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Déliberation - 1377129
Procès Verbal - 617759
Déliberation - 1578219
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 1578219)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT GARD
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
Qui
ont
au conseil
Enexercice
pris part
municipal
à la délibération
19
19
17
Date
de
la convocation
: 15
février
2023
REGISTRE
Envoyé
en
préfecture
le 20/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 20/02/2024
Publié
le
ID
: 030-213000201-20240219-D2024
06-DE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
AUBORD
N°
D2024_06
L’an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
dix-neuf
février
à
18h30
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
Date
de
l'affichage
:
15
février
2023
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
Arnaud
Beltrame
sous
la présidence
de
M.
Sébastien
TRICOU
Présents : Mesdames
et
Messieurs
Jean-Jacques
Andrieu,
Christian
Carteyrade,
Sylvie
Devassine,
Elodie
Dolhadille
Jansen,
Fabian
Herrero,
Josiane
Julien,
Lebois
Didier,
Jean-Pierre
Matini,
Kati
Moulet,
Karine
Noguera,
Tricou
Sébastien,
Françoise
Turribio
Procurations
:
Madame
Isabelle
Dos
Reis
donne
procuration
à Monsieur
Jean-Jacques
Andrieu
Madame
Isabelle
Pinon
donne
procuration
à Madame
Françoise
Turribio
Monsieur
Daniel
Weyh
donne
procuration
à Monsieur
Sébastien
Tricou
Monsieur
Alain
Courtois
donne
procuration
à Monsieur
Christian
Carteyrade
Madame
Mireille
Gassier
donne
procuration
à
Madame
Kati
Moulet
Absent
excusé
: Monsieur
Pierre
Philippe
Carpentier,
André
Brundu
En
début
de
séance
et
en
application
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
a été
procédé
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance
: Madame
Kati
Moulet
Compte
administratif
de
la
commune :
Le
conseil
municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sébastien
Tricou
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023,
dressé
par
Monsieur
André
BRUNDU,
Maire
qui
se
retire
au
moment
du
vote,
après
s'être
fait
présenter :
le
budget
primitif
de
l'exercice
2023,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice,
1°
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
SL
investissement
Fonctionnement
Ensemble
Libellés
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
déficits
excédents
déficits
excédents
déficits
excédents
Résultats
reportés
21
956.33
0.00
21
956.33
Opérations
de
l'exercice
1113
723.14
740
875.18
1641
995.24]
1918
266.16|
2755
718.38 |
2
659
141.34
TOTAUX
1
113
723.14
762
831.51
1 641
995.24
1918266.16|
2
777
683.66 |
2
659
141.34
Résultats
de
clôture
350
891.63
276
270.92
74
620.71
Restes
à réaliser
464
059.00
326
498.50
0.00
€
0.00
€
464
059.00!
326
498.50
TOTAUX
CUMULES
1 577
782.14
1 093
330.01
1 641
995.24|
1 918
266.16
RÉSULTATS
DÉFINITIFS
488
452.13
276
270.92
212
181.21
2°
Constate,
pour
la
comptabilité,
les
identités
de
valeur
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement,
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3°
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à
réaliser.
4°
Vote
pour
17
et
arrête
à
l'unanimité
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Acte
rendu
exécutoire
D
UE
Après
dépôt
en
Préfecture
et
publication,
le
20/02/2023
\