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Procès Verbal - 752018 Election des membres de la commission dappel doffres
Document publié le Mercredi 19 décembre 2018 par la commune de Gabian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 752018 Election des membres de la commission dappel doffres)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 21/12/2018
Reçu en préfecture le 21/12/2018
Affiché le MEME
ID : 034-213401094-20181219-752018-DE
Commune de GABIAN (34320)
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Doro roro obéir Dir iriooiotpir
Séance du Mercredi 19 Décembre 2018,
L'an deux mille dix-huit, et le Mercredi 19 Décembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en
session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Présents : Mesdames FELIX Maryse, FLAMENT Chantal, GALZY Isabelle, JOURDAN épouse ROUSSET Agnès.
Messieurs ALLEMANY Christian, BOUTES Francis, FOREZ Daniel, SOULIE Christophe.
Membres absents : Mesdames HUGUEUX épouse GARRIGUE Sandrina, PAILLES Pilar.
Messieurs BERTHOMIEU Michel, PAGEOT Emmanuel.
Secrétaire de séance : Monsieur FOREZ Daniel.
over mpmmirirtrtrtrtrtripértrtrérteiripte
75/2018 : Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l'article 22 du Code des Marchés Publics,
Monsieur le Président informe les membres de l'Assemblée qu'il y a lieu d'élire les membres de la Commission d'Appel d'Offres.
Il rappelle que la Commission d'Appel d'Offres est composée du Président de la Communauté de Communes les Avants Mont et de 3 délégués titulaires.
Ces membres ont voix délibérative. En cas de partage égal des voix, le Président a voix prépon- dérante. Il est procédé, selon les mêmes modalités, à l'élection de suppléants en nombre égal à celui des membres titulaires.
Titulaires Suppléants
- Président Francis BOUTES Isabelle GALZY
- Daniel FOREZ - Michel BERTHOMIEU
- Christian ALLEMANY - Agnès ROUSSET
- Chantal FLAMENT - Maryse FELIX
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré,
à l'unanimité des membres présents :
- ACCEPTE le tableau des membres ci-dessus.
- AUTORISE Monsieur Le Maire, à signer tout document relatif à cette décision.
Le Maire, Francis BOUTES