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Déliberation - 47 2020 elections des membres de la commission dappel doffres
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gabian.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 15/07/2020
Reçu en préfecture le 15/07/2020
Affiché le
AT
| COMMUNE DE GABTAN
(34320) ID : 034-213401094-20200710-47-DE DELIBERATION
L'an deux mille vingt, et le Vendredi 10 Juillet à 18h00, le Conseil
Municipal de la commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de la salle
du conseil municipal, en session ordinaire, sous la présidence de
Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Présents : Mesdames LOPEZ Chantal, GROUSSET Emilie, ROUSSET Agnès, DEMARAIS
Christelle, PAILLES Séverine, GALZY Isabelle, LABROUSSE Marlène.
Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BOUDET André, LAVIT Frédéric, DE
BARROS Claudy, ISARN Pierre, SOULIE Christophe, BERTHOMIEU Michel.
Secrétaire de séance : FOREZ Daniel
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article 22 du Code des Marchés Publics,
Monsieur le Président informe les membres de l'Assemblée qu'il y a lieu d'élire les
membres de la Commission d'Appel d'Offres.
Il rappelle que la Commission d'Appel d'Offres est composée du Président de la
Communauté de Communes les Avants Mont et de 3 délégués titulaires.
Ces membres ont voix délibérative. En cas de partage égal des voix, le Président a voix
prépondérante. Il est procédé, selon les mêmes modalités, à l'élection de suppléants en
nombre égal à celui des membres titulaires.
Désigne les membres ci-dessous :
Titulaires Suppléants
Président : Francis BOUTES
Daniel FOREZ André BOUDET
Michel BERTHOMIEU Pierre ISARN
Frédéric LAVIT Claudy DE BARROS
Christophe SOULIE
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir
délibéré, à l'unanimité des membres présents :
> ACCEPTE le tableau de désignation des membres ci-dessus
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
| A GABIAN \ << DE
nn “4 | EDR Le maire
4 Francis BOUTES
Pour extrait conforme,