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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 82 Tarifs 2020 entree locations et activites piscines communautaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 82 Tarifs 2020 entree locations et activites piscines communautaires)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Égalité et non-discrimination,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL PERMANENT
SEANCE DU 25 FEVRIER 2020
OJ N° 082 - Equipements et services à la population.
Tarifs 2020 des droits d'entrée, des locations et des activités des piscines communautaires.
Date de la convocation : 19 février 2020
Nombre de conseillers en exercice : 69
Président de séance : Monsieur Kotte ECENARRO, Président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
PRESENTS :
ALZURI Emmanuel, ARRABIT Bernard, BAUDRY Paul, BÉHOTÉGUY Maïder, BERARD Marc (jusqu’à l’OJ N°84), BIDEGARAY Barthélémy, BISAUTA Martine, BORDES Alexandre, BOSCQ Dominique, BURRE- CASSOU Marie-Pierre (excepté OJ N°1), CLAVERIE Peio, CURUTCHARRY Antton, DAGORRET François, DESTIZON Patrick, DUBLANC Gilbert, DURRUTY Sylvie (excepté OJ N°1), ECENARRO Kotte, ELISSALDE Philippe, ETCHEBEST Michel, ETCHEGARAY Jean-René (jusqu’à l’OJ N°54), EYHERABIDE Pierre, FOURNIER Jean-Louis, GASTAMBIDE Arño, GONZALEZ Francis, GUILLEMOTONIA Pierre (jusqu’à l’OJ N°60), HAYE Ghislaine, HIRIGOYEN Roland, IBARRA Michel, IPUTCHA Jean-Marie, IRIART Alain, IRIART Jean-Claude (jusqu’à l’OJ N°21), IRIART Jean-Pierre, KEHRIG-COTTENÇON Chantal, LABORDE- LAVIGNETTE Jean-Baptiste, LACASSAGNE Alain (OJ N°8, OJ N°9 et OJ N°18 à OJ N°90), LAMERENS Jean-Michel, LAUQUÉ Christine, LEIZAGOYEN Sylvie, LOUSTAUDAUDINE Jean-Jacques, MILLET-BARBÉ Christian, NARBAÏS-JAUREGUY Éric, OLÇOMENDY Daniel, POULOU Guy (excepté OJ N°1, OJ N°10 et OJ N°11), SAINT ESTEVEN Marc, THEBAUD Marie-Ange, UGALDE Yves (jusqu’à l’OJ N°36).
ABSENTS OU EXCUSES :
BERTHET André, BLEUZE Anthony, CACHENAUT Bernard, CARPENTIER Vincent, CARRERE Bruno, CHASSERIAUD Patrick, DE CORAL Odile, DE LARA Manuel, DEQUEKER Valérie, DEVEZE Christian, HIRIART Michel, INCHAUSPÉ Beñat, JOCOU Pascal, IRIGOYEN Jean-François, LAFLAQUIERE Jean- Pierre, LASSERRE-DAVID Florence, MIALOCQ Marie-José, MOTSCH Nathalie, NOUSBAUM Pierre-Marie, OLIVE Claude, SOROSTE Michel, VEUNAC Jacques, VEUNAC Michel.
PROCURATIONS :
CARRERE Bruno à CLAVERIE Peio, ETCHEGARAY Jean-René à ECENARRO Kotte (à compter de l’OJ N°55), SOROSTE Michel à UGALDE Yves (jusqu’à l’OJ N°36), VEUNAC Michel à HAYE Ghislaine.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Marc SAINT ESTEVEN
Modalités de vote : Vote à main levée
Publié le 03/03/2020 OJ N° 082 - Equipements et services à la population.
Tarifs 2020 des droits d'entrée, des locations et des activités des piscines communautaires.
Rapporteur : Monsieur Kotte ECENARRO
Mes chers collègues,
Par délibération en date du 15 décembre 2018, la Communauté d’Agglomération Pays Basque s’est dotée de la compétence en matière d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et en a défini son champ d’intervention.
Ainsi, en matière de piscines, la Communauté d’Agglomération gère désormais deux catégories d’équipements :
des piscines « classiques » : estivales (Bidache, Saint-Étienne-de-Baïgorry, Cambo-les- Bains, Souraïde) ou annuelle (Ustaritz), disposant de bassins traditionnels (nage, apprentissage, pataugeoire), dont la vocation première est la natation ; des piscines « hybrides » : à la fois dédiées à la pratique sportive, à l’apprentissage, au bien-être et aux loisirs, et disposant de bassins traditionnels extérieurs (Saint-Palais) et couverts (Mauléon, Saint-Jean-Pied-de-Port) ainsi que d’équipements spécifiques (toboggan, pentagliss, jacuzzi, nage à contre-courant, splash pad…).
Il est proposé de fixer les tarifs 2020 d’accès à ces infrastructures et à leurs services, en tenant compte du niveau d’équipement de chaque site, de la durée d’ouverture pour les piscines estivales et du bilan de l’année 2019.
Ainsi, par rapport aux tarifs 2019, il est proposé d’apporter les modifications suivantes : diminution du prix de la carte juillet/août afin d’être en cohérence avec les réalités de pratiques des usagers (carte perçue comme étant trop onéreuse compte tenu de la durée effective d’utilisation) ;
création d’un tarif pour la nouvelle activité d’école de natation à la piscine de Saint-Étienne- de-Baïgorry.
Vu la délibération du Conseil communautaire du 24 février 2017 portant délégation au Conseil permanent de certaines attributions, notamment en matière de « Fixation des tarifs des droits prévus au profit de la Communauté d’Agglomération qui n’ont pas de caractère fiscal » ;
Le Conseil permanent est invité à fixer les tarifs 2020 des droits d’entrée, des locations et des activités au sein des piscines communautaires, conformément au détail présenté ci-après. Tarification 2020 des piscines communautaires « classiques »
Piscine de Bidache (estivale) : du 11 mai 2020 au 16 octobre 2020
Catégorie Format Tarif Moins de 3 ans Unité Gratuit
De 3 à 18 ans – étudiant –
demandeur d’emploi
Unité 1€50
Carte de 10 12€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
40€
Adulte
Unité 2€60
Carte de 10 23€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
70€
Plouf express Unité 2€ Carte de 10 20€
Scolaires Primaire Gratuit Collège Subvention Départementale
Groupe enfants encadré /enfant 1€20/enfant Groupe adultes encadré /adulte 2€30/adulte Accompagnateur groupe
ou personne handicapée Unité Gratuit 1 pour 10 Entrée Ecole de 4 nages Saison 15€/nageur/saison
Leçons
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités - Pass 15-25 ans Carte de 10 50€ Aquagym Carte saison (30 séances) 160 € Location ligne d’eau grand
bassin /ligne/heure 20€/ligne/heure Location ligne d’eau petit
bassin /ligne/heure 15€/ligne/heure Mise à disposition MNS /heure 25€/heure Piscine de Cambo-les-Bains (estivale) : du 11 mai 2020 au 16 octobre 2020
Catégorie Format Tarif Moins de 3 ans Unité Gratuit
De 3 à 18 ans – étudiant –
demandeur d’emploi
Unité 1€50
Carte de 10 12€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
40€
Adulte
Unité 2€60
Carte de 10 23€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
70€
Plouf express Unité 2€ Carte de 10 20€
Scolaires
Primaire/Collège/Lycée 1€50/élève
Collège public Subvention Départementale
Groupe enfants encadré /enfant 1€20/enfant Groupe adultes encadré /adulte 2€30/adulte Accompagnateur groupe
ou personne handicapée Unité Gratuit 1 pour 10 Entrée Ecole de 4 nages Saison 15€/nageur/saison
Leçons
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités - Pass 15-25 ans Carte de 10 50€ Aquagym Carte saison (30 séances) 160€ Location ligne d’eau grand
bassin /ligne/heure 20€/ligne/heure Location ligne d’eau petit
bassin /ligne/heure 15€/ligne/heure Mise à disposition MNS /heure 25€/heure Piscine de Souraïde (estivale) : du 1er juillet 2020 au 31 août 2020
Catégorie Format Tarif Moins de 3 ans Unité Gratuit
De 3 à 18 ans – étudiant –
demandeur d’emploi
Unité 1€50
Carte de 10 12€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
40€
Adulte
Unité 2€60
Carte de 10 23€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
70€
Plouf express Unité 2€ Carte de 10 20€
Groupe enfants encadré /enfant 1€20/enfant Groupe adultes encadré /adulte 2€30/adulte Accompagnateur groupe
ou personne handicapée Unité Gratuit 1 pour 10
Leçons
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités - Pass 15-25 ans Carte de 10 50€ Location ligne d’eau grand
bassin /ligne/heure 20€/ligne/heure Location ligne d’eau petit
bassin /ligne/heure 15€/ligne/heure Mise à disposition MNS /heure 25€/heure Piscine de Saint-Étienne-de-Baïgorry (estivale) : du 21 mai 2020 au 30 septembre 2020
Catégorie Format Tarif Moins de 3 ans Unité Gratuit
De 3 à 18 ans – étudiant –
demandeur d’emploi
Unité 1€50
Carte de 10 12€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
40€
Adulte
Unité 2€60
Carte de 10 23€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
70€
Plouf express Unité 2€ Carte de 10 20€
Scolaire
Primaire/Collège/Lycée 0.75€/élève
Collège public Subvention Départementale
Groupe enfants encadré /enfant 1€20/enfant Groupe adultes encadré /adulte 2€30/adulte Accompagnateur groupe
ou personne handicapée Unité Gratuit 1 pour 10
Leçons
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités - Pass 15-25 ans Carte de 10 50€ Aquagym Carte saison (30 séances) 160€ Ecole de natation Carte juillet/août 65€ Location ligne d’eau grand
bassin /ligne/heure 20€/ligne/heure Location ligne d’eau petit
bassin /ligne/heure 15€/ligne/heure Mise à disposition MNS /heure 25€/heure Piscine d’Ustaritz :
Toute l’année
Catégorie Format Tarif Moins de 3 ans Unité Gratuit
De 3 à 18 ans – étudiant –
demandeur d’emploi
Unité 1€50
Carte de 10 12€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
40€
Adulte
Unité 2€60
Carte de 10 23€
Carte juillet/août valable
dans toutes les piscines
communautaires
70€
Plouf express Unité 2€ Carte de 10 20€
Scolaire
Primaire 1€50/élève
Collège public Subvention Départementale
Collège - lycée 23€/heure/demi-bassin
Groupe enfants encadré /enfant 1€20/enfant Groupe adultes encadré /adulte 2€30/adulte Accompagnateur groupe
ou personne handicapée Unité Gratuit 1 pour 10
Leçons Unité 8€
Carte de 10 70€
Activités Unité 8€
Carte de 10 70€
Ecole de natation /trimestre 45€/trimestre Jardin aquatique /enfant/trimestre 54€/enfant/trimestre Location ligne d’eau grand
bassin /ligne/heure 20€/ligne/heure Location ligne d’eau petit
bassin /ligne/heure 15€/ligne/heure Mise à disposition MNS /heure 25€/heure Tarification 2020 piscines communautaires avec équipements
Piscine de Mauléon : du 4 mai 2020 au 17 octobre 2020
Catégorie Format Tarif Moins de 3 ans Unité Gratuit
De 3 à 18 ans – étudiant –
demandeur d’emploi
Unité 2€
Carte de 10 17€
Carte juillet/août valable dans
toutes les piscines
communautaires
40€
Adulte
Unité 3€50
Carte de 10 30€
Carte juillet/août valable dans
toutes les piscines
communautaires
70€
Plouf express – 12h30 à
13h30 et dernière heure
d’ouverture
Unité 2€
Carte de 10 20€
Scolaires
Primaire/Collège/Lycée Gratuit
Collège public Subvention Départementale
Groupe enfants encadré /enfant 1€70/enfant Groupe adultes encadré /adulte 3€/adulte Accompagnateur groupe
ou personne handicapée Unité Gratuit 1 pour 10 Entrée Ecole de 4 nages Saison 15€/nageur/saison
Leçons
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités - Pass 15-25 ans Carte de 10 50€ Aquagym Carte saison (30 séances) 160 € Apér ô (1 activité en soirée
de 45mn pour 5 à 10
personnes)
Unité 50€
Location ligne d’eau grand
bassin /ligne/heure 20€/ligne/heure Location ligne d’eau petit
bassin /ligne/heure 15€/ligne/heure Mise à disposition MNS /heure 25€/heure Piscine de Saint-Jean-Pied-de-Port : du 20 avril 2020 au 1er novembre 2020
Catégorie Format Tarif Moins de 3 ans Unité Gratuit
De 3 à 18 ans – étudiant –
demandeur d’emploi
Unité 2€
Carte de 10 17€
Carte juillet/août valable pour
dans toutes les piscines
communautaires
40€
Adulte
Unité 3€50
Carte de 10 30€
Carte juillet/août valable dans
toutes les piscines
communautaires
70€
Plouf express – 12h30 à
13h30 et dernière heure
d’ouverture
Unité 2€
Carte de 10 20€
Scolaires
Primaire/Collège/Lycée 0.75€/élève
Collège public Subvention départementale
Groupe enfants encadré /enfant 1€70/enfant Groupe adultes encadré /adulte 3€/adulte Accompagnateur groupe
ou personne handicapée Unité Gratuit 1 pour 10 Entrée Ecole de 4 nages Saison 15€/nageur/saison
Leçons
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités - Pass 15-25 ans Carte de 10 50€ Aquagym Carte saison (30 séances) 160 € Location ligne d’eau grand
bassin /ligne/heure 20€/ligne/heure Location ligne d’eau petit
bassin /ligne/heure 15€/ligne/heure Mise à disposition MNS /heure 25€/heure Piscine de Saint-Palais : du 4 mai 2020 au 17 octobre 2020
Adopté à l'unanimité
ADOPTE A L'UNANIMITE
Catégorie Format Tarif Moins de 3 ans Unité Gratuit
De 3 à 18 ans – étudiant –
demandeur d’emploi
Unité 2€
Carte de 10 17€
Carte juillet/août valable dans
toutes les piscines
communautaires
40€
Adulte
Unité 3€50
Carte de 10 30€
Carte juillet/août valable dans
toutes les piscines
communautaires
70€
Plouf express – 12h30 à
13h30 et dernière heure
d’ouverture
Unité 2€
Carte de 10 20€
Scolaires
Primaire/Collège/Lycée 0.80€/élève
Collège public Subvention départementale
Groupe enfants encadré /enfant 1€70/enfant Groupe adultes encadré /adulte 3€/adulte Accompagnateur groupe
ou personne handicapée Unité Gratuit 1 pour 10 Entrée Ecole de 4 nages Saison 15€/nageur/saison
Leçons
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités
Unité 10€
Carte de 5 50€
Carte de 10 90€
Activités - Pass 15-25 ans Carte de 10 50€ Aquagym Carte saison (30 séances) 160 € Location ligne d’eau grand
bassin /ligne/heure 20€/ligne/heure Location ligne d’eau petit
bassin /ligne/heure 15€/ligne/heure Mise à disposition MNS /heure 25€/heure Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 0
Non votants : 1 (ALZURI Emmanuel)
Fait et délibéré en séance les jours,
mois et an que dessus et le présent
extrait certifié conforme au registre.
Pour le Président et par délégation,
Le Directeur Général des Services,
Damien DUHAMEL.