Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations votees au conseil municipal du 10.02
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Déliberation - Deliberations votees au conseil municipal du 08.07
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 10.02.2026
Déliberation - Deliberations votees au conseil municipal du 09.12
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 10.02.2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 10.02.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZÉ EN DATE DU 10 FÉVRIER 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération
Objet de la délibération Décision du
Conseil
2026-01 Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget principal
Approuvé à
l’unanimité
2026-02 Convention relative à l’installation d’un abribus – RD 96, arrêt « Le Ruissel »
Approuvé à
l’unanimité
2026-03 Répartition 2025 du produit 2024 des amendes de police : réalisation des travaux et acceptation de la subvention
Approuvé à
l’unanimité
2026-04 Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Approuvé à
l’unanimité
Publication en ligne le 11/02/2026
Affichage en mairie le 11/02/2026
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Valérie MEHU Christian VIVIER MERLE