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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Compte rendu CCPG 09 03 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Compte rendu CCPG 09 03 2018)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Démocratie, Justice et droit,
Pithiverais
æ
ones
Gâtinais
Terre
Aludacievse
COMPTE-RENDU
DE
LA SEANCE
DU
VENDREDI
9 MARS
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
neuf
mars
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
premier
mars
deux
mille
dix-huit,
se
sont
réunis
à Auxy,
sous
la
Présidence
de
M.
Claude
RENUCCI.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 58
Présents
: 42
Votants
: 54
Étaient
présents
:
M.
Barrier,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Berthelot,
Mme
Bison,
M.
Bougreau,
M.
Brichard,
M.
Cantournet-
Altayrac,
M.
Catinat,
Mme
Chantereau,
Mme
Chesnoy,
M.
Citron,
M.
Deserville,
Mme
Durand,
M.
Fernandes,
Mme
Féry,
M.
Gainville
(départ
à
20h35),
M.
Gaucher,
M.
Gillet,
Mme
Guesdon,
M.
Jové,
Mme
Legal,
M.
Leroy,
Conseiller
suppléant
de
Mme
Montebrun
— St-Michel),
Mme
Léwy,
M.
Lutton,
Mme
Malé,
M.
Mangeant,
M.
Moisy,
M.
Nauleau,
Mme
Pasquet,
M.
Petiot,
M.
Petit,
Mme
Ponotchevny,
Mme
Pouillart,
M.
Renucci,
M.
Richard,
M.
Roux,
M.
Saint,
Mme
Sonatore,
M.
Sureau,
M.
Thion,
M.
Touraine.
Étaient
absents
: M.
Chanclud,
M.
Delys,
M.
Girard,
Mme
Pasquiet.
Pouvoirs: Mme
Berthelot
à
Mme
Sonatore,
M.
Colin
à
M.
Moisy,
Mme
Couillaut
à
M.
Citron,
Mme
Dauvilliers
à
Mme
Pasquet,
M.
Desbois
à Mme
Chantereau,
Mme
Fautrat
à M.
Gaucher,
M.
Gaultier
à
Mme
Le
Gal,
M.
Gainville
à
Mme
Féry
(à
partir
de
20h35),
M.
Gaurat
à
M.
Bercher,
Mme
Herblot
à
Mme
Lévy,
Mme
Longchamp
à
Mme
Bison,
Mme
Pelhate
à
M.
Cantournet-Altayrac,
M.
Rousseau
à Mme
Pouillart.
Mme
Marie-Laure
FERY
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L.
5211-1
et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Il est
rappelé
au
Conseil
que
cette
séance
ne
compte
qu’un
point
à
l’ordre
du
jour,
compte-tenu
des
délais
émis
par
la
Préfecture
quant
à la
prise
de
cette
délibération.
Ilest
rappelé
que
M.
Delys,
Conseiller
titulaire
de
Puiseaux,
ne
prendra
pas
part
au
vote.
1.
2018-37
Détermination
de
l'implantation
d’un
futur
groupe
scolaire
Le
Conseil
désigne,
à
la
majorité
(27
votes
pour,
25
votes
contre,
2
votes
blanc),
la
commune
de
Puiseaux
pour
l'implantation
d’un
futur
groupe
scolaire.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance, les
jours,
mois
et an
susdits
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Beaune-la-Rolande,
le 9
mars
2018
Compte-rendu
du
Conseil
communautaire
du
9
Mars
2018