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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 27.09.24
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Saint-Georges-d'Hurtières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 27.09.24)
Thèmes du document : Budget, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
République Française — Département de la Savoie
Arrondissement de ST JEAN DE MAURIENNE
COMMUNE DE
gs
Canton de Saint Pierre d’Albigny
SAINT GEORGES D'HURTIÈRES
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2024
DE LA COMMUNE DE SAINT GEORGES D'HURTIERES
LISTE DES DELIBERATIONS établie suivant article L2121-25 du CGCT
Date de la convocation 20 septembre 2024
Liste des délibérations :
°__ Affichage du 30 septembre 2024 au 04 novembre 2024.
e Mise en ligne sur le site internet de la commune le 30 septembre 2024. Secrétaire de séance : Madame Aurore COMBET
N° OBJET VOTE
2024-36 | Emprunt budget général Approuvée à l'unanimité
2024-37 |Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables Approuvée à l'unanimité
ï — loti Blâches — d ivisi 2024-38 jpenisme lotissement les Blâches - demande de division de Approuvée à l'unanimité
2024-39 |Cession de terrains aux consorts BOSCHET Loïc Approuvée à l'unanimité
2024-40 | Echange de terrains avec les consorts GALFRE Jean-Noël Approuvée à l'unanimité
Aménagement d’un parking au hameau de Rochebrune : 2 duc « , . A l'
2024-41 demande de subvention au Conseil Départemental de la Savoie pprouvée à l'unanimité
2024-42 Aménagement d’un parking au hameau de Rochebrune : Approuvée à l'unanimité
demande de subvention à l'Etat
2024-43 Commémoration du 80" anniversaire des évènements de 1945 Approuvée à l'unanimité
— Demande de subvention auprès de la DRAC PP
2024-44 | Document unique d'évaluation des risques professionnels. Approuvée à l'unanimité
Risques professionnels —- Demande de subvention auprès du Lau Loc
2024-45 Fonds National de Prévention de la CNRACL Approuvée à l'unanimité
2024-46 | Budget général : décisions modificatives Approuvée à l'unanimité
2024-47 |Budget annexe de l'assainissement : décisions modificatives Approuvée à l'unanimité
2024-48 | Gestion en flux du contingent de logements réservés Approuvée à l'unanimité
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2024-49 | Communauté de Communes porte de Maurienne et les Approuvée à l'unanimité
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2024-50 Réseau des bibliothèques _ Informatisation et acquisition d’un Approuvée à l'unanimité
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