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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villennes-sur-Seine.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
COMMUNE
DE
VILLENNES
SUR
SEINE
Lo Le
le
lo
nds
Zn
ln
no 19]
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM
2020/049
DATE
DE
CONVOCATION :
4 septembre
2020
DATE
D'AFFICHAGE :
4 septembre
2020
EN
EXERCICE
: 29
PRESENTS
: 25
VOTANTS
: 29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
L'an
deux
mille
vingt
Le
10
septembre
à 20
heures
15
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
LAIGNEAU,
Maire.
Etaient_
présents
:
Jean-Pierre
LAIGNEAU,
Marie-Agnès
BOUYSSOU,
Olivier
DAESCHNER,
Eva
SEGUY,
Jean-Michel
CHARLES,
Virginie
OKS,
Alain
ADICEOM,
Virginie
ALBAR,
Adrien
PERRET,
Philippe
DESTISON,
Fabienne
SACCHET,
Jean-Yves
MORIN,
Corinne
HOUZIAUX,
Christine
HANON-
BATIOT,
Sophie
BASTIDE-LE
DU,
Fabien
VIAL,
Arthur
ROUYER,
Apolline
THOUMELIN,
Pierre-François
DEGAND,
Christine
ASHWORTH,
Jean-Luc
BIANCHI,
Katia
LEFEUVRE,
Laurent
MAGLIA,
Valérie
THOMASSEN,
Philippe
SENEQUE Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
A
donné
pouvoir
:
Fatima
GUERROUACHE
à
Marie-Agnès
BOUYSSOU
Laurent
BARBOTIN
à Jean-Pierre
LAIGNEAU
Eric
NONON
à
Olivier
DAESCHNER
Olivier
HARDOUIN
à Valérie
THOMASSEN
ACTUALISATION
DES
EFFECTIFS
DES
INTERVENANTS
VACATAIRES
Le
Conseil
Municipal
de
Villennes-sur-Seine,
VU
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
34,
CONSIDERANT
qu'il
appartient
en
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
services,
CONSIDERANT
la
nécessité,
au
vu
de
l’évolution
des
besoins,
d’actualiser
le
tableau
des
effectifs
des
intervenants
et
de
définir
plus
clairement
leurs
fonctions
respectives,
Après
en
avoir
délibéré
à
21
voix
«
pour
»
et
8
abstentions
:
Pierre-François
DEGAND,
Christine
ASHWORTH,
Jean-Luc
BIANCHI,
Katia
LEFEUVRE,
Laurent
MAGLIA,
Valérie
THOMASSEN
(+
pouvoir
Olivier
HARDOUIN)
et
Philippe
SENEQUE,
DECIDE
de
mettre
à jour
le tableau
des
effectifs
des
intervenants
vacataires
comme
suit :
|
Nombre
de
Fonctions
postes
Intervenants
études/post-études
3
Surveillant
d’un
enfant
en
situation
de
handicap
sur
le
temps
de
restauration
,
scolaire
Surveillants
sur
le
temps
de
restauration
scolaire
11 7
Accompagnateur
bus
dans
le cadre
du
transport
scolaire
villennois
Accusé de réception en préfecture 078-217806728-20200910-2020-049 -DE Date de réception préfecture :
20200917 Agents
de
point
école
Educateurs
sportifs
dans
le cadre
de
l’'EMS
Intervenants
sportifs
et
culturels
dans
le cadre
des
ACS
15
Coordinateur
technique
dans
le cadre
d'évènements
communaux
Agents
de
service
dans
le cadre
d'évènements
communaux
(service,
vestiaire)
Chauffeur
(notamment
de
minibus)
1
DIT
que
les
dépenses
correspondantes
seront
imputées
au
budget
de
la ville
au
chapitre
012.
Pour
extrait
conforme.
Fait
à
VILLENNES
SUR
SEINE
Le
14
septembre
2020
ean-Pierrg
LAIGNEAU
Accusé de réception en préfecture 078-217806728-20200910-2020-049 -DE Date de réception préfecture :
20200917