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Procès Verbal - 20.02 PV
Procès Verbal - 14.04 PV
Procès Verbal - PV 20 11 04
Procès Verbal - PV CM 01.08.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernos-Beaulac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 01.08.22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Environnement,
CONSEIL
municipal
DU
1ER
AOÛT
2022
Présents
: Jacqueline
LARTIGUE,
Alain
MICHEL
Patrick
ANDRE,
François
AUDIGNON,
Jean-Louis
DOS
SANTOS,
Isabelle
BERNARD,
Amandine
WIESNIEWSKY,
Pascal
BERNARD,
Frédérique
GALLITRE,
Delphine
LUMALE
Absents
: Didier
ROSEC,
Didier
LAMBERT
(procuration
à Frédérique
GALLITRE),
Sarah
CASTILLO,
Josiane
GUILLON,
Maxence
PEYROU
Invité
: Jacques
PONS
Secrétaire
de
séance
: Pascal
BERNARD
PRESENCE
ET
INTERVENTION
DE
JACQUES
PONS
A SA
DEMANDE.
Il souhaite
participer
à un
groupe
de
travail
concernant
l'occupation
du
sol
de
la commune
et
à la
culture
du
pin,
sans
aucune
arrière-pensée.
Dans
le cadre
du
groupe
de
travail,
il semble
intéressant
de
connaitre
les
propriétaires
sylviculteurs
des
principales
surfaces
de
la commune
pour
connaitre
leurs
objectifs
économiques. ll aborde
ensuite
les
problématiques
liées
aux
débits
d'eau
du
Ciron
et
des
rus
qui
s’y
jettent.
La
sylviculture
ainsi
que
les
cultures
de
mais
intensives
ne
sont
pas
innocentent
même
s'il
faut
tenir
compte
du
réchauffement
climatique
qui
reste
Un
paramèêtre.
ADOPTION
DU
PV
DU
31
MAI
Adopté
à 8
voix
contre
2
L'opposition
se
plaint
du
manque
de
retranscription
des
débats
et
de
ses
arguments.
VENTRE
DES
TÉRRAINS
DE
LAFUE-LURET
La
raison
de
cette
urgence
est
la date
du
permis
de
lotir
qui
arrive
à terme
en
septembre.
Jacqueline
LARTIGUE
rappelle
qu'il
y a
eu
3 propositions.
Celle
du
prétendant
dont
l'offre
est
la même
qu'un
2°
potentiel
acquéreur
pour
une
superficie
incluant
la zone
humide.
F. Gallitre
demande
ce
qu'il
en
est
le PLUI.
Jacqueline
LARTIGUE
précise
que
le PLUI
est
statué
10
ans.
À ce
terme,
il pourra
être
modifié
avec
l'accord
de
la CDC.
F. Gaillitre
demande
quelle
comparaison
on
peut
faire
entre
le PLU
et
le PLUI.
Jacqueline
LARTIGUE
explique
qu'il
y a
eu
une
petite
baisse
des
surfaces
constructibles. F. Galitre
demande
quelle
est
l'intérêt
de
lotir?
pourquoi
ne
pas
vendre
les
terrains
construits
? Jacqueline
LARTIGUE
explique
le refus
de
certaines
subventions
pour
des
projets
communaux
et
de
la
nécessité
d'avoir
des
financements
pour
les
travaux.
F. Gallitre
se
plaint
de
l'absence
de
commissions
et
en
particulier
de
la commission
urbanisme. Ces
terrains
sont
en
vente
depuis
près
de
10
ans
et
ont
enfin
trouvé
un
potentiel
un
acquéreur
par
une
commune
qui
s'est
investie
dans
leur
recherche.
Pascal
BERNARD
ajoute
que
des
maisons
construites
sont
des
familles
qui
y habitent
ce
qui
ne
peut
être
que
positif
pour
la commune
et
son
école.
L'ancienne
municipalité
a tenté
de
les
vendre
sans
résultat.
Ceïte
municipalité
y est
parvenue.
1 abstention,
2 votes
contre
et
9 pour
ACCES
AU
CHARRON
La
commune
possède
un
terrain
qui
accède
aux
terrains
de
M.
DUCASSE.
Il a
demandé
l'autorisation
d'accès
à ses
terrains.
M.
DUCASSE
s'engage
à faire
et
l'entretien
des
chemins
par
le vendeur
et
les
riverains.
La
délibération
a pour
objectif
d'autoriser
aux
propriétaires
d'accéder
à leur
propriétaire
via
ce
chemin
qui
devient
une
servitude
11
votes
pour
PARKING
DU
STADE
Le
parking
du
stade
fait
l'objet
de
stationnement
anarchique
(fleurs,
stationnement
sur
les
espaces
verts...)
L'objectif
est
de
limiter
l'accès
aux
voitures.
Les
devis
communiqués
ont
un
coût
d'au
minimum
de
7000
euros
pour
l'installation
d'un
portique.
La
décision
a été
prise
d'effectuer
ces
travaux
en
interne
pour
limiter
le coût.
Des
plots
seront
installés
pour
la largeur
d'un
véhicule.
Des
piquets
bois
seront
également
installés
sur
les
espaces
verts.
11
votes
pour
RETROCESSION Le
département
souhaite
rétrocéder
à la
commune
les
parcelles
(AM103
et
AM4)
anciennement
appartenant
à M.
CAVALIER.
1l
votes
pour
AS)
EDIT)
La
famille
FAU
a écrit
à la
commune
pour
céder
les
parcelles
que
la famille
possède.
La
commune
à transmis
La
demande
de
M.
LAMBERT,
qui
souhaiïtait
les
acquérir
gracieusement.
Cette
demande
est
refusée
par
la famille
FAU.
Les
terrains
seront
donc
cédés
à la
commune. Avec
l'accord
du
conseil
municipal,
point
ajouté
à l'ordre
du
jour
11
voix
pour
Question
sur
la «
soirée
guingette
».
FGALITTRE
pose
la question
sur
le choix
des
associations
qui
ont
fait
la buvette,
les
grillades.
Les
associations
ont
bien
voulu
prendre
en
charge
les
buffets
à la
suite
de
réponses
négatives
et
tardives
d'autres.
Amandine
ajoute,
d'une
façon
générale,
qu'il
serait
intéressant
que
d'autres
associations
participe
à la
vie
de
la
commune.
Le
coût
de
soirée
a été
de
1300
euros
pour
l'orchestre
spécifiquement. Sur
le même
sujet,
Isabelle
BERNARD
fait
part
au
conseil
de
la réponse
qu'elle
a donné
à un
courrier
de
l'amicale
des
sapeurs-pompiers.
Il y est
fait
un
certain
nombre
de
griefs
dont
les
baisses
des
subventions.
Elle
rappelle
que
celles-ci
ont
également
été
votées
par
tes
élus
de
l'opposition. Parmi
ces
griefs,
il est
reproché
aux
membres
du
conseil
municipal
leur
absence
à la
manifestation
organisée
par
l'amicale
des
sapeurs-pompiers
: «
sainte
Barbe
». À
aucun
moment
le conseil
municipal
n’a
été
invité.
Jacqueline
LARTIGUE
précise
qu'elle
ne
va
pas
à
des
fêtes
d'associations
dont
elle
n'est
pos
invitée.
De
plus
aucune
communication
n'a
été
envoyé
à la
commune
pour
qu'elle-même
communique
avec
ses
propres
réseaux
sociaux.
Fin
du
conseil
à 21h45