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Procès Verbal - PV+2022 06+du+13+septembre+2022?t=1706470714
Procès Verbal - PV+2022 06+du+13+septembre+2022?t=1733940091
Procès Verbal - PV du 6 Septembre 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-André-sur-Sèvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 6 Septembre 2022)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Justice et droit,
\t
]
N
D
A
É
Conseil
Municipal
du
6
Septembre
2022
PROCÈS-VERBAL
Le
six
septembre
deux
mille
vingt-deux
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-
André-Sur-Sèvre
s'est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Dany
GRELLIER.
Présents
:
GRELLIER
Dany,
FERRIERE
Bernadette,
PETIT
Laurent,
RAMBAUD
Luc,
FAUCON
Amélie,
DANTHOIS
Nicole,
MALOSSE
Christina,
ROY
Laëtitia,
ALVAREZ
Déborah,
DIGUET
Anne-Lise,
GATARD
Catherine
et
VIOLEAU
Quentin.
Excusés
:SIONNEAU
Jacques,
FAZILLEAU
Christian
et
ETAVARD
Michel.
Secrétaire
de
séance
: FERRIERE
Bernadette
Convocation
:
le
1°
Septembre
2022
Publié
le
: 20
Octobre
2022
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire
déclare
ouverte
la
séance
publique.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
6
Juillet
2022
est
approuvé. ORDRE
DU
JOUR :
Avenant
de
prolongation
de
la
convention
de
mutualisation
avec
l’agglo2b
Convention
avec
le
cinéma
de
Cerizay
pour
«
ciné-Ados
»
Convention
fonds
de
concours
travaux
eau
pluviale
«
Rue
du
Sabotier
»
Convention
groupement
de
commandes
SIEDS
électricité
salle
polyvalente
Décision
modificative
n°
6
DÉCISION
PRISE
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DÉLÉGATION
:
+
Néant
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
pour
favoriser
la
mise
en
place
de
l'agglo2b,
le
conseil
municipal
en
sa
séance
du
15
Avril
2014
avait
accepté
de
signer
une
convention
de
mutualisation
et
de
solidarité
territoriale.
Cette
convention
a
pour
but
de
fixer
des
règles
entre
les
Communes
et
l’Agglo2b.
Cet
avenant
a
pour
objet
de
prolonger
la
convention
susvisée
pour
2
années
supplémentaires
soit
jusqu'au
31/12/2023.
Les
autres
articles
demeurent
sans
changement
et
les
modalités
qui
y
sont
exposées
demeurent
en
vigueur.
Seul
l’article
4
relatif
à
la
durée
de
la
convention
est
modifié
comme
suit
:
La
présente
convention
est
prolongée
d’une
durée
de
2
ans
à
compter
du
1°
janvier
2022,
soit
jusqu'au
31/12/2023,
Délibération
:
>
Le
conseil
municipal
ADOPTE
la
prolongation
de
la
convention
de
mutualisation
et
de
solidarité
territoriale
par
l'avenant
n°14. Contrat
Renouvellement
convention
de
partenariat
entre
La
SARL
SCIC
cinémas
bocage
et
la
commune
de
Saint-André-Sur-Sèvre
«
Projet
cinéma
2022-2023
»
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
a
conventionné
avec
les
cinémas
du
Bocage
(7ème
art
Cerizay)
pour
l'année
scolaire
2021-2022
le
projet
«
Ciné-Ados
»
lancé
par
la
Ville
de
Cerizay,
en
partenariat
avec
les
Cinémas
du
Bocage,
le
Centre
Socioculturel
du
Cerizéen
et
les
communes
du
Cerizéen
qui
le
souhaitent.
La
Commune
participe
à
l'organisation
des
séances
(à
raison
d'une
séance
à
chaque
veille
de
vacances
scolaires
soit
5
séances
dans
l'année)
et
prend
en
charge
une
partie
du
montant
des
places
de
cinéma
liées
aux
séances
«
ciné-ados
»
pour
les
collégiens
de
Cerizay
domiciliés
à
Saint-André-Sur-Sèvre,
à
raison
de
1€/séance/jeune
(soit
un
reste
à
charge
pour
eux
de
3€
la
séance). Délibération
:
>
Le
conseil
municipal
DECIDE
de
renouveler
ce
dispositif
pour
l’année
scolaire
2022-
2023
dans
les
mêmes
conditions.
Convention
pour
fonds
de
concours
à
l’agglo2b
pour
les
travaux
eaux
pluviales
Rue
du
Sabotier
pour
les
travaux
de
voirie
Dans
le
cadre
du
projet
d'aménagement
de
Voirie
de
la
Rue
du
Sabotier
émanant
de
la
Commune,
il
était
nécessaire
de
réaliser
des
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
eaux
pluviales,
en
amont.
Le
réseau
eaux
pluviales
est
géré
par
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bocage
Bressuirais.
Par
conséquent,
il
est
demandé
à
la
Commune
de
contribuer
aux
dépenses
d'investissement
réalisées
par
le
maître
d'ouvrage
(l'agglo2b)
dans
le
cadre
des
travaux
d'eaux
pluviales
par
le
versement
d'un
fonds
de
concours.
Une
convention
précise
les
conditions
de
versement
du
fonds
de
concours
et
les
engagements
de
chacune
des
parties
:L'agglo2b
s'engage
à
mettre
en
œuvre
les
travaux
d'eaux
pluviales
et
la
Commune
contribue
financièrement
à
cette
opération
par
l'intermédiaire
d’un
fonds
de
concours. Les
travaux
d'eaux
pluviales
s'élèvent
à
27
000€
HT
(y
compris
les
frais
de
maitrise
d'œuvre
fixés
à
4%
du
montant
des
travaux).
Le
montant
total
du
fonds
de
concours
demandé
à
la
Commune
est
fixé
à
13
500,00
euros
HT,
soit
50
%
du
montant
global
du
projet.
Délibération
:
>
Le
conseil
municipal
ACCEPTE
de
contribuer
au
financement
des
travaux
d'eaux
pluviales
de
la
Rue
du
Sabotier
par
le
versement
d'un
fonds
de
concours
d’un
montant
de
13
500€
au
profit
de
l'agglo2b.
L'adjÿint
au
maire
en
charge
du
dossier
précise
que
les
travaux
d'eau
pluviale
ont
été
réalisés
par
TPF
du
20
Juin
à
mi-Juillet,
les
travaux
d'eau
potable
réalisés
par
Cise
tp
Ouest
ont
débuté
le
29
Août
et
se
termineront
le
8
septembre
et
les
travaux
de
voirie
seront
réalisés
par
l'entreprise
Charier
Tp
en
Septembre.
Adhésion
au
groupement
de
commandes
avec
le
SIEDS
pour
l'achat
d'électricité
pour
la
salle
polyvalente
«
l'Andrésienne
»
Le
besoin
en
puissance
de
raccordement
électrique
est
estimé
à
103
kva
pour
alimenter
la
salle
polyvalente
(contre
36
kva
auparavant).
Considérant
que
le
SIEDS
a
constitué
un
groupement
de
commandes
pour
l'acheminement
et
la
fourniture
d'électricité
et
au
vu
du
cours
actuel
de
l'électricité,
la
Commune
de
Saint-André-
Sur-Sèvre,
au
regard
des
besoins,
pour
la
nouvelle
salle
polyvalente
«
L'Andrésienne
»,
a
un
intérêt
à
adhérer
à
ce
groupement
de
commandes. Délibération
:
:
>
Le
conseil
municipal
DÉCIDE
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
porté
par
le
SIEDS
pour
la
préparation
et
la
passation
de
ses
accords-cadres
et
marchés
portant
sur
l’'acheminement
et
de
fourniture
d'électricité
pour
la
salle
«
L'Andrésienne
».
Décision
modificative
n°
6
du
budget
principal
Plusieurs
créances
prises
en
charge
depuis
plus
de
2
ans
n'ont
pas
encore
été
recouvrées
à
ce
jour
et
enregistrées
sur
un
compte
de
créances
douteuses.
Sur
demande
du
percepteur,
il
nous
appartient
de
modifier
notre
budget
afin
de
constituer
une
provision
pour
un
montant
de
476,31€.
Il
s'agit
d’une
écriture
comptable
visant
à
sortir
cette
provision
(compte
6817
pour
un
montant
de
476,31€)
pour
alimenter
un
compte
d'attente
(compte
7817
pour
un
montant
de
476,31€)
COMMUNICATION
DU
MAIRE
:
«
Mission
argent
de
poche
»
du
1e'
Juillet
au
30
Août
:
5
Jeunes
(Erine
Vallée,
Méline
Bodin,
Laly
Micheneau,
Léa
Alvarez
et
Arthur
Geffard)
ont
effectué
82
demi-journées
au
service
de
leur
Commune
avec
Gilles,
Mélanie
et
Elisa.
Une
petite
équipe
efficace,
motivée..5
jeunes
très
agréables
qui
ont
travaillé
efficacement.
Nous
les
en
remercions.
Présentation
du
rapport
d'activités
2021
de
l’agglo2b
Recrutement
d'un
nouvel
agent:
Marie
FOULADOUX
a
rejoint
le
personnel
communal
au
1er
Septembre
2022.
Elle
exerce
les
fonctions
d'accompagnalrice
du
transport
scolaire
ainsi
que
l'entretien
des
bâtiments
publics
et
des
espaces
verts
de
la
Commune.
Elle
a
dans
un
premier
temps
été
recrutée
à
mi-temps.
COMMUNICATION
DE
L'ADJOINTE
A
LA
VIE
LOCALE
:
Bilan
«
visite
estivale
»
le
4
Août,
intitulée
«
Promenons-nous
dans
les
bois
»,
la
visite
estivale
s'est
déroulée
dans
le
bois
appartenant
à
M.
DUPONT
Laurent,
au
Chêne
Fin.
Un
jeu
de
piste
avec
quatre
points
d'intérêts
à
découvrir
par
l'intermédiaire
d'une
chasse
au
trésor
(quizz,
objets
à
retrouver).
Chaque
équipe
avait
pour
mission
de
retrouver
une
pièce
de
puzzle,
reconstitué
par
la
suite
à
la
salle
du
Jardin
lors
du
pot
de
dégustation
de
produit
locaux.
Cette
manifestation
intergénérationnelle
a
été
organisée
par
la
commission
«vie
locale»
en
partenariat
avec
l'association
« Sèvre
et
Puys
».
AU
vu
de
la
chaleur
ce
jour
là,
les
54
personnes
présentes
ont
bien
apprécié
le
lieu.
Chaque
enfant
est
reparti
avec
une
boussole,
un
sac
et
un
stylo.
Merci
à
M.
DUPONT
d'avoir
ouvert
son
bois
pour
l'occasion.
Opération
«
SOS
LIONS
CLUB
» :
Une
petite
boîte
pour
une
vie,
Lors
d'une
intervention
de
secours,
chaque
minute
compte.
La
boîte
LIONS
SOS
permet
d'optimiser
la
prise
en
charge
rapide
et
efficace
d'une
personne
en
détresse
à
son
domicile.
Il s'agit
de
centraliser
dans
une
petite
boîte
rangée
dans
la
porte
du
réfrigérateur
des
informations
écrites
et
vitales
relatives
à
la
santé
de
la
personne.
Celles-ci
permettront
d'informer
les
services
de
secours
sur
l’état
de
santé
du
patient,
sur
les
traitements
suivis
et
ainsi
peul-être
de
leur
faire
gagner
un
temps
précieux
lors
de
leur
intervention.
Si
les
services
d'urgence
interviennent
et
aperçoivent
l'autocollant
LIONS
SOS
sur
la
porte
du
réfrigérateur,
les
secours
savent
qu'une
fiche
de
renseignement
dont
ils
peuvent
avoir
besoin
est
disponible
à
l'intérieur.
La
mise
en
place
de
ce
projet
apporte
une
tranquillité
d'esprit
aux
bénéficiaires,
personnes
âgées,
isolées,
fragilisées
par
la
maladie,
le
handicap
et
autres
ainsi
qu'à
leur
famille.
Les
membres
du
C.C.AS
passeront
distribuer,
dans
un
premier
temps,
ses
boites
aux
habitants
qui
nécessitent
une
attention
particulière, Action
«
désherbage
du
cimetière
»:
La
municipalité
lance
un
nouvel
appel
à
volontaires
pour
une
action
citoyenne
visant
à
désherber
le
cimetière
à
l'approche
de
la
Toussaint.
Le
cimetière
étant
beaucoup
fréquenté
en
cette
période
de
fleurissement
des
tombes
des
proches.
Les
élus
vous
donnent
rendez-vous
le
samedi
15
Octobre
à
10h
au
cimetière.
Inauguration
de
la
salle
« L'Andrésienne
»:
La
date
du
samedi
22
Octobre
à
11h
a
été
arrêtée
pour
l'inauguration
de
la
salle.
Une
invitation
sera
faite
à
destination
de
Mme
la
Sous-préfète,
du
sénateur,
des
élus
de
l'agglo
ainsi
qu'aux
habitants
de
la
Commune.
Une
exposition
photos
est
à
prévor
par
la
commission
vie
locale.
Invitaion
présidents
des
associations
:
Le
vendredi
23
Septembre
à
18h,
les
présidents
des
associations
utilisatrices
de
la
salle
l'Andrésienne
sont
invités
à
une
formation
à
l'utilisation
de
la
sonoriation,
l'éclairage
et
le
chauffage
de
la
salle
l'Andrésienne.
COMMUNICATION
DE
L'ADJOINT
AUX
BÂTIMENTS
:
COMMUNICATION
DE
L'ADJOINT
A
LA
VOIRIE
:
Entretien
du
cimetière
:
L'entretien
du
cimetière
représente
une
charge
de
travail
très
importante.
Les
élus
de
la
commission
voirie
vont
réfléchir
et
enquêter
sur
les
pratiques
des
autres
communes
avant
d'envisager
d'éventuels
travaux
en
2023/2024.
Terrain
de
pétanque
:
L'entreprise
PELLETIER
TP
démarrera
les
travaux
de
création
du
terrain
de
pétanque
ainsi
que
la
reprise
du
parking,
Rue
Marie
Millasseau,
le
12
Septembre.
La
séance
est
levée
à
23H30.
Prochain
conseil
municipal
: le
Mardi
18
Octobre
2022
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Dany
GRELLIER
Bernadette
FERRIERE