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Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Saint-Georges-d'Hurtières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 12.12.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Budget, Entrepreneuriat et startup,
de
République Française — Département de la Savoie
Arrondissement de ST JEAN DE MAURIENNE
KE COMMUNE DE
Ke
Canton de Saint Pierre d’Albigny
SAINT GEORGES D'HURTIERES
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2025
DE LA COMMUNE DE SAINT GEORGES D'HURTIERES
LISTE DES DELIBERATIONS établie suivant article L2121-25 du CGCT
Date de la convocation 04 décembre 2025
Liste des délibérations :
° _ Affichage du 15 décembre 2025 au 16 janvier 2026.
e Mise en ligne sur le site internet de la commune le 15 décembre 2025. Secrétaire de séance : Madame Véronique VELASCO
N° OBJET VOTE
2025-54 Projet d'acquisition de terrains situés au lieu-dit LA CHAISAZ et LE | Approuvée par 1 NPPV (A. GRAND CHANET BRUNET) et le reste POUR
2025-55 |Projet de cession de terrains aux consorts LOYET/ESTRADA Approuvée à l'unanimité
2025-56 Proposition de vente d'une coupe de bois au lieu-dit LE GRAND Approuvée par 1 NPPV (A. CHANET à l'entreprise VEF COMBET) et le reste POUR
2025-57 |ONF : coupes à asseoir 2026 Approuvée à l'unanimité
i | 'assi techni La 4 2025-58 Convention avec e CD 73d assistance echnique dans le Approuvée à l'unanimité
domaine de l'assainissement collectif
: - A ire : adhésion à : 2025-59 Protection sociale complémentaire ad ésion à la convention de Approuvée à l'unanimité
participation sur le risque "santé" proposée par le CDG73
2025-60 |Régie municipale Le Grand Filon - prorogation Approuvée à l'unanimité
2025-61 |Personnel du Grand Filon Approuvée à l'unanimité
2025-62 |Budget primitif 2025 : décisions modificatives du budget général Approuvée à l'unanimité
2025-63 BDBESt primitif 2025 : décisions modificatives du budget annexe approuvés à lunsniratté
de l'assainissement
2025-64 Budget primitif 2025 : décisions modificatives du budget annexe abpronvée à luranitité
du Grand Filon
Autorisation d'exécution du budget d'investissement avant 3e à . 25- Approuv l'unanimité
202865 l'adoption du budget primitif 2026 PP éea un
icipati RA |! é 2025-66 Participation au budget annexe du GRAND FILON pour l'année abprouvéeà lurerinité
2026
2025-67 | Approbation des nouveaux statuts du SDES ponte à l'unanimité
2025-68 | Rétrocession de la voirie du lotissement les Blâches