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Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipal du 05.12.2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipal du 05.12.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZÉ EN DATE DU 5 DECEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
2023-40 Présentation des rapports annuels 2022 du Syndicat des Eaux Val d’Oingt – Pierres dorées
Prend acte
2023-41 Prise de la compétence culturelle de gestion du musée de l’Espace Pierres Folles par la Communauté de Communes –
Modification des statuts
Approuvée à
l’unanimité
2023-42 Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial
Approuvée à
l’unanimité
2023-43 Mandat spécial donné à M. LAVERRIERE Vincent pour assister au 105ème Congrès des Maires
Approuvée à
l’unanimité
2023-44 Délégation du conseil municipal au Maire - Modification Approuvée à l’unanimité
2023-45 Budget principal – Décision modificative n° 5 Approuvée à l’unanimité
2023-46 Budget principal – Décision modificative n°6 Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le Le Maire, Affichage en mairie le Christian VIVIER MERLE
Le secrétaire de Séance,