Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais
Document publié le Mardi 14 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste délibérations conseil communautaire du 14 04 2026 Page 1 sur 3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 14 AVRIL 2026
A 18h00, Bocapole, salle Bocage
Liste délibérations
Installation du Conseil communautaire - Mandat 2026-2032
Délibération DEL-CC-2026-070
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Election du Président
Délibération DEL-CC-2026-071
Le conseil adopte la délibération par 69 voix Pour, 0 voix Contre et 3 Abstentions.
Détermination du nombre de vice-Présidents
Délibération DEL-CC-2026-072
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Election du 1er vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-073
Le conseil adopte la délibération par 70 voix Pour, 0 voix Contre et 2 Abstentions.
Election du 2ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-074
Le conseil adopte la délibération par 69 voix Pour, 0 voix Contre et 3 Abstentions.
Election du 3ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-075
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Election du 4ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-076
Le conseil adopte la délibération par 70 voix Pour, 0 voix Contre et 2 Abstentions.
Election du 5ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-077
Le conseil adopte la délibération par 67 voix Pour, 0 voix Contre et 5 Abstentions.
Election du 6ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-078
Le conseil adopte la délibération par 67 voix Pour, 0 voix Contre et 5 Abstentions.
Election du 7ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-079
Le conseil adopte la délibération par 69 voix Pour, 0 voix Contre et 3 Abstentions. Liste délibérations conseil communautaire du 14 04 2026 Page 2 sur 3
Election du 8ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-080
Le conseil adopte la délibération par 68 voix Pour, 0 voix Contre et 4 Abstentions.
Election du 9ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-081
Le conseil adopte la délibération par 68 voix Pour, 0 voix Contre et 4 Abstentions.
Election du 10ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-082
Le conseil adopte la délibération par 68 voix Pour, 0 voix Contre et 4 Abstentions.
Election du 11ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-083
Le conseil adopte la délibération par 66 voix Pour, 0 voix Contre et 6 Abstentions.
Election du 12ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-084
Le conseil adopte la délibération par 68 voix Pour, 0 voix Contre et 4 Abstentions.
Election du 13ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-085
Le conseil adopte la délibération par 70 voix Pour, 0 voix Contre et 2 Abstentions.
Election du 14ème vice-Président
Délibération DEL-CC-2026-086
Le conseil adopte la délibération par 69 voix Pour, 0 voix Contre et 3 Abstentions.
Détermination du nombre de membres du Bureau communautaire Délibération DEL-CC-2026-087
Le conseil adopte la délibération à l'unanimité cette délibération.
Election du 16ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-088
Le conseil adopte la délibération par 69 voix Pour, 0 voix Contre et 3 Abstentions.
Election du 17ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-089
Le conseil adopte la délibération par 69 voix Pour, 0 voix Contre et 3 Abstentions.
Election du 18ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-090
Le conseil adopte la délibération par 66 voix Pour, 0 voix Contre et 6 Abstentions.
Election du 19ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-091
Le conseil adopte la délibération par 67 voix Pour, 0 voix Contre et 5 Abstentions. Liste délibérations conseil communautaire du 14 04 2026 Page 3 sur 3
Election du 20ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-092
Le conseil adopte la délibération par 71 voix Pour, 0 voix Contre et 1 Abstention.
Election du 21ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-093
Le conseil adopte la délibération par 67 voix Pour, 0 voix Contre et 5 Abstentions.
Election du 22ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-094
Le conseil adopte la délibération par 63 voix Pour, 0 voix Contre et 9 Abstentions.
Election du 23ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-095
Le conseil adopte la délibération par 50 voix Pour, 0 voix Contre et 22 Abstentions.
Election du 24ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-096
Le conseil adopte la délibération par 69 voix Pour, 0 voix Contre et 3 Abstentions.
Election du 25ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-097
Le conseil adopte la délibération par 68 voix Pour, 0 voix Contre et 4 Abstentions.
Election du 26ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-098
Le conseil adopte la délibération par 69 voix Pour, 0 voix Contre et 3 Abstentions.
Election du 27ème membre du bureau
Délibération DEL-CC-2026-099
Le conseil adopte la délibération par 68 voix Pour, 0 voix Contre et 4 Abstentions.
Lecture et remise de la charte de l'élu local par le Président
Délibération DEL-CC-2026-100
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Délégations de pouvoirs au Président
Délibération DEL-CC-2026-101
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.