Conseil Municipal - Tarifs communaux 2025 modif5

Documents similaires

unknown - Tarifs communaux 2025

unknown - Tarifs communaux 2024

unknown - Tarifs communaux 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 19 mai 2025

Ordre du Jour - Orde du jour CM du 20 janvier 2025

Conseil Municipal - D20241283 TARIFS COMMUNAUX 2025

unknown - Annexe4 Tarifs communaux 2025

Conseil Municipal - Tarifs communaux 2025 modif5 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Batz-sur-Mer. Lien du pdf (Conseil Municipal - Tarifs communaux 2025 modif5)Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Dernière mise à jour : conseil municipal du 1er septembre 2025 - modificatif n°5

2025

- du 1er septembre au 30 juin minimum de perception 2 mètres linéaire mètre linéaire, fraction 1,25 €

- du 1er juillet au 31 août minimum de perception 2 mètres linéaire mètre linéaire, fraction 3,50 €

- abonnement à l'année encaissement : mars 61 jours - 10 ml maximum forfait 320,00 €

lundi (9 jours) OU vendredi (9 jours) mètre linéaire, fraction 25,00 €

lundi ET vendredi - 18 jours mètre linéaire, fraction 50,00 €

17 jours dont 9 lundis ou 9 vend. en saison mètre linéaire, fraction 32,00 €

lundi ET vendredi - 26 jours dont 18 jours en saison mètre linéaire, fraction 55,00 €

1 stand (3 x 3 m) 15,00 €

1 chalet 20,00 €

par tranche de 3 mètres linéaires 15,00 €

Espace Jean Fréour "Vide dressing et "vide ta chambre" 1 stand (2,5 m) - Limité à 2 stands par personne 6,00 €

mètre linéaire, fraction 5,00 €

minimum de perception 10,00 €

mètre linéaire, fraction 5,00 €

minimum de perception 10,00 €

du 01/09 au 30/06 par ml et par passage 1,65 €

du 01/07 au 31/08 par ml et par passage 3,30 €

stand de vente de sels par des producteurs, au droit de la saline gratuit

forfait 69,00 €

Sans vue mer minimum de perception 2 m² forfait annuel, m² fraction 33,00 €

Avec vue mer minimum de perception 2 m² forfait annuel, m² fraction 46,00 €

Sans vue mer minimum de perception 2 m² ouverture de moins de trois mois, par m² et par mois 2,50 €

Avec vue mer minimum de perception 2 m² ouverture de moins de trois mois, par m² et par mois 4,00 €

par mètre linéaire 5,50 €

la nuitée limitée à 2 nuitées (moy saison) 8,60 €

la nuitée limitée à 2 nuitées (haute saison) 11,00 €

Salles municipales

Dans la limite de 12 occupations dans l'année (hors activités récurrentes) Gratuit

- grandes salles journée 260,00 €

- petites salles (n°1, 3 ou 4) journée 75,00 €

- Salle de la Pigeonnière journée 100,00 €

journée 380,00 €

demi-journée 190,00 €

journée 76,00 €

demi-journée 38,00 €

journée 100,00 €

demi-journée 50,00 €

journée 640,00 €

demi-journée 330,00 €

journée 115,00 €

demi-journée 65,00 €

journée 145,00 €

demi-journée 80,00 €

gratuit

nettoyage laissé à la charge de la commune ou défaut de nettoyage 170,00 €

Politique de santé

1,10 €

30,00 €

Cimetière 15 ans 337,00 €

30 ans 786,00 €

15 ans 674,00 €

30 ans 1 572,00 €

15 ans 1 345,00 €

30 ans 2 804,00 €

15 ans 2 690,00 €

30 ans 5 608,00 €

- grandes salles

- petites salles (n°1, 3 ou 4)

- grandes salles

- petites salles (n°1, 3 ou 4)

- Salle de la Pigeonnière

- Salle de la Pigeonnière

Double

Mise à disposition d'une salle de consultation au Centre Municipal de Santé pour médecin spécialiste par heure de permanence

Espace Petit Bois, salle des fêtes et salle de la Pigeonnière

rue de la Plage pour un jour

Marchés nocturnes

Marchés des producteurs

Déjà en pack pour le supplément gourmand partenaire OT

Commerçants ambulants - stationnement sans emprise au sol

Cirques et spectacles

Terrasses, étalages, pré-enseignes, occupation du domaine public

Foires à la Brocante

Stationnement Camping car

Marché de noël

Tarifs municipaux année 2025

(votés en Conseil municipal du 09/12/2024)

Droits de place et occupation du domaine public

Marché de plein air, commerçants

- abonnement juillet et août

- abonnement de juin à septembre

- Associations communales, groupement et

organisme d'intérêt local, partis politiques

Concessions - Avec caveau

- Particulier, organisme, entreprise ou

groupement domicilié ou ayant son siège social

sur la commune

- Particulier, association, organisme,

groupement, entreprise, extérieurs à la

commune

Concessions - Sans caveau

Mise à disposition d'un bureau/salle pour les permanences et actions de prévenition des mutuelles "communales / par an

Simple

Double

pour les écoles en visite d'un site touristique ou culturel batzien Toutes les salles

Simple

1/42025 Tarifs municipaux année 2025 (votés en Conseil municipal du 09/12/2024)

achat 1 case - 15 ans 560,00 €

achat 1 case - 30 ans 1 238,00 €

achat cavurne - 15 ans 339,00 €

achat cavurne - 30 ans 786,00 €

Vacations funéraires délibération du 20 mars 2009 25,00 €

Autres services A4 0,30 €

A4 recto-verso 0,50 €

A3 0,60 €

A3 recto verso 1,00 €

A4 0,60 €

A4 recto-verso 1,00 €

A3 1,20 €

A3 recto verso 2,00 €

Bulletin Municipal par exemplaire frais d'envoi 5,00 € Location mensuelle 90,00 €

Associations dans la limite de 6 / an location ponctuelle gratuit

Travaux sur le domaine public pour le compte de tiers

Main d'œuvre agent des services techniques Par heure 51,00 € camionnette ou fourgon avec chauffeur Par heure 62,00 € camion poids lourds avec chauffeur Par heure 82,00 € tractopelle avec chauffeur Par heure 82,00 € tracteur agricole avec chauffeur Par heure 82,00 € alternat par feux tricolores journée 102,00 € découpe chaussée, trottoir à scie/épaisseur enrobé ml 13,00 € déblais chaussée ou trottoir m3 40,00 € dépose bordure ou caniveaux ml 14,00 € démolition chaussée m² 11,00 € reprofilage fossé existant ml 8,00 € fourn. canalisation béton 135 A Æ 300 mm ml 62,00 € fourn. canalisation PVC CR8 Æ 160 mm ml 71,00 € fourn. canalisation PVC CR8 Æ 200 mm ml 75,00 € fourn. canalisation PVC CR8 Æ 315 mm ml 102,00 € raccord.branch.sur réseau eux pluviales existant unité 126,00 € fourn. regard grille 500*500 mm unité 475,00 € fourn. gargouille raccord.EP unité 53,00 € fourn. sabot de gargouille unité 53,00 € fourn. gargouille acier ml 60,00 € fourn. + mise en œuvre GNT tonne 26,00 € fourn. GNT/ trottoir, accot. tonne 40,00 € fourn. béton hydraul. 250 kg/m3 m3 153,00 € fourn. manuel.béton bitum. 0/6 tonne 170,00 € fourn. béton bitumineux 0/10 tonne 170,00 € fourn. bordures granit ml 75,00 € fourn. bordures béton ml 51,00 € fourn. caniveau type CC1 ml 61,00 € fourn. caniveau type CS1 ml 41,00 €

Médiathèque

résidents de Batz-sur-Mer annuel gratuit

annuel 20,00 €

mensuel 5,00 €

Remplacement de la carte en cas de perte 5,00 €

Pénalités de retard par document et par semaine 10,00 € partenaires institutionnels publics ou parapublics de

Batz-sur-Mer (écoles, collèges, mission locale… (tarif annuel) gratuit partenaires privés de Batz-sur-Mer (maison de

retraite…) (tarif annuel) 10,00 €

partenaires institutionnels publics ou parapublics hors

commune (écoles, collèges, mission locale… (tarif annuel) 20,00 €

A4 0,30 €

A4 recto-verso 0,50 €

A3 0,60 €

A3 recto verso 1,00 €

A4 0,60 €

A4 recto-verso 1,00 €

A3 1,20 €

A3 recto verso 2,00 €

Office de Tourisme

adultes + à partir de 12 ans 5,00 €

enfant (jusqu'à 12 ans) 2,50 €

Photocopies

Noir et blanc

Couleurs

Abonnement non-résidents de Batz-sur-Mer

Conventions de partenariat

Licence IV détenue par la commune

Véhicules et location de matériels

Columbarium

Cavurnes

Photocopies

Balades gourmandes

Faune et Flore des Marais Salants

A deux pas de l'Océan

Les Dunes

Lecture de paysages

Le pouvoir des arbres

Noir et blanc

Couleurs

Visites

Balades gourmandes & nature

2/42025 Tarifs municipaux année 2025 (votés en Conseil municipal du 09/12/2024)

adultes + à partir de 12 ans 8,00 €

enfant (jusqu'à 12 ans) 4,00 €

adultes + à partir de 12 ans 3,00 €

enfant (jusqu'à 12 ans) Gratuit

Visite Expresso Accompagnée d'une boisson participant (adulte/enfant) 3,00 €

adultes + à partir de 12 ans 3,50 €

enfant (jusqu'à 12 ans) gratuit

enfant participant 3,5

2 accompagnateurs gratuit

par accompagnateur supplémentaire 3,50 €

Atelier art & nature enfant participant 5,00 €

Pêche à pied à partir de 3 ans adulte/enfant 5,00 €

Randonnée gourmande avec accompagnement et dégustation adulte/enfant 5,00 €

adultes + à partir de 12 ans 8,00 €

enfant (jusqu'à 12 ans) 4,00 €

Visites guidées et animations ponctuelles / événementielles

tout public 3,00 €

enfant de 6 à 12 ans gratuit

adultes + à partir de 12 ans 2,00 €

enfant (jusqu'à 12 ans) gratuit

Prix de groupe (+ de 10 personnes).

Accompagnateur gratuit dans la limite de 2 par personne 2,00 €

Pack Essentiel Batz-sur-Mer 80,00 € Pack Privilèges Batz-sur-Mer 120,00 € Hébergement supplémentaire 20,00 €

Batz-sur-Mer 80,00 €

Hors Batz-sur-Mer 120,00 €

Batz-sur-Mer 120,00 €

Hors Batz-sur-Mer 150,00 €

Activité supplémentaire 20,00 €

Supplément gourmand 30,00 €

Batz-sur-Mer 40,00 €

Hors Batz-sur-Mer 60,00 €

Batz-sur-Mer 100,00 €

Hors Batz-sur-Mer 200,00 €

guide des animations Printemps ou été

Encarts publicitaires Batz-sur-Mer 75,00 €

Création encart publicitaire Batz-sur-Mer et hors Batz-sur-Mer 60,00 €

Batz-sur-Mer 40,00 €

Hors Batz-sur-Mer 60,00 €

Batz-sur-Mer 20,00 €

Hors Batz-sur-Mer 30,00 €

Animations dans l'agenda du site web de l'OT Batz-sur-Mer 40,00 €

Borne multi-services Aire d’accueil des Camping-cars de la Govelle jeton 2,00 €

Emplacement cabine de plage abonnement pour la saison, l'unité 75,00 €

Par heure Gratuit

Par heure 7,00 €

Par heure 10,00 €

Par heure Gratuit

le paquet de 1kg de farine de blé noir bio sarrazin (particuliers) 5,00 €

le paquet de 1kg de farine de froment bio (particuliers) 3,20 €

le paquet de 1kg de farine de petit épeautre bio (particuliers) 5,80 €

Pack 5 paquets de 1kg de farine de blé noir bio (professionnels uniquement) 20,00 €

Pack 5 paquets de 1kg de farine froment bio (professionnels uniquement) 12,80 €

Pack 5 paquets de 1kg de farine de petit épeautre (professionnels uniquement) 23,20 €

autocollants BSM 44 2,00 €

autocollants Blason "terre et mer ne crains" 3,00 €

livre "Traditions et modernité" 20,00 €

livre "Jean Fréour" 20,00 €

sac de plage 15,00 €

Totebag 10,00 €

gobelet 2,00 €

mug 10,00 €

bracelet 3,50 €

parapluie 12,00 €

* Sur présentation d’un justificatif de domicile. A ne présenter qu’une seule fois. Validation effectuée par les agents de l’OT

Tennis municipaux

Du 1er novembre au 31 mars

Du 1er avril au 31 octobre / Batziens*, professeurs de tennis**

Du 1er avril au 31 octobre / Visiteurs non-Batziens

Accueil de loisirs et espace jeunes la Hurlette

** Sous convention avec l’Office de tourisme.

Vente de produits

Farine bio du Moulin de la Falaise

Traditionnelles Bourg

Les villages paludiers

Du Bourg-de-Batz à Batz-sur-Mer

Visites insolites

Visites guidées traditionnelles

Parcours nocturnes

La nature se mange

Itinéraire Bis

A la découverte d'un paludier

A la découverte d'une chapelle

Info ou intox

Pack Privilèges

Pack Essentiel

Résidences, campings, hôtels,

meublés et gites

Billetterie: tarifs fixés par conventions entre la commune et les prestataires de service

Activités, loisirs culturels et touristiques,

restaurants, commerçants et professionnels

A la carte

Pack de lancement

Guide touristique ou des hébergements

Encarts publicitaires

Dépôt de brochures

Dépôt d'affiches

Animations jeune public à partir de 3 ans

Offres de partenariat avec l'office du tourisme :

Sortie à vélo

Moulin de la Falaise

Entrée du Moulin

Visite guidée

dans le cadre du Pass'3 visites

Balade gourmande & légumes de la mer

3/42025 Tarifs municipaux année 2025 (votés en Conseil municipal du 09/12/2024)

disque de stationnement 3,00 €

magnet 2,50 €

Tapis de souris 8,00 €

Stylo 2,00 €

Ma p'tite Saline 24,00 €

Médaille Batz sur Mer (monnaie de Paris) 2,00 €

tee-shirts hommes et femmes 12,00 €

tee-shirts bio enfant 10,00 €

carte postale 1,00 €

enveloppe 0,50 €

topoguide rando 5,00 €

topoguide vélo 5,00 €

Topoguide Grande randonnée 9,90 €

pochette topoguide 1,00 €

chapeau 10,00 €

Pin's 1,00 €

Pin's "cabines" 5,00 €

Porte clé monument 5,00 €

Porte clé "le cœur qui Batz" 5,00 €

Kit réparation vélo 3,90 €

Puzzle 10,00 €

Foutas 15,00 €

Doudoune 25,00 €

Gourde 12,00 €

Paille réutilisable l'unité 1,00 €

Paille réutilisable Pack de 10 8,50 €

Casquette en coton bio 12,00 €

Casquette "cabines" 16,00 €

Bob 19,00 €

Bavoir bébé 9,00 €

Tes premières recettes bretonnes - la petite boîte 4,50 €

Livres contes et histoires pour enfants - Coopbreizh 6,00 €

Tatouage éphémère : l'unité 3,00 €

Tatouage éphémère : pack de 2 5,00 €

Affiche : l'unité 15,00 €

Sweat-shirt 23,00 €

Lot de deux torchons 14,90 €

Sac à dos en coton 12,00 €

Autocollant rond cabines de plage 3,00 €

Bateau en bois 17 cm 14,00 €

Bateau en bois 40 cm 36,00 €

Bougie de Noël 5,00 €

Bonnet 18,00 €

Box bien-être 24,00 €

Sweat-shirt adulte "BATZ" 25,00 €

Sweat-shirt enfant "BATZ" 19,00 €

T-shirt adulte "BATZ" 14,00 €

T-shirt enfant "BATZ" 11,00 €

Body bébé "BATZ" 14,00 €

Banane "BATZ" 11,00 €

Jeu mémory 10,00 €

Jeu de 7 familles 13,00 €

Livre - Batz-sur-Mer illustré (prix public) 20,00 €

Autocollant "Le cœur qui Batz" 3,00 €

Sweat-shirt enfant 24,00 €

T-shirt enfant 13,00 €

Sweat-shirt adulte 30,00 €

Sweat zippé adulte 35,00 €

T-shirt adulte 16,00 €

Chausettes "cabines" 15,00 €

Pochette 9,00 €

Serviette de bain 26,00 €

Lot de 6 verres 21,00 €

Acheminement lettre <250g gratuit

Acheminement colis 1 jusqu'à 500g 9,00 €

Acheminement colis 2 jusqu'à 1kg 13,00 €

Acheminement colis 3 jusqu'à 2kg 16,00 €

Acheminement colis 4 jusqu'à 5kg 27,00 €

Acheminement vente à distance

Produits boutique

(frais de port éventuels en sus)

4/4