madame
le
Maire
rend
compte
de
la
réunion
du
DAC
(Dispositif
d’Appui
à
la Coordination)
du
2
octobre
qui
portait
sur
la (re)mobilisation
professionnelle.
Le
3 octobre
la commune
a accueilli
l'AG
de
la
FNACA.
Le
repas
du
CCCAS
a rassemblé
91
ainés
avec
leurs
invités.
Un
moment
de
convivialité
apprécié
de
tous. Le
10
octobre,
Gilles
FONTAINE
et
Madame
le
Maire
ont
assisté
au
Congrès
départemental
des
maires
de
l'Ain
Géraldine
MALTERRE
rend
compte
de
l’AG
de
l'AMAP
du
10
octobre.
Chantal
CHATAGNIER
et
Catherine
POMMET
rendent
compte
de
la réunion
du
PEDT
du
14
octobre.
L’axe
principal
de
travail
étant
l'égalité
filles/garçons. Le
16
octobre,
Madame
le Maire,
les
adjoints
et agents
en
charge
ont
reçu
toutes
les
associations
de
la commune
ayant
un
intérêt
communal
dans
le domaine
social,
sportif
ou
culturel
afin
d'établir
le
calendrier
des
fêtes
2026.
Madame
le
Maire
a participé
le
17
octobre,
en
présence
du
Président
du
Département,
à
une
réunion
concernant
les
subventions
allouées
aux
communes
dans
le cadre
de
la contractualisation.
Le
17
octobre,
la commune
a organisé
la
prise
de
commandement
du
nouveau
chef
de
corps
du
SLIS,
la Caporale-cheffe
Gwladys
CHAMPANAY.
Le
22
octobre,
Philippe
VILARD
a
participé
à la
réunion
de
l'élaboration
du
calendrier
des
fêtes
commun
aux
communes
du
nord
de
la CCBS.
Madame
le
Maire,
Philippe
VILARD
et Gilles
FONTAINE
étaient
invités
à
l’inauguration
des
travaux
de
réhabilitation
du
barrage
des
Aiguilles
et
de
la
restauration
de
la
Reyssouze.
Clôture
de
la
séance
à
21h00
Le
secrétaire
de
séance,
Géraldine
MALTERRE
Le
Maire,
Emily
UNIA
Qt