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Procès Verbal - Procès Verbal du 24 Septembre 2025
Document publié le Mercredi 24 septembre 2025 par la commune de Saint-André-sur-Sèvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal du 24 Septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Gt À N D Q É Conseil Municipal du 24 Septembre 2025
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2807 JEVRE PROCÈS-VERBAL
CEE
Le vingt-quatre septembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de Saint-André-Sur-Sèvre s'est réuni à la Mairie, sous la présidence du Maire, Dany GRELLIER.
Présents: GRELLIER Dany, FERRIERE Bernadette, PETIT Laurent, RAMBAUD Luc, DIGUET Anne-Lise, FAZILLEAU Christian, DANTHOIS Nicole, MALOSSE Christina, ROY Laëtitia, SIONNEAU Jacques, GATARD Catherine, ETAVARD Michel et VIOLEAU Quentin.
Excusées : FAUCON Amélie et ALVAREZ Déborah.
Secrétaire de séance : RAMBAUD Luc
Convocation : le 19 Septembre 2025
Publié le : 6 Novembre 2025
Le quorum étant atteint, le Maire déclare ouverte la séance publique.
Le procès-verbal de la séance du 8 Juillet est approuvé.
4 ORDRE DU JOUR : Où
e Le maintien ou non du C.C.ASS ;
e Virement du budget principal pour solder le budget annexe “Lotissement des Chênes" ;
° Décision modificative n° 1 du budget annexe « lotissement des Chênes » ;
Convention de mutualisation des formations avec l'Agglo2b ; Convention avec le cinéma de Cerizay pour « ciné-Ados » ; Contrat « risque santé » et « risque prévoyance » des agents ; Affaire « bornage judiciaire » ;
Création d’une nouvelle adresse ; _) Projet « Aire de jeux » aux abords de la salle l'Andrésienne.
L DÉCISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION :
“Achat d'une plaque de plexiglas auprès de l'entreprise Procar de St Mesmin pour la réparation de l'abribus situé rue de la Vallée. Par la même occasion, il sera apposé
un panneau en plexiglas sur la moitié du devant pour mieux protéger les enfants des intempéries. Son coût s'élève à 366,43€ TTC.
Ÿ [2025- Dissolution du C.C.A.S.
En application de l'article L 123-4 du code de l'action et des familles, le centre communal d'action sociale {(CCAS]) est obligatoire dans toute commune de 1 500 habitants ef plus. ll est désormais facultatif dans toute commune de moins de 1 500 habitants. I! peut être ainsi dissous par délibération du conseil municipal dans les communes de moins de 1 500 habitants. Cette possibilité est issue de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRE.
Lorsque le CCAS est dissous, la Commune exerce directement les attributions auparavant dévolues au CCAS. Aussi face aux obligations de recourir à la dématérialisation pour le budget C.C.A.S. ef au vu du coût financier que cela engendre pour dématérialiser les 10 délibérations prises dans l'année, le Maire propose de dissoudre le C.C.A.S., comme la loi le permet. Il précise que les dépenses et recettes liées à l'action sociale seront imputées sur le budget principal. Par conséquent, le solde du budget C.C.A.S. constaté au 31 Décembre 2025 sera transféré au profit du budget principal.
Mme FERRIERE Bernadette propose que cette instance soit confiée à la commission vie locale qui sera en charge d'instruire les dossiers de demande d'aide soumis par l'assistante sociale. Les aides accordées par la commission vie locale devront ensuite être présentés anonymement au conseil municipal. Le règlement qui s'applique à ce jour pour les aides du C.C.ASS restera en vigueur.
Délibération :
Le conseil municipal :
> DÉCIDE de dissoudre le C.C.A.S au 31 Décembre 2025.
> DIT que les fonctions des membres élus du CCAS prendront fin au 31/12/2025 ; par ailleurs, il sera mis fin par arrêté municipal aux fonctions des membres extérieurs nommés par le maire à cette même date du 31/12/2025.
Cerlifiée exécutoire, reçue au conirôle de légalité, publiée et notifiée le 29/09/2025
chênes".
Monsieur le Maire informe que toutes les transactions financières ont été réalisées sur le budget « lotissement des Chênes ». Ce lotissement étant terminé et afin de pouvoir épurer le déficit de ce budget, il convient de régulariser Un arrondi de TVA constaté pour un
montant de 0.47€. Cette régularisation doit être imputée au compte 65888 sur lequel, il n'avait pas été prévu de crédit lors du vote du budget.
Par conséquent, le maire a proposé un virement de 1€ du compte 605 au compte 65888 pour pouvoir effectuer ce mandatement.
Délibération :
Le conseil municipal :
> ACCEPTE ce mouvement de crédit.
Ceriifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité, publiée et notifiée le 29/09/2025
Le budget annexe "Lotissement des Chênes” a été créé pour retracer les opérations liées à l'aménagement de ce lotissement ;
Suite à la vente des 12 parcelles et à la réalisation de l'ensemble des travaux, l'opération fait apparaître un déficit de 110 706,62 € sur le budget annexe "Lotissement des Chênes”; Ce lotissement étant désormais achevé, le budget annexe peut être soldé : Le Maire propose d'apurer le déficit constaté par un virement du budget principal de la commune et de metire en veille ce budget annexe dans l'attente d'une éventuelle 2ème phase actuellement en discussion.
Délibération :
Le conseil municipal :
> DECIDE de solder le budget annexe ‘Lotissement des Chênes”. > DIT que le déficit résiduel constaté s'élevant à 110 706,62€, sera couvert par un virement du budget principal de la commune.
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité, publiée et notifiée le 29/09/2025
2025- nventi e lisation la formation avec l’Agglo2b
2026-20
En quoi consiste cette mutualisation ? Chaque année, des formations sont proposées aux agents de l’agglo2b et des Communes qui la composent pour leur permetire de réaliser sur le territoire des formations adaptées aux besoins des agents et aux réalités territoriales. L'intérêt est de limiter les déplacements et permet aux agents du secteur de se connaître ce qui facilite par la suite les échanges autour d'éventuelles problématiques rencontrées.
Depuis septembre 2021, la commune conventionne avec l'agglo2b pour la mutualisation de la formation. La convention actuelle prend fin au 31/12/2025. Il est proposé de
reconduire cette convention avec quelques modifications.
Auparavant confiée à la maison de l'emploi, c'est une unité de formation au sein de
l'agglo2b qui en aura la gestion désormais. Ce poste représentera 1,40 équivalent temps plein.
Les nouvelles modalités de financement de cette charge de personnel :
° _Les 0,40 ETP pris en charge par l'ensemble des collectivités du territoire répartie
suivant le nombre d'agents par collectivité = part fixe.
° Le coût de l'agent de l'agglo2b, en charge de l'unité dite « formation métier » sur un temps de travail à 0,50 ETP sera réparli suivant le nombre d'agents inscrits en
formation sur l'année N-1 et refacturé aux Communes concernées par ces agents inscrits aux formations = part variable.
*+ Le coût de l'agent de l'agglo?b, en charge de l'unité dite « formation sécurité » sur Un temps de travail à 0,50 ETP sera réparti suivant le nombre d'agents inscrits en
formation sur l'année N-1 et refacturé aux Communes concernées par ces agenis inscrits aux formations = part variable.
Le coût de cette future convention est difficile à estimer en raison du grand nombre de facteurs inconnus. Néanmoins, cette mutualisation répond à l'obligation d'instaurer un plan de formation des agents territoriaux et à un coût plus attractif.
Le Maire a proposé de renouveler son conventionnement avec l’agglo2b pour la mutualisation des formations pour 2026-2029
Délibération :
Le conseil municipal :
> ADOPTE la convention de mutualisation de la formation méfier, sécurité et prévention des risques professionnels 2026-2029.
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité, publiée et notifiée le 29/09/2025
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our l’année scolaire 2 2026.
Le Maire a rappelé au conseil municipal que la commune a conventionné avec les cinémas du Bocage (7ème art Cerizay) pour les 4 années scolaires passées pour le projet « Ciné-Ados » lancé par la Ville de Cerizay, en partenariat avec les Cinémas du Bocage el le Centre Socioculturel du Cerizéen et les communes du Cerizéen qui le souhaitent.
La Commune participe à l'organisation des séances (à raison d'une séance à chaque veille de vacances scolaires soit 4 séances dans l’année) et prend en charge une partie du montant des places de cinéma liées aux séances « ciné-ados » pour les collégiens de Cerizay domiciliés à Saint-André-Sur-Sèvre, à raison de 1€/séance/jeune (soit un reste à charge pour eux de 3€ la séance).
il a été proposé de renouveler ce dispositif pour l'année scolaire 2025-2026.
Mme FERRIERE Bernadette informe le conseil municipal que d'autres offres ont été proposées par le gérant du cinéma 7°" art de Cerizay notamment le pass culture. N'ayant pas pu obtenir les informations nécessaires auprès de ce dernier, il est proposé d'inscrire ce point au prochain conseil municipal.
Délibération :
Le conseil municipal :
> ACCEPTE de participer financièrement à hauteur de 1€/séance/collégien domicilié à St André. Soit un reste à charge pour eux de 3€ la séance.
> DECIDE de renouveler la convention de partenariat entre La SARL SCIC cinémas bocage et la commune de Saint-André-Sur-Sèvre pour l'année scolaire 2025-2026.
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité, publiée et notifiée le 29/09/2025 e
Risques prévoyance et santé
Le Centre de gestion propose aux collectivités des conventions de pariicipation à adhésion facultative pour les agents en santé et prévoyance. Celles-ci entrent en vigueur au 1°" janvier 2026 pour une durée de 6 ans.
Pour répondre à leurs obligations de participation financière au financement des garanties de protection sociale complémentaire, les collectivités peuvent :
- Soit adhérer aux conventions de participation santé et prévoyance conclues entre la MNT et le CDG79. Les agents sont libres d'y adhérer.
-__ Soit verser une participation au titre des contrats individuels labellisés.
Les montants mensuels minimums de la participation :
= Prévoyance : 7 € minimum / agent, à compter du ler janvier 2025. Actuellement la participation à la prévoyance est de 10€/agent/mois.
= Santé : 15 € minimum / agent, à compter du ler janvier 2026
Décision :
Le conseil municipal propose :
* Pour la participation Prévoyance : la convention de participation PREVOYANCE en adhérant au contrat collectif de la Mutuelle Nationale Territoriale [MNT] / RELYENS à adhésion facultative proposé par le CDG 79.
NB : Dans ce cas, seuls les agents qui souscriront au contrat proposé par la collectivité pourront bénéficier de la participation financière de l'employeur.
L'employeur envisage de verser : 20€ par agent et par mois au titre du risque Prévoyance, à compter du 01/01/2026.
° Pour la participation Santé: la convention de participation SANTE en adhérant au contrat collectif de la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) à adhésion facultative proposé par le CDG 79.
NB : Dans ce cas, seuls les agents qui souscriront au contrat proposé par la collectivité pourront bénéficier de la participation financière de l'employeur.
L'employeur envisage de verser : 15€ par agent et par mois au titre du risque Santé, à compter du 01/01/2026.
Le CST est saisi pour avis avant délibération actant le choix du dispositif de
participation et le montant de la participation.
[2025-40] Choix du géomètre pour bornage suite à une décision de justice.
Le Maire a rappelé qu'en date du 24 Avril 2018, le conseil municipal avait délibéré pour engager une action de bornage judiciaire auprès du tribunal d'instance de Bressuire afin de définir les limites entre les propriétés des consorts PELLETIER Jean-Michel et les chemins rUraUX ;
Le jugement rendu le 22 mai 2023 par le tribunal avait condamné chacune des parties à supporter à parts égales les frais d'expertise et de bornage, et imposant à la partie adverse la replantation des haïes dans un délai d'un an:
Le Maire a présenté les deux devis de géomètres-expert, visant à mettre en œuvre cette décision de justice en procédant à la pose des 63 bornes prévues :
* L'un émanant de Mme Amandine BOUCHON, géomètre-expert ayant réalisé l'expertise initiale,
° l'autre du cabinet Jeanneau-Rigaudeau-Seydoux, géomètres-experts situés à Pouzauges. Pour des raisons économiques, il a été proposé de retenir l'offre la plus avantageuse, à savoir celle du cabinet Jeanneau-Rigaudeau-Seydoux, pour un montant total de 4 034,40 € TIC, dont 2 017,20 € TIC à la charge de la Commune.
Compte tenu de la lenteur du traitement de ce dossier, le Maire propose, si les délais se prolongent anormalement, d'être autorisé par le conseil municipal à saisir le juge de l'application des peines afin de garantir l'exécution effective du jugement.
Délibération :
Le conseil municipal :
> ACCEPTE la proposition du Cabinet Jeanneau-Rigaudeau-Seydoux de Pouzauges pour un montant total de 4 034,40€ TTC.
> AUTORISE M. le Maire à saisir le juge d'application des peines si la situation venait à stagner à nouveau.
Certifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité, publiée et notifiée le 29/09/2025
[2025-41] Création de nouvelles adresses sur la Commune.
Pour rappel, le 18 novembre 2015, l'ensemble des habitations de la commune a été numéroié.
Depuis 2024, une base nationale, appelée Base Adresse Nationale (BAN), a été mise en place afin de recenser officiellement toutes les adresses postales. Cette base, utilisée notamment par les services publics (La Poste, services de secours, etc.), est alimentée directement par les communes.
10 ans après les adresses de la commune ont été revues pour être intégrées dans cette base. À cette occasion, plusieurs anomalies ont été constatées :
des inversions ou absences de numérotation sur certains biens,
° la présence de numéros sur des parcelles non constructibles,
° des modifications de bâti {fusion de deux logements en un),
* la création de nouveaux logements (Lotissement des Chênes, La Bretonnière, La Justinière, etc.).
Ces mises à jour ont été communiquées aux services des impôts fonciers.
Cependant, des adresses nécessitent d'être régularisées par décision du conseil municipal : 1. Lieu-dif « La Ville » :
Sur le côté impair de ce secteur, deux adresses sont actuellement enregistrées sous la dénomination « Château de la Ville ». Le château lui-même se situe au n°5, tandis
que l'Orangerie du château est localisée au n°3.
En raison de nombreuses confusions de distribution entre les deux bâtiments, il est proposé d'officialiser l'adresse du bien cadastré AY83 sous l'intitulé :
> « 3 la Ville », permettant ainsi de distinguer clairement ce bâtiment du site
touristique classé.
2. Lieu-dit « Les Roches » - Voie départementale D328 :
Le côté impair de cette voie comprend plusieurs habitations rattachées au hameau «La Roche du Halais », alors qu'elles sont effectivement répertoriées dans la pratique au lieu-dit « Les Roches ».
Afin de conserver les pratiques depuis de nombreuses années ef maintenir l'identification des habitations, il est proposé de répertorier officiellement,
l'ensemble des maisons du côté impair de la voie au lieu-dit :
> « Les Roches »
et d'attribuer les numéros d'adresses de 1 à 5 aux habitations concernées.
Cette clarification des dénominations permettra une identification officielle et précise des habitations concernées, facilitant ainsi l'accès aux services publics, notamment les livraisons et les interventions d'urgence.
Délibération :
Le conseil municipal :
> DÉCIDE de réperiorier :
o La parcelle cadastrée AY83 au «3 La Ville », o Les biens cadastrés AT40, AT85 et AT88, situés au lieu-dit « Les Roches ». Ces habitations seront respectivement attribuées aux numéros 1, 3 ets.
Cerltifiée exécutoire, reçue au contrôle de légalité, publiée ef notifiée le 29/09/2025
Ÿ [2025-42] Choix des prestataires pour l'aménagement d’une aire de jeux.
Luc RAMBAUD n'a pas pris part au vote
Vu la délibération n° 2024-48 validant le projet d'« aménagement d'un espace de loisirs » aux abords de la salle l'Andrésienne,
Vu le coût estimé du projet et les demandes de financement sollicitées, Vu les accords de subventions à hauteur de 52 958,89€ de la DETR {Etat} et du Fonds de solidarité départemental (Département des Deux-Sèvres),
Considérant les multiples réunions de la commission voirie et les rencontres avec les
entreprises,
Le Maïre présente au conseil municipal les offres reçues des entreprises Pelletier TP et Charier TP.
Il est proposé de retenir l'offre la plus avantageuse, à savoir celle de l'entreprise Charier Tp qui répond davantage aux souhaits des élus. Cette offre d'un montant total de 150 577,32 € HT soit 180 692,78 € TIC, comprend :
e une structure multi activités,
e Jeu surressort
e Portique nid d'oiseau
e Mini Parcours
Sur sol en gazon synthétique {sur toute la zone des jeux]
°e Un terrain de pétanque
Des plantations de 5 arbres
Un portail pour clôturer la zone
4 tables de pique-nique ronds (dont 1 PMR] et 1 autre pour enfant Des toilettes publics lavage et désinfection automatique comprenant 1 WC PMR, 2 urinoirs et 1 lave-mains
Globalement, ce projet répond davantage aux attentes et préférences des élus, notamment le design de l'aire de jeux et le mobilier proposé.
Un éclairage extérieur éventuel sera étudié ainsi que la mise en place de poubelles de tri sélectif.
Délibération :
Le conseil municipal :
> VALIDE l'offre de l'entreprise Charier TP et de Vion environnement, son sous-traitant, pour un montant de 150 577,32 HT soit 180 692,78€ TIC
> DÉCIDE de lancer le projet.
Cerlifiée exéculoire, reçue au contrôle de légalité, publiée et notifiée le 29/09/2025
COMMUNICATION DU MAIRE :
Dissolution de l'association A.S.A.P.A
En raison des problèmes de santé de son président, les membres de l'association ASAPA se sont réunis le 5 août dernier. Ils ont décidé, à l'unanimité, de procéder à sa dissolution. Monsieur Albrieux, président de l'association, a souhaité reverser le solde bancaire restant, d'un montant de 720,85 €, à la Commune, afin qu'elle puisse en faire usage.
Les 180 verres à pied acquis pour les réceptions organisées par la Commune sont de plus en plus sollicités. Stockés dans la salle l'Andrésienne, ils seront désormais mis à disposition sur simple demande, au même litre que les mange-debout et le percolateur. Les utilisateurs devront être informés de cette possibilité. Les verres à pied ébréchés ou cassés devront faire l'objet d'un remboursement.
COMMUNICATION DE L'ADJOINTE A LA VIE LOCALE :
Balade estivale du 31 juillet: sur le thème "Sherlock en balade", elle a rencontré un vif succès, rassemblant plus de 50 participants. Cette date, en fin de juillet, s'est révélée pertinente.
L'Office de Tourisme a dû refuser de nombreuses inscriptions. La municipalité préfère maintenir cette jauge de participants afin de privilégier la qualité plutôt que la quantité.
Le concours de puzzle aura lieu le 18 octobre. La date limite d'inscription a été repoussée de 15 jours pour permettre à davantage de participants de s'inscrire. À ce jour, 15 duos sont déjà inscrits.
Certaines personnes ont exprimé leur intérêt, mais souhaitent connaître le thème du puzzle avant de s'engager. Il s'agira d'un décor de paysage.
L'animation du concours sera assurée par Éloïse, la fille de Christina. Le comité des fêtes apporiera son aide pour la tenue de la buvette.
Le vendredi 24 octobre, l'EPTB inaugurera les travaux réalisés sur le site du Terrier.
Cet événement sera également l'occasion de saluer l'engagement volontaire de Monsieur Christian Lenne, fortement impliqué dans la réussite de ces aménagements. En hommage à son investissement, Madame Blandine Lenne et ses enfants ont été invités à participer à cette cérémonie.
L'inauguration se déroulera sur le site, suivie d'un vin d'honneur à la salle du Jardin du Cloître.
Rencontre avec Gordon Simms - Présentation de son livre « Corde à vide »
À l'occasion de la sortie de son livre, Gordon Simms, habitant de Saint-André-sur-Sèvre, en fera la présentation le samedi 25 octobre à 14h30, à la salle du Jardin du Cloître.
La municipalité organisera un vin d'honneur à l'issue de cette rencontre.
Événement ouvert à tous.
Dates à retenir :
e _ Concours de puzzle le 18 Octobre à l'andrésienne, l'après-midi.
+ Opération u ramassage des déchets », le 18 Octobre à la mairie, le matin.
COMMUNICATION DE L'ADJOINT AUX BÂTIMENTS :
COMMUNICATION DE L'ADJOINT A LA VOIRIE :
Les travaux d'élagage des haies, confiés à l'entreprise Vion de Cerizay, se dérouleront du 29 septembre au 3 octobre.
L'enherbement du cimetière a été réalisé, la première semaine de septembre par l'entreprise Pierre & Jardin de Moncoutant. La pelouse a déjà bien poussé.
Les palox ont été déplacés vers un nouvel emplacement plus accessible, évitant ainsi le piétinement de l'herbe pour y accéder.
La séance est levée à 23H.
Prochain conseil municipal : le Mercredi 5 Novembre 2025
Le secrétaire de séance
Luc RAMBAUD
Le Maire